SRRC + CMIIT: certification radio Chine continentale
Guide · SRRC / CMIIT
La SRRC (State Radio Regulatory Commission), placee sous le MIIT (Ministry of Industry and Information Technology), administre l'homologation radio en Chine continentale. La marque visible sur un produit homologue est le CMIIT ID, identifiant alphanumerique appose sur l'etiquette. La SRRC ne couvre que la partie radioelectrique : la securite electrique et la compatibilite electromagnetique d'un meme produit relevent d'une procedure parallele et distincte, la CCC (China Compulsory Certification, 3C), geree par la CQC. Cette confusion est l'erreur de cadrage la plus frequente cote import : pour un produit IoT cellulaire ou Wi-Fi destine au marche chinois, les deux certifications sont requises et conduites en parallele, avec des laboratoires et des dossiers distincts. Cette page decrit le perimetre de la SRRC, le format du CMIIT ID, les plans de frequences chinois, la procedure d'homologation et les pieges les plus courants.
SRRC, CMIIT ID et CCC, perimetres distincts
Section intitulée « SRRC, CMIIT ID et CCC, perimetres distincts »Trois acronymes circulent sur les fiches techniques de produits destines au marche chinois, souvent confondus, et il convient de poser les definitions avant tout.
La SRRC (State Radio Regulatory Commission) est l'autorite chinoise de regulation radio. Elle a longtemps fonctionne comme entite distincte sous le ministere de l'industrie de l'information, puis a ete integree au MIIT (Ministry of Industry and Information Technology) lors des reorganisations successives du gouvernement central. La SRRC reste l'instance technique en charge de l'homologation radio (型号核准, Type Approval) et continue d'etre citee sous cet acronyme dans la documentation reglementaire et industrielle.
Le CMIIT ID (China MIIT IDentifier) est l'identifiant alphanumerique attribue a la fin de la procedure SRRC. C'est lui qui est visible sur le produit. Il prend la forme "CMIIT ID: AAAADJXXXX" ou un format equivalent, ou les premiers caracteres encodent l'annee d'octroi et la categorie d'equipement.
La CCC (China Compulsory Certification, marque 3C) est une marque de conformite distincte, qui couvre la securite electrique et la CEM. Elle est geree par la CQC (China Quality Certification Centre) et porte un logo propre (3C). Un meme produit IoT (par exemple un module passerelle Wi-Fi avec alimentation secteur) doit obtenir la SRRC pour sa partie radio et la CCC pour sa partie alimentation et CEM. Voir le guide dedie CCC / 3C, securite et CEM en Chine pour le mecanisme detaille.
Tableau de perimetre, SRRC vs CCC
Section intitulée « Tableau de perimetre, SRRC vs CCC »| Critere | SRRC (CMIIT ID) | CCC (marque 3C) |
|---|---|---|
| Autorite | MIIT / SRRC | CQC sous AQSIQ / SAMR |
| Perimetre technique | Radio uniquement (emetteur-recepteur, bandes, puissance, occupation spectrale) | Securite electrique, CEM hors radio, certaines exigences produit |
| Texte de reference | Reglement radio RP Chine, notifications MIIT | Reglement CCC, GB standards (normes nationales chinoises) |
| Identifiant | CMIIT ID alphanumerique | Numero CCC + logo 3C |
| Laboratoire | Laboratoire chinois accredite SRRC | Laboratoire chinois accredite CCC (souvent distinct) |
| Marquage produit | "CMIIT ID: ..." en chinois simplifie | Logo 3C + numero |
| Representant local | Obligatoire, enregistre aupres du MIIT | Obligatoire, agent CCC |
| Independance | Independante de la CCC | Independante de la SRRC |
Un produit radio peut etre commercialise sans CCC s'il n'est pas dans le perimetre 3C (par exemple un module radio seul, alimente sur batterie basse tension, hors liste 3C). A l'inverse, un produit secteur sans emission radio peut etre commercialise sans SRRC mais necessite la CCC. La regle pratique : pour tout produit IoT grand public combine (radio + secteur), on prevoit les deux procedures en parallele.
Bases reglementaires
Section intitulée « Bases reglementaires »Le texte fondateur du regime radio chinois est le reglement radio de la Republique populaire de Chine (Radio Regulations of the People's Republic of China), promulgue dans sa version moderne au debut des annees 2010 et regulierement amende. Il fixe les principes generaux : monopole de l'Etat sur l'allocation des frequences, obligation d'homologation pour tout equipement radioelectrique commercialise, fabrique, importe ou utilise sur le territoire, regime de sanctions.
Au-dessous de ce reglement, plusieurs niveaux d'instruments donnent la substance technique :
- les decrets et arretes du Conseil des affaires d'Etat (decrees), qui detaillent les regimes sectoriels (radioamateur, professionnel, civil),
- les notifications du MIIT (Notice ou Notification), qui constituent le niveau operatoire le plus consulte par les fabricants : plans de frequences, limites de puissance par bande, exigences techniques par categorie d'equipement,
- les normes nationales chinoises (GB, Guo Biao), publiees par le SAC (Standardization Administration of China) et utilisees comme reference d'essais en complement des notifications MIIT.
La notification la plus structurante pour l'industrie est la notification MIIT n. 423, qui cadre la planification des frequences radio civiles. Elle definit les sous-bandes ouvertes aux equipements radio courts (Short Range Devices, SRD) et longue portee, les limites de puissance, et les regles d'usage interieur ou exterieur. Des notifications complementaires precisent les plans 5 GHz, les bandes sub-GHz pour les LPWA, et les attributions cellulaires aux trois operateurs nationaux.
Categories d'homologation SRRC
Section intitulée « Categories d'homologation SRRC »La SRRC distingue principalement deux logiques :
Type Approval, 型号核准
Section intitulée « Type Approval, 型号核准 »L'homologation de type (型号核准) est la procedure standard, obligatoire pour la quasi-totalite des equipements radioelectriques destines a la fabrication, l'importation ou la commercialisation en Chine continentale. Elle s'applique aux modules Wi-Fi, Bluetooth, BLE, modules cellulaires 4G et 5G, equipements LPWA (LoRaWAN sur sous-bandes chinoises, NB-IoT), modules RFID, equipements professionnels (PMR, telemetrie industrielle).
Le fabricant, par l'intermediaire de son representant local, depose un dossier complet a la SRRC, accompagne des rapports d'essais d'un laboratoire chinois accredite. La SRRC examine le dossier, peut demander des essais complementaires, et delivre le CMIIT ID qui doit figurer sur le produit.
Restricted Radio Equipment, equipements a restriction d'usage
Section intitulée « Restricted Radio Equipment, equipements a restriction d'usage »Certaines categories d'equipement font l'objet de restrictions specifiques publiees par notification MIIT : sous-bandes ouvertes plus etroites que les valeurs ITU Region 3 par defaut, limites de puissance plus strictes, regles d'usage interieur (indoor only) ou bornage de la duree de transmission. Ces restrictions concernent notamment les equipements ultra large bande (UWB), certaines applications militaires ou de surveillance, et historiquement la bande 5 GHz haute.
Pour ces categories, le dossier SRRC integre une demonstration de conformite aux restrictions specifiques. La declaration de bandes et de puissance doit refleter exactement les limites de la notification applicable : un firmware capable d'aller au-dela des limites chinoises, meme si ces fonctions ne sont pas commercialisees en Chine, peut entrainer un refus d'homologation tant que le verrouillage region par firmware n'est pas demontre.
Format du CMIIT ID et marquage
Section intitulée « Format du CMIIT ID et marquage »Composition du CMIIT ID
Section intitulée « Composition du CMIIT ID »Le CMIIT ID est un identifiant alphanumerique compose typiquement d'un prefixe de quatre chiffres pour l'annee d'octroi, suivi de plusieurs caracteres encodant la categorie d'equipement et un numero d'ordre attribue par la SRRC. La forme presentee sur le produit est conventionnellement :
CMIIT ID: 2024DJXXXXXX
ou la lettre encode la categorie (DJ pour les equipements Wi-Fi domestiques par exemple, d'autres lettres pour les modules cellulaires, etc., selon la grille SRRC en vigueur).
Exigences de marquage
Section intitulée « Exigences de marquage »L'etiquette du produit doit comporter :
- le CMIIT ID complet, lisible sans loupe en conditions normales d'utilisation,
- les mentions reglementaires en chinois simplifie (中国大陆) : nom du modele, fabricant, importateur, restrictions d'usage le cas echeant,
- pour les produits soumis a la CCC, le logo 3C et le numero CCC associes, distincts du CMIIT ID.
L'apposition du CMIIT ID doit etre permanente. Pour les produits trop petits pour porter le marquage complet, une derogation permet de reporter une partie des informations sur l'emballage et la notice, a condition que le CMIIT ID figure au moins sur l'un des deux supports physiques. Une etiquette uniquement en anglais est un motif de rejet recurrent en surveillance du marche pour les produits grand public.
Inscription dans la base publique MIIT
Section intitulée « Inscription dans la base publique MIIT »Apres delivrance, le CMIIT ID est inscrit dans la base publique de recherche maintenue par le MIIT (srrcccc.miit.gov.cn). Cette inscription est verifiable par les douanes, les distributeurs et les autorites de surveillance du marche. L'absence d'inscription, ou un CMIIT ID inscrit mais ne correspondant pas au produit reellement importe, est traite comme un defaut d'homologation : saisie possible, blocage en douane, sanctions administratives au revendeur.
Plans de frequences chinois
Section intitulée « Plans de frequences chinois »Les plans de frequences chinois, publies par notification MIIT, ont leurs propres specificites. Le tableau suivant donne les principaux ecarts par rapport aux plans UE (ETSI) et US (FCC).
| Bande | UE (ETSI / CEPT) | US (FCC) | Chine continentale (MIIT) |
|---|---|---|---|
| 2,4 GHz ISM | EN 300 328, jusqu'a 100 mW EIRP | Part 15.247, jusqu'a 1 W conducted | Alignee, limites proches de ETSI, notification MIIT dediee |
| 5 GHz Wi-Fi (U-NII-1) | 5150-5350 MHz, indoor sur bande basse | U-NII-1 ouvert | 5150-5350 MHz, indoor only sur bande basse, plan plus restrictif |
| 5 GHz Wi-Fi (U-NII-2) | 5470-5725 MHz sous DFS | U-NII-2 sous DFS | Restrictions historiques, ouverture partielle selon notifications |
| 5 GHz Wi-Fi (U-NII-3) | 5725-5875 MHz | 5725-5850 MHz | 5725-5850 MHz typiquement ouvert |
| Sub-GHz LPWA | 868 MHz (EN 300 220) | 902-928 MHz (Part 15.247) | 868 MHz NON disponible, alternatives 470-510 MHz, 779-787 MHz, 920-925 MHz (limite) |
| 5G n78 (3,5 GHz) | Bande 3GPP harmonisee | Bande CBRS proche | Largement deployee, attribuee aux operateurs nationaux |
| 5G n79 (4,9 GHz) | Usage limite | Usage limite | Deploiement specifique, plan chinois propre |
| 5G mmWave (n257, n258, n260, n261) | Bandes 26 et 28 GHz | Bandes 24, 28, 37, 39 GHz | Deploiement different, mmWave moins prioritaire que sub-6 GHz |
Le point le plus differenciant pour un produit europeen est la bande 868 MHz, qui n'est pas disponible en Chine continentale. Les applications LPWA conques pour 868 MHz (LoRaWAN EU868, Sigfox RC1, Z-Wave Europe) doivent etre repensees pour le marche chinois sur les sous-bandes 470-510 MHz, 779-787 MHz ou 920-925 MHz, selon les puissances autorisees et les regles d'occupation. Un produit qui se contente d'un changement de region firmware sans validation electrique ne passera pas la SRRC : la chaine RF (filtre, antenne, etage de puissance) doit etre adaptee a la bande chinoise effectivement utilisee.
Pour le Wi-Fi 5 GHz, le sous-ensemble de canaux ouvert est plus restrictif que les plans UE et US, particulierement sur les bandes intermediaires. Un firmware Wi-Fi 6 (802.11ax) doit etre configurable pour respecter le plan chinois, faute de quoi la declaration de bandes a la SRRC sera incomplete et le dossier rejete.
Pour les bandes cellulaires, les attributions chinoises aux trois operateurs nationaux (China Mobile, China Telecom, China Unicom) sont specifiques et ne coincident pas avec les attributions europeennes ou nord-americaines. Un module cellulaire global (par exemple un module 4G Cat M1 multi-bandes) doit avoir une variante operateur ou un firmware compatible avec les bandes effectivement utilisees sur le reseau cible.
Laboratoires accredites et reconnaissance des essais
Section intitulée « Laboratoires accredites et reconnaissance des essais »La SRRC s'appuie sur un reseau de laboratoires accredites etablis sur le territoire chinois. Les depots SRRC sont toujours appuyes par un rapport d'essais issu d'un laboratoire chinois accredite, meme dans les cas ou des essais en temoin (witness testing) ou des rapports constructeur sont reutilises.
La reconnaissance des rapports d'essais etrangers reste limitee et conditionnelle :
- pour certaines categories radio, des arrangements bilateraux ou des protocoles techniques permettent d'integrer un rapport etranger comme element de dossier, mais sans s'y substituer,
- pour les essais critiques (occupation spectrale, puissance, harmoniques sur les bandes chinoises), un nouveau cycle d'essais est conduit en Chine,
- pour la CEM relevant de la CCC, le laboratoire chinois mene ses propres essais conformement aux normes GB applicables.
En pratique, un fabricant europeen prevoit un cycle d'essais SRRC distinct du cycle CE / FCC, avec des delais qui dependent du plan de charge des laboratoires chinois accredites. Le rapport CE et FCC reste utile en interne pour cadrer les essais chinois et identifier les ecarts probables, mais il ne se substitue pas au rapport SRRC pour le depot. Voir aussi calendrier de certification pour les ordres de grandeur transversaux.
Representant local chinois
Section intitulée « Representant local chinois »Un fabricant etranger ne peut pas deposer directement un dossier SRRC. Le depot et la conservation du dossier doivent passer par un representant local resident en Chine continentale, enregistre aupres du MIIT, a qui incombent plusieurs missions :
- agir comme point de contact officiel de la SRRC et du MIIT, recevoir les correspondances et y repondre dans les delais,
- conserver le dossier technique et les rapports d'essais pendant la duree prescrite,
- declarer toute modification materielle ou firmware du produit susceptible d'invalider le CMIIT ID,
- assurer la tracabilite en cas d'incident, de retrait ou de demande de surveillance du marche.
Le representant peut etre :
- le distributeur chinois officiel du produit, lorsqu'il en existe un et qu'il accepte la fonction,
- une filiale locale du fabricant, legalement constituee en Chine continentale,
- un agent specialise en homologation enregistre aupres du MIIT, paye specifiquement pour cette fonction (modele frequent pour les fabricants sans presence commerciale en Chine).
L'absence de representant designe est un motif de rejet immediat du dossier. Le choix du representant n'est pas neutre : sa reactivite conditionne les delais d'instruction et sa solidite juridique conditionne sa capacite a porter l'obligation pendant la duree de vie commerciale du produit.
Procedure pas a pas vers le CMIIT ID
Section intitulée « Procedure pas a pas vers le CMIIT ID »Sans engager de calendrier precis, l'enchainement typique pour un fabricant etranger qui aborde la SRRC pour la premiere fois est le suivant.
- Geler les specifications du produit (materiel, firmware, antenne, accessoires) et identifier les regimes applicables : SRRC pour la partie radio, CCC pour la partie alimentation et CEM, qualification operateur cellulaire le cas echeant.
- Designer un representant local resident en Chine continentale, enregistre aupres du MIIT, par contrat ecrit. Sans representant, aucun depot n'est possible.
- Identifier les notifications MIIT applicables pour les bandes utilisees : plan 2,4 GHz, plan 5 GHz, plan sub-GHz LPWA, plans cellulaires. Verifier que le produit reste dans les sous-bandes ouvertes et les limites de puissance chinoises.
- Adapter le firmware au plan de frequences chinois : verrouillage region, masquage des canaux non autorises, configuration indoor-only sur les bandes concernees, retrait des bandes interdites (typiquement 868 MHz LPWA).
- Choisir un laboratoire chinois accredite par la SRRC pour les essais radio. Convenir d'un protocole d'essais coherent avec les notifications MIIT applicables.
- Preparer les echantillons dans la configuration de production serie, avec firmware fige region Chine et accessoires complets, et les acheminer en Chine (formalites douanieres temporaires gerees par le representant ou le laboratoire).
- Conduire les essais SRRC : occupation spectrale, puissance conduite et rayonnee, harmoniques, intermodulation, sur les bandes chinoises et selon les limites des notifications applicables.
- Compiler le dossier technique en chinois simplifie ou bilingue (schemas, BOM, plan d'antenne, declaration de bandes, manuel utilisateur avec mentions reglementaires en chinois).
- Deposer le dossier SRRC par le representant local. Repondre aux eventuelles demandes complementaires du MIIT.
- Recevoir le CMIIT ID, l'integrer au marquage du produit, valider l'etiquetage final en chinois simplifie, verifier l'inscription dans la base publique srrcccc.miit.gov.cn.
- En parallele, mener la procedure CCC pour la securite electrique et la CEM aupres de la CQC : laboratoire CCC accredite, essais GB, depot par agent CCC, obtention du numero CCC et du logo 3C. Voir CCC / 3C, securite et CEM en Chine.
- Mener les qualifications operateurs cellulaires le cas echeant : China Mobile, China Telecom, China Unicom imposent chacun une validation supplementaire sur leur reseau, avec leurs propres laboratoires et leurs propres delais.
- Maintenir la certification : gestion des modifications materielles ou firmware (toute modification de la chaine RF peut invalider le CMIIT ID), conservation du dossier par le representant, mise a jour si une nouvelle notification MIIT modifie le plan applicable.
Qualifications operateurs cellulaires
Section intitulée « Qualifications operateurs cellulaires »La SRRC est une condition necessaire mais non suffisante pour deployer un produit cellulaire sur les reseaux chinois. Chaque operateur national impose sa propre qualification reseau :
- China Mobile (CMCC), le plus gros operateur mondial, dispose d'un programme dedie de validation des modules cellulaires sur ses bandes et son coeur de reseau,
- China Telecom (CT) gere sa propre liste de modules approuves, avec des exigences techniques distinctes,
- China Unicom (CU) procede de meme avec son propre programme.
Ces qualifications operateurs portent typiquement sur les bandes utilisees, les protocoles d'acces (notamment IMS pour la VoLTE), les profils 5G NSA et SA, et certains comportements specifiques (handover, gestion d'urgence). Elles se superposent a la SRRC, sans la remplacer. Pour le mecanisme equivalent cote nord-americain, voir PTCRB, ou s'ajoutent typiquement les certifications operateurs AT&T, Verizon et T-Mobile.
SRRC, CE et FCC, ce qui n'est pas transferable
Section intitulée « SRRC, CE et FCC, ce qui n'est pas transferable »La comparaison souvent utile pour les equipes produit qui decouvrent la SRRC apres avoir geri CE et FCC.
| Critere | CE (RED) | FCC (Part 15) | SRRC / CMIIT |
|---|---|---|---|
| Perimetre de la marque | RED pour la radio | Part 15 pour la radio non licenciee | SRRC pour la radio uniquement, CCC en parallele pour la securite et la CEM |
| Transferabilite du rapport d'essais etranger | Reutilisation entre laboratoires accredites UE | Reutilisation entre laboratoires reconnus FCC | Quasi nulle, essais a refaire en laboratoire chinois |
| Laboratoire requis | Laboratoire accredite UE (ou MRA) | Laboratoire reconnu FCC (TCB pour Part 15) | Laboratoire chinois accredite SRRC |
| Langue de l'etiquette | Langue de l'Etat membre | Anglais | Chinois simplifie pour le grand public |
| Representant local | Mandataire UE si fabricant hors UE | Agent FCC | Representant resident en Chine continentale, enregistre MIIT |
| Identifiant produit | Numero d'organisme notifie le cas echeant | FCC ID | CMIIT ID |
| Auto-declaration possible | Voie A et certains modules combines | DoC pour certains equipements | Non, examen MIIT systematique pour la radio |
Le tableau resume l'erreur classique : un produit pleinement certifie CE et FCC doit etre considere, pour la Chine continentale, comme non certifie. Voir aussi CE vs FCC pour la comparaison UE et US, qui partagent davantage de mecanismes.
Pieges frequents
Section intitulée « Pieges frequents »| Piege | Consequence |
|---|---|
| Supposer qu'une homologation Hong Kong, Taiwan ou Macao couvre la Chine continentale | Saisie en douane, mise en non-conformite, depot SRRC integral a refaire |
| Designer le representant local trop tard dans le projet | Blocage du depot, retard d'industrialisation, negociation tarifaire defavorable |
| Conserver un firmware LPWA 868 MHz pour le marche chinois | Rejet SRRC, bande non disponible, refonte de la chaine RF necessaire |
| Declarer des canaux Wi-Fi 5 GHz calques sur ETSI ou FCC | Plan de bandes incoherent avec les notifications MIIT, dossier rejete |
| Etiqueter uniquement en anglais un produit grand public | Rejet en surveillance du marche, retrait commercial |
| Confondre SRRC et CCC, ne deposer qu'un des deux | Produit non commercialisable, partie radio ou partie alimentation non couverte |
| Modifier la chaine RF apres certification sans redeposer | CMIIT ID invalide, exposition a rappel et sanctions MIIT |
| Negliger l'inscription dans la base publique srrcccc.miit.gov.cn | Doute legitime des douanes et distributeurs, blocages logistiques |
| Considerer la SRRC comme suffisante pour un module cellulaire | Module homologue mais non utilisable sur les reseaux operateurs sans qualification supplementaire |
| Sous-estimer les ecarts cellulaires (n78 deploye, n79 different, mmWave specifique) | Module multi-bandes inadapte au plan chinois, qualification operateur impossible |
Pour aller plus loin
Section intitulée « Pour aller plus loin »- CCC / 3C, securite et CEM en Chine : la procedure parallele a la SRRC, indispensable pour la quasi-totalite des produits IoT secteur
- RED, marquage CE radio : regime UE equivalent cote radio
- FCC : regime US, le plus proche structurellement de la SRRC sur la logique d'identifiant produit
- Marquage CE : pour la lecture de la marque CE et l'articulation avec la RED
- PTCRB : homologation cellulaire nord-americaine, analogue conceptuel des qualifications China Mobile, China Telecom, China Unicom
- Calendrier de certification : ordres de grandeur transversaux des phases
- Certification UE et US en parallele : logique de mutualisation des essais
- Glossaire : definitions SRRC, MIIT, CMIIT ID, CCC, CQC, GB
Sources & références
- MIIT, Ministry of Industry and Information Technology (portail officiel) , MIIT www.miit.gov.cn/index.html
- Base de recherche des certificats SRRC (CMIIT ID lookup) , SRRC / MIIT srrcccc.miit.gov.cn/
- Notification MIIT n. 423, planification des frequences radio civiles , MIIT www.miit.gov.cn/zwgk/zcwj/wjfb/index.html
- CQC, China Quality Certification Centre (autorite CCC / 3C) , CQC www.cqc.com.cn/www/english/
- ITU, Radio Regulations (Region 3, contexte international) , ITU www.itu.int/pub/R-REG-RR