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Marque CCC (3C): certification produit Chine continentale
La marque CCC (China Compulsory Certification, 中国强制性认证, souvent appelée 3C) est exigée pour tout produit inscrit au catalogue de certification obligatoire avant qu'il sorte d'usine, soit vendu, importé ou utilisé dans une activité commerciale en Chine continentale. Le catalogue est plus étroit que ne le disent beaucoup de guides (16 classes et 96 produits dans la table 2023, avec des ajouts depuis), la règle applicable à l'électronique est CNCA-C09-01:2023, certains produits relèvent de l'autodéclaration au lieu d'un certificat, et un fabricant étranger peut être lui-même demandeur. Cette page expose ce que disent réellement les textes de la CNCA et de la SAMR, les changements de 2023 à 2027 et les affirmations sur CCC que ces textes contredisent. L'homologation radio est un régime distinct, SRRC, traité dans un guide dédié.
En bref : CCC repose sur le Règlement CCC (ordonnance AQSIQ n° 117, révisée par l'ordonnance SAMR n° 61 du 29 septembre 2022). Pour l'informatique, l'audio-vidéo, les terminaux mobiles, les alimentations, les batteries externes et les batteries lithium-ion portables, la règle est CNCA-C09-01:2023 : essai de type dans un laboratoire désigné par la CNCA, puis surveillance après certification, avec une inspection d'usine initiale seulement si l'organisme la décide. Le certificat est délivré en général sous 90 jours après acceptation de la demande et vaut cinq ans. La marque existe en cinq tailles normalisées ou imprimée à toute taille proportionnelle, peut s'afficher sur un écran intégré depuis le 1er janvier 2024 et ne porte plus de suffixe S ou S&E depuis le 20 mars 2018.
CCC, SRRC et les autres homologations chinoises
Section intitulée « CCC, SRRC et les autres homologations chinoises »| Régime | Ce qu'il couvre | Autorité | Qui délivre | Marquage |
|---|---|---|---|---|
| CCC / 3C | Sécurité et, quand la règle les cite, émissions CEM pour les produits du catalogue | SAMR, la CNCA rédigeant les règles | Organismes désignés par la CNCA (CQC et autres), ou autodéclaration pour certains produits | Marque CCC |
| SRRC / CMIIT | Homologation radio des émetteurs | MIIT | MIIT | CMIIT ID |
| Licence d'accès au réseau | Terminaux raccordés aux réseaux télécoms publics | MIIT | MIIT | Fixé par le MIIT |
Une caméra Wi-Fi avec adaptateur secteur peut avoir besoin des trois : CCC pour l'adaptateur ou l'appareil, SRRC pour la radio et la licence d'accès au réseau si elle intègre un modem cellulaire. Pour la radio, voir SRRC / CMIIT, radio Chine ; pour la licence d'accès au réseau et les opérateurs, acceptation China Mobile, China Telecom et China Unicom.
Base juridique et gouvernance
Section intitulée « Base juridique et gouvernance »Le texte en vigueur est le Règlement CCC (强制性产品认证管理规定), publié comme ordonnance AQSIQ n° 117 le 3 juillet 2009 et révisé par l'ordonnance SAMR n° 61 du 29 septembre 2022. Les articles utiles pour un fabricant :
| Article | Contenu |
|---|---|
| Art. 2 | Les produits du catalogue doivent être certifiés et marqués avant sortie d'usine, vente, importation ou usage commercial |
| Art. 3 | La SAMR est responsable de CCC au niveau national |
| Art. 8 | Six éléments possibles : examen de conception, essai de type, prélèvement en usine, prélèvement sur le marché, contrôle de l'assurance qualité et de la conformité, suivi après certification |
| Art. 10 | Le producteur, le vendeur ou l'importateur (ensemble le « demandeur », 认证委托人) mandate un organisme de certification désigné |
| Art. 21 | Contenu du certificat : demandeur, fabricant, usine, produit et modèles, référentiel, mode, dates, organisme, numéro |
| Art. 22 | Validité de cinq ans ; le renouvellement se demande dans les 90 jours précédant l'échéance |
| Art. 24 et 25 | Modifications et extensions doivent être demandées à l'organisme de certification |
| Art. 42 | Certificats d'exemption pour les importations (voir plus bas) |
| Art. 54 | Échantillon non conforme à la production, ou modification ou extension non demandée : amende jusqu'à 30 000 yuans |
La CNCA (Certification and Accreditation Administration) relève de la SAMR. Elle publie les règles de mise en œuvre, désigne organismes de certification et laboratoires et émet les annonces citées sur cette page. Le CQC (China Quality Certification Centre) est l'un des organismes de certification désignés et l'organisme national de certification de la Chine dans le schéma CB de l'IECEE ; ce n'est pas le seul organisme, et les annonces de la CNCA listent les désignations produit par produit.
Origines
Section intitulée « Origines »Selon la FAQ de la CNCA, le système a été annoncé le 3 décembre 2001, avant l'entrée de la Chine à l'OMC, pour remplacer deux régimes parallèles : la certification de sécurité de l'autorité de supervision de la qualité (marque Grande Muraille / CCEE) et la licence de sécurité et de qualité à l'importation de l'autorité d'inspection (marque CCIB). La FAQ de la CNCA donne le 1er mai 2002 comme début du nouveau système et le 1er mai 2003 comme date à partir de laquelle les produits du catalogue devaient porter certificat et marque CCC. Le premier catalogue comptait 19 classes et 132 produits.
Le catalogue en 2026
Section intitulée « Le catalogue en 2026 »La SAMR a publié la table de description et de délimitation du catalogue CCC (révision 2023) le 5 septembre 2023 : 16 classes, 96 produits. Elle remplace la table de 2020. Les classes sont : fils et câbles ; interrupteurs et dispositifs de protection ou de connexion ; appareillage basse tension ; petits moteurs ; outillage électrique ; machines à souder ; appareils électrodomestiques et analogues ; produits électroniques et accessoires de sécurité ; éclairage ; véhicules et accessoires de sécurité ; machines agricoles ; produits incendie ; matériaux de construction ; produits pour enfants ; matériel électrique antidéflagrant ; appareils à gaz domestiques.
Notes générales de la table qui tranchent beaucoup de cas limites :
- pour les produits électriques et électroniques, le périmètre se limite aux produits raccordés directement ou indirectement à une alimentation de plus de 36 V, sauf terminaux télécoms, machines à souder et matériel antidéflagrant ;
- les produits spécialement conçus pour les automobiles, motos, trains, navires ou aéronefs sont hors périmètre sauf mention contraire (les terminaux mobiles embarqués sont inclus) ;
- les produits reconditionnés sont hors périmètre ;
- dans la classe électronique, les équipements destinés uniquement à une installation extérieure sont exclus, de même que les produits de communication utilisateur qui ne peuvent pas se raccorder à un réseau public ou qui sont gérés et maintenus par un opérateur.
Classe 8, produits électroniques et accessoires de sécurité (13 produits)
Section intitulée « Classe 8, produits électroniques et accessoires de sécurité (13 produits) »| N° | Produit (code) |
|---|---|
| 38 | Téléviseurs couleur et décodeurs (0808) |
| 39 | Micro-ordinateurs (0901) |
| 40 | Ordinateurs portables (0902) |
| 41 | Écrans utilisés avec un ordinateur (0903) |
| 42 | Imprimantes raccordées à un ordinateur (0904) |
| 43 | Imprimantes-copieurs multifonctions (0905) |
| 44 | Scanners (0906) |
| 45 | Serveurs (0911) |
| 46 | Télécopieurs (1602) |
| 47 | Terminaux mobiles (1606) |
| 48 | Alimentations (0807, 0907) |
| 49 | Batteries externes (0914) |
| 50 | Batteries et blocs lithium-ion (0915) |
Évolutions du catalogue depuis 2022
Section intitulée « Évolutions du catalogue depuis 2022 »| Date | Évolution | Texte |
|---|---|---|
| 11 octobre 2022 | Neuf produits électroniques sortent de CCC, dont les enceintes actives de moins de 500 W et les appareils d'enregistrement et de lecture audio-vidéo | Annonce SAMR, 2022 |
| 1er août 2024 | Batteries lithium-ion pour l'électronique portable, batteries externes et adaptateurs/chargeurs de terminaux télécoms soumis à CCC (demandes dès le 1er août 2023) | SAMR 2023 n° 10 |
| 3 mars 2025 | Les panneaux de sécurité incendie sortent de CCC | Annonce conjointe SAMR et secours incendie |
| 1er mai 2025 | Casques pour vélos électriques, luminaires et dispositifs de commande antidéflagrants | SAMR 2024 n° 9 |
| 1er juillet 2025 | Appareils de combustion au gaz à usage commercial, câbles retardateurs de flamme, abattants WC électroniques, détecteurs de gaz combustible, peintures intérieures à l'eau | SAMR 2024 n° 9 |
| 1er octobre 2025 | Flexibles de raccordement d'appareils à gaz, vannes de coupure d'urgence gaz | SAMR 2024 n° 28 |
| 1er novembre 2025 | Batteries lithium-ion et chargeurs de vélos électriques | SAMR 2024 n° 26 |
| 1er août 2026 | Équipements d'alimentation pour véhicules électriques (demandes dès le 1er mars 2025) | SAMR 2024 n° 50 |
L'évaluation d'un produit selon CNCA-C09-01:2023
Section intitulée « L'évaluation d'un produit selon CNCA-C09-01:2023 »La CNCA a publié CNCA-C09-01:2023, produits électroniques et accessoires de sécurité le 30 juin 2023 ; la règle s'applique depuis le 1er août 2023 et remplace les règles de 2014 pour l'audio-vidéo (C08-01), les équipements informatiques (C09-01) et les terminaux télécoms (C16-01). Les certificats délivrés selon les anciennes règles restent valables et basculent à l'échéance, à une modification ou à une révision de norme.
Normes citées par la règle
Section intitulée « Normes citées par la règle »| Produits | Sécurité | CEM |
|---|---|---|
| Téléviseurs et décodeurs, micro-ordinateurs, ordinateurs portables, écrans, imprimantes, imprimantes-copieurs multifonctions, scanners, serveurs | GB 4943.1 | GB/T 9254.1, GB 17625.1 |
| Télécopieurs | GB 4943.1 | GB/T 9254.1 |
| Terminaux mobiles | GB 4943.1 | GB/T 19484.1, GB/T 22450.1, YD/T 1592.1, YD/T 1595.1, YD/T 2583.14, YD/T 2583.18 |
| Alimentations | GB 4943.1 | GB/T 9254.1, GB 17625.1 |
| Batteries externes | GB 4943.1, GB 31241 | aucune citée |
| Batteries et blocs lithium-ion | GB 31241 | aucune citée |
La règle précise que la dernière édition publiée par l'autorité nationale de normalisation s'applique en principe, sauf indication contraire de la CNCA. Aucune norme d'immunité ne figure dans cette liste : pour ces produits, CCC couvre la sécurité, les émissions CEM et les harmoniques, pas l'immunité.
Mode de certification
Section intitulée « Mode de certification »- Équipements de classe I ou de classe II : essai de type puis surveillance après certification, celle-ci prenant la forme d'une inspection de suivi, d'un prélèvement en usine ou d'un prélèvement sur le marché.
- Autres équipements : essai de type puis inspection de suivi après certification.
- L'organisme classe chaque usine et peut ajouter une inspection d'usine initiale et combiner les méthodes de surveillance. En l'absence d'inspection initiale, le demandeur remet un rapport d'autoévaluation de la capacité d'assurance qualité de l'usine.
Essais, délais, validité
Section intitulée « Essais, délais, validité »- L'essai de type se fait en principe dans un laboratoire désigné par la CNCA. L'organisme peut autoriser le laboratoire désigné à tester ou à assister à des essais sur les moyens du fabricant, le rapport restant émis par le laboratoire désigné.
- Pour les composants du catalogue achetés en Chine, l'usine fournit leurs certificats CCC ; pour les composants critiques hors catalogue, l'organisme précise quels certificats volontaires ou rapports d'essais il accepte.
- Le certificat est délivré, en général, sous 90 jours après acceptation de la demande lorsque le produit est conforme.
- Les certificats valent cinq ans et sont maintenus par la surveillance ; le renouvellement se demande dans les 90 jours précédant l'échéance.
- Les modifications des composants critiques, de la conception de sécurité ou de la structure électrique exigent une demande de modification approuvée (ou, pour certains changements de composants, enregistrée) avant leur mise en œuvre.
Certificats d'essai CB
Section intitulée « Certificats d'essai CB »La FAQ de la CNCA indique que la Chine accepte les certificats CB de l'IECEE pour les normes de sécurité de son périmètre CB, pas pour la CEM. L'organisme garde le droit de vérifier un échantillon et de tester les écarts nationaux, les modèles, le fabricant et l'usine doivent correspondre, et l'édition de la norme du CB ne doit pas être antérieure à l'édition IEC sur laquelle repose la norme GB en vigueur. Pour la voie CB elle-même, voir schéma CB (IECEE).
Transitions de normes
Section intitulée « Transitions de normes »- GB 4943.1-2022 (publiée le 19 juillet 2022, applicable le 1er août 2023) fusionne GB 4943.1-2011 et GB 8898-2011 ; GB/T 9254.1-2021 fusionne GB/T 9254-2008 et GB/T 13837-2012. La CNCA a fixé au 31 juillet 2024 l'échéance unique de conversion des certificats vers les deux, en précisant que cette transition ne reportait pas la date à laquelle les produits doivent être conformes.
- GB/T 4706.1-2024 et sa série de parties 2 pour l'électroménager ont été publiées le 24 juillet 2024 et s'appliquent à partir du 1er août 2026, en remplacement de GB 4706.1-2005 (annonce CNCA 2024 n° 29).
- GB 31241-2022 pour les batteries lithium-ion portables est obligatoire depuis le 1er janvier 2024.
La voie d'autodéclaration
Section intitulée « La voie d'autodéclaration »La voie d'autodéclaration (强制性产品认证自我声明) est ouverte depuis le 1er octobre 2018 par l'annonce conjointe SAMR/CNCA 2018 n° 11 et a été élargie par l'annonce SAMR 2019 n° 44. Depuis le 1er janvier 2020, les produits de la liste d'autodéclaration ne peuvent plus utiliser qu'elle : aucun certificat CCC n'est délivré pour eux. Le fabricant réalise l'évaluation selon la règle CNCA-00C-008, déclare les informations de conformité dans le système d'autodéclaration de la CNCA, puis appose la marque CCC. La déclaration générée par le système est traitée comme un certificat, avec la même surveillance.
| Procédure A | Procédure B | |
|---|---|---|
| Essai de type | Laboratoire choisi par le fabricant | Laboratoire désigné par la CNCA |
| Certificat | Aucun, déclaration dans le système | Aucun, déclaration dans le système |
| Électronique concernée | Équipements audio-vidéo et informatiques de classe III, alimentés sous 5 V continu ou moins, de moins de 15 W (ou 15 VA), sans batterie rechargeable | Aucune dans la classe 8 |
La liste SDoC n'est pas figée. L'annonce SAMR 2025 n° 57 (publiée le 7 janvier 2026) fait repasser 16 produits en certification tierce à partir du 1er janvier 2027 : fusibles, petits moteurs, perceuses, meuleuses, marteaux perforateurs, quatre types de machines à souder, verre de sécurité automobile, ceintures de sécurité, dispositifs d'éclairage et de signalisation extérieurs, dispositifs de vision indirecte, sièges et appuie-tête, enregistreurs de conduite et marquages rétroréfléchissants. Les organismes désignés acceptent les demandes depuis le 1er juillet 2026 et les déclarations de ces produits dans le système sont annulées.
Deux expérimentations changent aussi qui réalise les essais :
- Expérimentation de l'autoessai (annonce CNCA 2023 n° 1, 9 janvier 2023) : dans l'électroménager et les produits électroniques, des producteurs sélectionnés disposant d'un laboratoire interne de niveau ISO/IEC 17025 peuvent remettre leurs propres rapports d'essais à la place de rapports tiers.
- Expérimentation en zones de libre-échange pour les équipements informatiques importés (SAMR et GACC, novembre 2023) : dans les zones pilotes de libre-échange de Shanghai, du Guangdong, de Tianjin, du Fujian et de Pékin et dans le port de libre-échange de Hainan, l'importateur peut couvrir la CEM par autodéclaration (procédure A) et l'organisme ne teste que la sécurité électrique. Le demandeur doit être un importateur enregistré dans la zone pilote, la destination doit se trouver dans la zone pilote et le numéro de certificat porte « ZY » en positions 17 et 18.
Exemptions à l'importation (article 42)
Section intitulée « Exemptions à l'importation (article 42) »Un producteur, importateur, vendeur ou leur mandataire peut demander à l'autorité locale de régulation du marché un certificat d'exemption (免予办理强制性产品认证证明), avec pièces justificatives et rapports d'essai de type, pour :
- les produits nécessaires à la recherche ou aux essais ;
- les pièces nécessaires à l'évaluation d'une ligne de production importée ;
- les produits nécessaires directement aux réparations pour l'utilisateur final ;
- les équipements et pièces de lignes de production en usine (hors matériel de bureau) ;
- les produits destinés uniquement à l'exposition commerciale, non vendus ;
- les produits importés temporairement puis réexportés (y compris les pièces d'exposition) ;
- les pièces importées en commerce général pour des produits finis intégralement exportés ;
- les pièces importées pour transformation pour des produits finis intégralement exportés ;
- les autres usages particuliers.
L'annonce de 2023 sur les zones de libre-échange renvoie à ce certificat d'exemption pour importer les échantillons d'essai CCC.
Qui peut déposer
Section intitulée « Qui peut déposer »L'article 10 du Règlement CCC désigne le producteur, le vendeur ou l'importateur comme demandeur. Rien n'impose une entité juridique chinoise, et CNCA-C09-01:2023 demande seulement les documents d'enregistrement du demandeur, du producteur et de l'usine. Un fabricant étranger peut donc porter lui-même la demande et le certificat. Un agent local aide pour la langue, la logistique des échantillons et les inspections de suivi, mais c'est un choix commercial, pas une condition légale. L'expérimentation en zones de libre-échange ci-dessus est l'exception, puisqu'elle réserve cette voie aux importateurs enregistrés.
Marquage
Section intitulée « Marquage »Depuis le 1er janvier 2024, certificats et marques CCC suivent l'annonce CNCA 2023 n° 12, qui abroge les exigences de marquage de 2018. Les certificats sont désormais électroniques par défaut (papier sur demande, même valeur juridique), portent un numéro à 16 chiffres et un QR code renvoyant à la base de l'organisme émetteur.
La marque est le logo CCC ovale, sous trois formes :
| Forme | Règle |
|---|---|
| Étiquette de taille normalisée | Fond blanc, logo noir, achetée auprès de l'organisme désigné sur présentation d'un certificat ou d'une autodéclaration valide ; dispositifs anti-contrefaçon ; cinq tailles |
| Imprimée / moulée | Impression, moulage, sérigraphie, gravure chimique ou mécanique et procédés similaires ; couleur adaptée au produit ; taille proportionnelle ; indissociable du produit ou de la plaque signalétique |
| Électronique (e-label) | Seulement pour les produits à écran intégré (inutilisables sans lui) avec plaque signalétique électronique ; la notice indique comment l'afficher ; le plus petit emballage de vente porte aussi une étiquette ou une marque imprimée |
| Taille | N° 1 | N° 2 | N° 3 | N° 4 | N° 5 |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand axe A (mm) | 8 | 15 | 30 | 45 | 60 |
| Petit axe B (mm) | 6,3 | 11,8 | 23,5 | 35,3 | 47 |
La marque se place à un endroit visible de la surface extérieure ou de la plaque signalétique. Elle ne doit pas être déformée sauf si la règle produit le permet : CNCA-C09-01:2023 autorise les cellules lithium-ion de petite taille à porter les seules lettres « CCC ». Un produit trop petit pour les trois formes porte la marque sur le plus petit emballage de vente ou dans les documents d'accompagnement. Ni le numéro de certificat ni un suffixe de catégorie ne font partie de la marque : l'annonce CNCA 2018 n° 10 a supprimé les suffixes S, EMC, S&E, F et I à partir du 20 mars 2018.
Expérimentation du QR code. L'annonce CNCA 2025 n° 27 (23 décembre 2025) impose un QR code de traçabilité immédiatement à droite de la marque CCC pour les batteries externes, les vélos électriques et leurs accessoires, et les appareils de combustion au gaz et leurs accessoires : à partir du 1er mars 2026 pour les produits nouvellement certifiés et à partir du 1er mars 2027 pour tous les produits certifiés de ces domaines.
Marque CCC et marque CQC
Section intitulée « Marque CCC et marque CQC »La marque CCC atteste une certification obligatoire ou une autodéclaration. La marque CQC est une marque de certification volontaire du CQC. Un produit du catalogue qui ne porte qu'une marque volontaire ne satisfait pas l'obligation CCC.
Changements récents, 2023 à 2027
Section intitulée « Changements récents, 2023 à 2027 »| Date | Changement | Source |
|---|---|---|
| 1er août 2023 | CNCA-C09-01:2023 s'applique ; GB 4943.1-2022 s'applique | CNCA 2023 n° 10 ; fiche GB 4943.1-2022 |
| 1er janvier 2024 | Nouvelles exigences certificats et marques, certificats électroniques, e-label | CNCA 2023 n° 12 |
| 31 juillet 2024 | Échéance de conversion des certificats vers GB 4943.1-2022 et GB/T 9254.1-2021 | CNCA 2022 n° 11 |
| 1er août 2024 | Batteries lithium-ion, batteries externes et chargeurs télécoms soumis à CCC | SAMR 2023 n° 10 |
| 1er mars 2026 | QR code à côté de la marque pour les produits pilotes nouvellement certifiés | CNCA 2025 n° 27 |
| 1er août 2026 | GB/T 4706.1-2024 s'applique à l'électroménager ; les équipements d'alimentation pour véhicules électriques sont soumis à CCC | CNCA 2024 n° 29 ; SAMR 2024 n° 50 |
| 5 août 2026 | Les organismes CCC cessent de confier les inspections d'usine après certification à des organismes établis aux États-Unis | Actualité CNCA |
| 1er janvier 2027 | 16 produits quittent l'autodéclaration ; les nouvelles règles luminaires et ballasts CNCA-C10-01:2026 et C10-02:2026 deviennent obligatoires | SAMR 2025 n° 57 ; CNCA 2026 n° 22 |
| 1er mars 2027 | QR code exigé pour tous les produits pilotes certifiés | CNCA 2025 n° 27 |
Affirmations que les textes contredisent
Section intitulée « Affirmations que les textes contredisent »| Affirmation courante (y compris dans des versions antérieures de cette page) | Ce que disent les textes |
|---|---|
| « Un fabricant étranger ne peut pas déposer directement ; une entité juridique chinoise est obligatoire » | Art. 10 du Règlement CCC : le producteur, le vendeur ou l'importateur peut déposer. Aucune entité chinoise n'est exigée (l'expérimentation en zones de libre-échange est une exception spécifique) |
| « L'inspection d'usine a toujours lieu avant l'émission du certificat » | CNCA-C09-01:2023 : le mode de base pour l'électronique est l'essai de type puis la surveillance après certification ; une inspection initiale n'est ajoutée que si l'organisme le décide |
| « Le numéro de certificat doit être lisible à côté du logo » | Les exigences de marquage 2023 définissent le logo, trois formes et cinq tailles ; aucun numéro de certificat n'est exigé à côté de la marque |
| « La marque porte un suffixe S ou S&E, selon GB/T 16842 » | Les suffixes ont été supprimés le 20 mars 2018 (CNCA 2018 n° 10) ; ce sont les exigences 2023 qui fixent la marque, pas GB/T 16842 |
| « CCC couvre environ 17 classes, dont les dispositifs médicaux » | La table 2023 compte 16 classes et 96 produits ; les dispositifs médicaux n'en font pas partie |
| « L'autodéclaration couvre douze catégories et s'enregistre auprès de la CNCA » | La liste est fixée par des annonces (2018 n° 11, 2019 n° 44, 2025 n° 57) et évolue ; les informations de conformité se déclarent dans le système d'autodéclaration |
| « Les rapports d'essais étrangers ne sont pas acceptés » | Les essais de type se font en principe en laboratoire désigné, mais les certificats CB sont acceptés pour la sécurité (pas la CEM), avec vérification d'échantillon et essais d'écarts nationaux possibles |
| « Les essais d'immunité GB/T 17618 font partie de CCC pour l'informatique » | CNCA-C09-01:2023 cite GB/T 9254.1 et GB 17625.1, aucune norme d'immunité |
| « L'automobile est hors du catalogue CCC » | La classe 10 de la table 2023 couvre les véhicules et accessoires de sécurité (13 produits) |
| « Le CQC est une filiale de la CNCA et l'organisme par défaut » | Le CQC est un organisme désigné parmi d'autres ; la CNCA désigne les organismes produit par produit |
Pas à pas pour un produit informatique ou audio-vidéo
Section intitulée « Pas à pas pour un produit informatique ou audio-vidéo »- Vérifier la table de délimitation 2023 et les annonces SAMR ultérieures : code produit, exclusions 36 V et extérieur, présence éventuelle sur la liste d'autodéclaration.
- Décider qui dépose : le fabricant lui-même, son vendeur ou son importateur.
- Établir la liste des normes à partir de la règle de mise en œuvre et vérifier les révisions en cours.
- Choisir un organisme de certification désigné pour le code produit et envoyer la demande avec les documents exigés par ses modalités d'application (et l'autoévaluation de l'usine si aucune inspection initiale n'est prévue).
- Importer les échantillons sous certificat d'exemption de l'article 42 si nécessaire et les faire tester en laboratoire désigné ; fournir les certificats CB pour la sécurité s'ils existent.
- Accueillir l'inspection d'usine initiale si l'organisme l'exige.
- Recevoir le certificat électronique, puis apposer la marque sous l'une des trois formes et dans l'une des cinq tailles ou en impression proportionnelle.
- Demander les modifications avant de changer un composant critique ou la conception de sécurité, et garder le rapport d'essai de type disponible pour la surveillance.
- Se préparer aux inspections de suivi ou aux prélèvements, et renouveler dans les 90 jours précédant l'échéance des cinq ans.
Pour le pilotage transversal, voir calendrier de certification et coûts de certification. Contrairement à une DoC européenne, même l'autodéclaration CCC exige un essai de type et une saisie dans le système national avant l'apposition de la marque.
Pièges fréquents
Section intitulée « Pièges fréquents »| Piège | Conséquence |
|---|---|
| Traiter CCC et SRRC comme une seule homologation | L'une des deux manque à l'importation ou à la vente |
| Supposer qu'un produit a besoin de CCC parce qu'il est électronique, sans vérifier le seuil de 36 V ni la liste des produits | Coût inutile, ou certificat nécessaire oublié pour un chargeur ou une batterie |
| Compter sur l'autodéclaration pour l'un des 16 produits de l'annonce SAMR 2025 n° 57 | Un certificat CCC est exigé à partir du 1er janvier 2027 |
| Changer un composant critique sans demande de modification | Amende jusqu'à 30 000 yuans selon l'art. 54, certificat menacé |
| Utiliser un rapport CB pour la CEM | Les certificats CB ne sont acceptés que pour la sécurité |
| Ignorer l'expérimentation du QR code pour les batteries externes | Les nouveaux certificats depuis le 1er mars 2026 exigent le code à côté de la marque |
| Utiliser un e-label sur un produit sans écran intégré, ou omettre la marque sur l'emballage | La forme e-label n'est pas admise |
Pour aller plus loin
Section intitulée « Pour aller plus loin »- SRRC / CMIIT, radio Chine : régime parallèle, applicable à toute partie radio
- Acceptation China Mobile, China Telecom et China Unicom : licence d'accès au réseau et programmes opérateurs
- Schéma CB (IECEE) : le certificat d'essai de sécurité que les organismes CCC peuvent accepter
- Marquage CE et périmètre CE : pour comprendre l'écart entre régime européen et régime chinois
- Dossier technique CE : base réutilisable en interne pour préparer le dossier CCC
- KC, Corée du Sud : autre régime asiatique, avec ses propres voies pour les fabricants étrangers
- Calendrier de certification et coûts de certification : ordres de grandeur transversaux
- Glossaire : définitions CNCA, SAMR, CQC, GB, SDoC, SRRC, CMIIT
Sources & références
- Règlement CCC (ordonnance AQSIQ n° 117, révisée par l'ordonnance SAMR n° 61 de 2022), CNCA, CNCA / SAMR www.cnca.gov.cn/zwxx/bmgz/art/2015/art_e211a67d9e4d4a8ea25a5c2390a417f0.html
- Annonce SAMR : table de description et de délimitation du catalogue CCC, révision 2023 (16 classes, 96 produits), SAMR www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/zjgg/art/2023/art_31ce43f5837d408cb2023ec693615ada.html
- Annonce CNCA 2023 n° 10, règle de mise en œuvre CNCA-C09-01:2023, produits électroniques et accessoires de sécurité, CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2023/art/2023/art_6d451c4883ca4251b56097b04e06e108.html
- Annonce CNCA 2023 n° 12, exigences de gestion des certificats et marques CCC (à partir du 1er janvier 2024), CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2023/art/2023/art_926495084f4740b792f914829b1be5c5.html
- Annonce CNCA 2018 n° 10, réforme de la marque CCC (suppression des suffixes S, EMC, S&E), CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2018/art/2023/art_6b26d155a2034981b76db87fbc69b813.html
- Annonce CNCA 2025 n° 27, expérimentation du QR code à côté de la marque CCC (batteries externes, vélos électriques, appareils à gaz), CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2025/art/2025/art_99a5ffc8a7864bd99d14b7ac6e9013d1.html
- Annonce conjointe SAMR/CNCA 2018 n° 11, voie d'autodéclaration à partir du 1er octobre 2018, SAMR / CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2018/art/2023/art_aaa279f7c1344111b4eb6436fe3a0c34.html
- Annonce SAMR 2019 n° 44, ajustement du catalogue et autodéclaration exclusive à partir du 1er janvier 2020, SAMR www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2019/art/2023/art_e58d62951390415ebcc22a83577e2c37.html
- Annonce SAMR 2025 n° 57, 16 produits passent de l'autodéclaration à la certification le 1er janvier 2027, SAMR www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2025/art/2026/art_27223a9fb4d146b58b9a7fcb14d5a41a.html
- Annonce SAMR 2023 n° 10, CCC pour les batteries lithium-ion, batteries externes et chargeurs de terminaux télécoms, SAMR www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2023/art/2023/art_9b1f71e55d06483d9cbdd35e791a4e60.html
- Annonce SAMR du 11 octobre 2022, neuf produits électroniques sortent de CCC, SAMR www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/zjgg/art/2022/art_08ab3d8ec62842959fe3c602db6113b5.html
- Annonce CNCA 2022 n° 11, transition des certificats vers GB 4943.1-2022 et GB/T 9254.1-2021 (31 juillet 2024), CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2022/art/2022/art_1191462d86164f58a1eda8a0b9432823.html
- Annonce CNCA 2024 n° 29, électroménager vers GB/T 4706.1-2024 (applicable le 1er août 2026), CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2024/art/2025/art_0d9e9f299fd84490b5cf25f0343bf146.html
- Annonce SAMR et GACC de novembre 2023, expérimentation en zones de libre-échange pour les équipements informatiques importés, SAMR / GACC www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/lhfb/art/2023/art_8e57674ae0e64258a3ef8f9679cfa1ee.html
- Annonce CNCA 2023 n° 1, expérimentation de l'autoessai CCC pour les produits électriques et électroniques, CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2023/art/2023/art_7b40f4df8ada4e2197fa26a50c9823c5.html
- Annonce CNCA 2026 n° 22, nouvelles règles CCC luminaires et ballasts (obligatoires au 1er janvier 2027), CNCA www.cnca.gov.cn/zwxx/gg/2026/art/2026/art_7cad62062c9043f0802d7701900140f3.html
- Actualité CNCA du 5 août 2026, les organismes CCC cessent de confier les inspections d'usine de suivi à des organismes établis aux États-Unis, SAMR / CNCA www.cnca.gov.cn/xwjj/scjgyw/art/2026/art_ce6dec0a49ea4f3eb1b14862f0b32e01.html
- FAQ de la CNCA sur le système CCC (historique, acceptation des certificats CB), CNCA www.cnca.gov.cn/hlwfw/ywzl/qzxcprz/cjwt/art/2023/art_189a918d2b59422e8feea10a6a1604ab.html
- Fiche GB 4943.1-2022 (publiée le 19 juillet 2022, applicable le 1er août 2023), openstd, SAMR / SAC openstd.samr.gov.cn/bzgk/gb/newGbInfo?hcno=862145EBF14F5CC3771FC64CE94A48DF
- CNCA, Certification and Accreditation Administration, CNCA www.cnca.gov.cn/
- SAMR, State Administration for Market Regulation (anglais), SAMR english.samr.gov.cn/
- CQC, China Quality Certification Centre, CQC www.cqc.com.cn/
- Portail officiel des normes GB (openstd, SAMR), SAMR openstd.samr.gov.cn/
Questions fréquentes
- Qu'est-ce que la marque CCC et qui la gouverne ?
- CCC (China Compulsory Certification, 中国强制性认证, dite aussi 3C) est la marque que doivent porter les produits inscrits au catalogue de certification obligatoire avant de sortir d'usine, d'être vendus, importés ou utilisés dans une activité commerciale. La base juridique est le Règlement CCC (ordonnance AQSIQ n° 117 de 2009, révisée par l'ordonnance SAMR n° 61 du 29 septembre 2022). La SAMR est responsable du dispositif, la CNCA rédige les règles de mise en œuvre et désigne les organismes et laboratoires. Le CQC est l'un des organismes désignés.
- Quelle est la différence entre CCC et SRRC ?
- CCC couvre la sécurité et, pour beaucoup de produits électroniques, les émissions CEM. SRRC est l'homologation radio du MIIT pour les émetteurs. Un produit connecté peut avoir besoin des deux, plus la licence d'accès au réseau du MIIT pour les terminaux cellulaires. Voir le guide dédié SRRC / CMIIT, radio Chine.
- Mon produit est-il soumis à CCC ?
- Il faut consulter la table de description et de délimitation du catalogue CCC. La révision 2023 publiée par la SAMR compte 16 classes et 96 produits ; la SAMR a ajouté des produits depuis (batteries lithium-ion et batteries externes à partir du 1er août 2024, équipements d'alimentation pour véhicules électriques à partir du 1er août 2026, entre autres). Pour les produits électriques, le périmètre se limite en général aux équipements raccordés à une alimentation de plus de 36 V, avec des exceptions comme les terminaux télécoms. Un produit absent de la table n'a pas besoin de CCC.
- Comment fonctionne la voie d'autodéclaration CCC ?
- Depuis le 1er octobre 2018, certains produits du catalogue peuvent recourir à l'autodéclaration au lieu d'une certification tierce, et depuis le 1er janvier 2020 ces produits ne peuvent plus utiliser qu'elle. Le fabricant fait réaliser l'essai de type (procédure A dans un laboratoire de son choix, procédure B dans un laboratoire désigné par la CNCA) et déclare les informations de conformité dans le système d'autodéclaration de la CNCA, qui génère une déclaration traitée comme un certificat. Pour l'audio-vidéo et les équipements informatiques, la procédure A s'applique aux appareils de classe III alimentés sous 5 V continu ou moins, de moins de 15 W, sans batterie rechargeable. À partir du 1er janvier 2027, 16 produits perdent cette voie (annonce SAMR 2025 n° 57).
- Une inspection d'usine est-elle toujours exigée avant le certificat ?
- Non. Pour les produits électroniques et accessoires de sécurité, le mode de base de CNCA-C09-01:2023 est l'essai de type suivi d'une surveillance après certification. L'organisme peut ajouter une inspection d'usine initiale selon la classification qu'il fait de l'usine. Sans inspection initiale, le demandeur remet une autoévaluation de l'assurance qualité de l'usine. Les inspections de suivi et les prélèvements en usine ou sur le marché maintiennent le certificat.
- Quelle est la différence entre la marque CCC obligatoire et la marque CQC volontaire ?
- La marque CCC atteste le respect d'une exigence obligatoire pour un produit du catalogue. La marque CQC est une marque de certification volontaire délivrée par le CQC. Un produit du catalogue qui ne porte qu'une marque volontaire ne satisfait pas l'obligation CCC.
- Quelles normes GB s'appliquent à un produit informatique ou audio-vidéo typique ?
- CNCA-C09-01:2023 cite GB 4943.1 pour la sécurité, GB/T 9254.1 pour les émissions CEM et GB 17625.1 pour les harmoniques réseau pour la plupart des produits informatiques et audio-vidéo, GB 31241 pour les batteries lithium-ion portables et des normes YD/T pour les terminaux mobiles. GB 4943.1-2022 s'applique depuis le 1er août 2023 et les certificats devaient passer aux nouvelles éditions GB 4943.1 et GB/T 9254.1 avant le 31 juillet 2024.
- Un fabricant étranger peut-il déposer lui-même une demande CCC ?
- Oui. L'article 10 du Règlement CCC permet au producteur, au vendeur ou à l'importateur d'être demandeur (认证委托人). Aucune entité juridique chinoise n'est exigée. Beaucoup de fabricants étrangers passent par un agent local pour la langue et la logistique, mais c'est un choix. L'exception est l'expérimentation des zones de libre-échange pour les équipements informatiques importés, où le demandeur doit être un importateur enregistré dans la zone pilote.