HAC : aides auditives (FCC 20.19, ANSI C63.19)

Auteur Hugues Orgitello Mis à jour le 11 juillet 2026 ~16 min de lecture

Guide réglementaire FCC, exigence US

La compatibilité avec les aides auditives, ou HAC pour Hearing Aid Compatibility, est l'exigence américaine qui impose a tout telephone mobile commercialise aux Etats-Unis de démontrer un niveau d'interférence radiofréquence et de couplage magnétique acceptable avec les aides auditives portées par les utilisateurs. L'encadrement est porte par la FCC dans 47 CFR 20.19, la méthode de mesure par ANSI C63.19, et le périmètre s'est élargi en avril 2024 par un mandat universel exigeant que 100 pour cent des modeles vendus soient cotes M3 ou supérieur et T3 ou supérieur. Cette page expose la genèse réglementaire issue de la Hearing Aid Compatibility Act de 1988 puis de sa modernisation en 2007, la métrologie ANSI C63.19, les seuils numériques M et T, le mandat universel de 2024, la distinction avec le SAR, et les pieges les plus fréquents en préparation de dossier FCC pour un produit dote d'une interface vocale.

Genese réglementaire : de la HAA 1988 au mandat universel 2024

L'exigence HAC repose sur un empilement législatif et réglementaire que tout responsable produit doit comprendre pour anticiper les evolutions.

Section 710 du Communications Act de 1934

La base juridique remonte au Communications Act de 1934, code en 47 USC. La section 710, ajoutée par le Hearing Aid Compatibility Act (HAA) de 1988 (Public Law 100-394), exige que tous les telephones fabriques ou importes pour utilisation aux Etats-Unis apres août 1989 soient compatibles avec les aides auditives. La HAA visait alors les telephones filaires, dans un contexte ou le couplage par bobine T était la voie quasi exclusive d'amplification pour les utilisateurs d'aides auditives.

Modernisation 2003-2007 pour le mobile

La FCC, par son Report and Order de 2003 (FCC 03-168), a étendu l'exigence aux telephones mobiles, en reconnaissant que l'exclusion historique des combines sans fil contenue dans la HAA originale ne se justifiait plus a l'ere du mobile generalise. La FCC a défini les cotations M3 et M4 pour le couplage acoustique, T3 et T4 pour le couplage T-coil, et impose un quota progressif aux opérateurs et aux constructeurs : un certain pourcentage du portefeuille devait être HAC. Les modifications successives de 2007, 2008 et 2010 ont releve le seuil de portefeuille, integre les bandes nouvelles (AWS, 700 MHz), et formalise les rapports trimestriels et annuels.

Mandat universel 2022, applicable avril 2024

Le Report and Order FCC 22-86 du 14 décembre 2022 a opere le basculement majeur. La FCC a constate que les technologies de couplage M et T étaient mures et largement déployées, que le surcoût par modele était devenu marginal, et que le quota historique laissait subsister des trous de couverture pénalisant les utilisateurs malentendants. Le mandat universel exige donc que 100 pour cent des modeles de telephones mobiles offerts au public US sous une licence FCC soient HAC, avec cotation M3 ou supérieure et T3 ou supérieure, avec entrée en vigueur le 3 avril 2024 pour les modeles soumis à authorization et certification à partir de cette date. Le tableau de transition de la FCC laisse un sursis pour les modeles déjà en authorization avant la date charnière, mais toute nouvelle soumission depuis avril 2024 doit cocher la double exigence M et T.

Frise chronologique

Annee	Acte réglementaire	Portee
1934	Communications Act	Cadre général des télécommunications US
1988	HAA, Public Law 100-394	Section 710 ajoutée, HAC pour telephones filaires
2003	FCC Report and Order 03-168	Extension de la HAC aux telephones mobiles
2007	FCC 07-187, 08-68 (en 2008)	Cotations M et T, quotas de portefeuille
2010	FCC 10-167	Integration des nouveaux services et bandes
2017	FCC 17-94	Suppression du dual rating loophole, ajout VoLTE
2022	FCC 22-86	Mandat universel 100 pour cent, applicable 2024
2024	3 avril 2024	Entree en vigueur du mandat universel

Structure de 47 CFR 20.19

Le coeur réglementaire tient dans un paragraphe spécifique du titre 47 du Code of Federal Regulations.

47 CFR 20.19(a), définitions et périmètre

Le sous-paragraphe (a) définit les termes : "hearing aid-compatible", "M rating", "T rating", "wireless handset", et delimite le périmètre. Le périmètre couvre les "wireless handsets" entendus comme dispositifs offrant un service de voix interactif sur les services CMRS (Commercial Mobile Radio Service), ce qui inclut les telephones cellulaires, les telephones VoLTE, les terminaux VoWiFi sous abonnement opérateur, et certains terminaux IoT a interface vocale bilatérale.

47 CFR 20.19(b), exigences techniques

Le sous-paragraphe (b) renvoie a ANSI C63.19 pour la méthodologie de mesure, fixe les seuils M3, M4, T3, T4, et detaille les conditions de déclaration et de labellisation. C'est dans (b) que le mandat universel d'avril 2024 a ete inscrit. La section precise aussi les exclusions partielles, notamment pour certains telephones embarques vehicule destines uniquement aux appels d'urgence (eCall), pour lesquels la FCC admet une dérogation conditionnée par la documentation technique.

47 CFR 20.19(c) a (f), régime de déclaration et d'étiquetage

Les sous-paragraphes suivants encadrent le régime de déclaration au public et de reporting periodique auprès de la FCC. Le fabricant doit publier sur sa fiche produit la cotation M et T, l'opérateur doit afficher la disponibilité HAC en boutique et en ligne, et un rapport annuel agrege au format CSV ou PDF est transmis a la FCC. Le non-respect du régime de déclaration est une infraction distincte du non-respect de la cotation technique, et donne lieu a des sanctions financières encadrées par 47 CFR 1.80.

Voir La FCC pour le cadre général du régime de certification américain et Tests FCC pour la chaine de tests requise pour une soumission complete.

La méthode ANSI C63.19

La norme ANSI C63.19, rédigée par l'Accredited Standards Committee C63 de l'IEEE, est la reference métrologique unique citée dans 47 CFR 20.19.

Historique et versions

Trois versions cohabitent dans la pratique des dossiers :

• ANSI C63.19-2007 : version historique, couverture GSM, CDMA, premières bandes 3G. Plus admise pour les nouvelles soumissions.
• ANSI C63.19-2014 : extension LTE et premières bandes Wi-Fi. Encore acceptée transitoirement selon la KDB 285076 jusqu'a une date butoir, mais a éviter pour toute nouvelle soumission post-2023.
• ANSI C63.19-2019 : version courante. Couvre les bandes 5G NR sub-6 GHz, le Wi-Fi 5 GHz et 6 GHz, et formalise les procédures de scan pour les configurations a beamforming. Reference de fait pour toute soumission FCC HAC depuis 2023.

La FCC, dans la KDB 285076, publie une matrice de transition explicitant quelle version de C63.19 est requise selon la date de soumission, la technologie radio embarquée, et la cotation cible.

§ § §

Banc d'essai et fixtures

Une campagne HAC se deroule dans un laboratoire equipe pour la mesure de champ proche en environnement audio controle. Trois éléments caractérisent le banc :

• Une chambre semi-anechoique ou une zone audio calme certifiée, avec bruit de fond résiduel inférieur typiquement a 25 dB(A) pour ne pas polluer la mesure du couplage T-coil.
• Un dispositif de positionnement du combine dans la zone Articulation Pole Position définie par la norme, c'est-a-dire la position d'un combine porte a l'oreille en conversation. La fixture est typiquement une tête factice avec un microphone de reference et un capteur de champ magnétique inseres dans la zone correspondant a un canal auditif equipe d'une aide auditive.
• Un capteur de champ magnétique audio (typiquement une bobine étalonnée de type Bruel et Kjaer ou équivalent) et une sonde de champ électrique RF pour la voie M, calibres a la fréquence et a la bande évaluée.

Voie M : interférence RF au microphone de l'aide auditive

La voie M evalue le champ électrique radiofréquence rayonne par le telephone dans la zone proche du microphone d'une aide auditive intra ou contour. La mesure se fait en plaçant le combine en pire cas (puissance maximale, antenne configurée comme en usage réel) et en relevant le champ E en V/m a la position du microphone simulée dans la fixture, sur les bandes opérationnelles du combine. La cotation se determine par la combinaison de la valeur en V/m et de la catégorie de modulation (RF noise category) du signal, selon les tableaux de ANSI C63.19. Plus la cotation M est haute, plus le combine genere peu d'interférence RF au voisinage de l'aide auditive.

Voie T : couplage magnétique avec la bobine T

La voie T evalue le couplage magnétique entre la bobine audio fréquence du combine (typiquement un drive du haut-parleur ou une bobine dédiée dans les telephones haut de gamme) et la bobine T (telecoil) intégrée dans la majorité des aides auditives. La mesure se fait dans la bande audio (300 Hz a 3,3 kHz typiquement), avec une sonde magnétique calibrée positionnée a la zone correspondant a la bobine T de l'aide auditive. La cotation dépend de l'intensité du champ magnétique audio utile (signal de la conversation) et de l'absence de bruit magnétique parasite dans la même bande. Plus la cotation T est haute, plus le couplage est efficace pour l'utilisateur final.

Cotations M3, M4, T3, T4 : tableau des seuils

Le coeur de la conformité HAC tient dans quatre cotations dont les seuils sont publies dans ANSI C63.19 et reprises par 47 CFR 20.19.

Cotation	Voie	Grandeur évaluée	Seuil ANSI C63.19	Lecture pratique
M3	Acoustique (RF au micro)	Champ E RF en zone proche	Niveau acceptable, catégorie 3	Minimum requis depuis 2024
M4	Acoustique (RF au micro)	Champ E RF en zone proche	Niveau plus strict, catégorie 4	Recommande haut de gamme
T3	T-coil (champ magnétique)	Intensite audio utile vs bruit	Niveau acceptable, catégorie 3	Minimum requis depuis 2024
T4	T-coil (champ magnétique)	Intensite audio utile vs bruit	Niveau plus strict, catégorie 4	Recommande haut de gamme

Les seuils numériques précis (V/m pour M, dB(A/m) pour T, et coefficients de qualité signal sur bruit pour les deux voies) sont enumeres aux tableaux 1 a 4 de ANSI C63.19-2019. La norme est sous copyright IEEE et requiert l'achat pour accès aux chiffres exacts. Le lecteur doit considérer que les niveaux exprimes ici en mots reprennent la structure des tableaux sans en reproduire les valeurs : tout dossier de mesure doit citer les seuils de la version exacte de C63.19 utilisée.

Pourquoi M4/T4 plutôt que M3/T3

Le mandat universel exige le minimum M3 et T3. Plusieurs constructeurs visent néanmoins M4 et T4 pour deux raisons. La première est marketing : un telephone affiche en M4/T4 est perçu comme premium par les utilisateurs malentendants et leurs ORL prescripteurs. La seconde est défensive : la marge supplémentaire absorbe les derives de fabrication et les ajustements de dernière minute (changement d'antenne, ajout d'une bande), évitant un retour au laboratoire en phase pre-production.

HAC vs SAR : deux exigences distinctes

La confusion HAC / SAR est la cause d'erreur de planning la plus frequente en préparation produit. Les deux exigences coexistent dans un dossier FCC pour un telephone, mais elles couvrent des grandeurs physiques et des objectifs sanitaires differents.

Critere	SAR (47 CFR 2.1093)	HAC (47 CFR 20.19)
Objectif sanitaire	Limiter l'absorption RF par les tissus	Garantir l'usage du telephone avec une aide auditive
Grandeur mesurée	SAR en W/kg, moyenne 1 g	Champ E RF en V/m et champ magnétique en dB(A/m)
Fantome	Tete SAM ou fantôme plat corps	Tete factice avec bobine T intégrée
Bande de mesure	100 kHz a 6 GHz (porteuse), plus mmWave en densité	Porteuse cellulaire + bande audio (300 Hz a 3,3 kHz)
Standard méthodologique	IEC 62209 (transpose EN)	ANSI C63.19
Limite de validation	1,6 W/kg sur 1 g (US)	M3+, T3+ minimum depuis 2024
Type de couplage etudie	Absorption volumique dans le tissu	Interference RF + couplage magnétique audio

Pour le contexte SAR, voir Procedures SAR (IEC 62209, EN 50360). Pour les définitions terminologiques utilisées ici, voir le Glossaire.

Cas concret : un produit peut être SAR-OK et HAC-KO

Un smartphone avec une antenne principale logée en haut de l'appareil, optimisée pour un SAR moyenne 1 g acceptable, peut néanmoins générer une forte densité de champ a proximité immédiate du haut-parleur d'oreille, zone exacte de la fixture HAC voie M. Inversement, un telephone très économique en RF (donc HAC-friendly) peut afficher un SAR limite par une mauvaise distribution spatiale du champ dans le fantôme. Les deux campagnes sont donc indépendantes en pratique, même si elles se planifient sur la même période pour partager le banc et l'instrumentation.

Couverture géographique : la HAC est-elle requise hors USA ?

La HAC est principalement un sujet américain. La cartographie réglementaire est inegale.

Region	Exigence HAC équivalente	Reference
Etats-Unis	Obligatoire, mandat universel	47 CFR 20.19 + ANSI C63.19
Union européenne	Pas d'exigence directe	RED 2014/53/UE article 3.1(a) santé, 3.1(b) CEM, sans seuil HAC dedie
Canada	Recommande / aligne FCC	ISED SP-Std-503, derive ANSI C63.19
Australie	Reference dédicacée	AS/CA S040, exigences proches du modele FCC
Royaume-Uni	Pas d'exigence directe post-Brexit	Cadre UK PSTI et UK Radio Equipment Regulations sans HAC dedie
Japon	Reference indirecte via MIC	Pas de mandat universel
Coree du Sud	Reference indirecte via KCC	Pas de mandat universel
Bresil	Pas d'exigence ANATEL spécifique	Suit éventuellement la pratique constructeur globale

Pour un constructeur mondial, la pratique courante consiste a concevoir la version US compliante HAC et la déployer mondialement, évitant ainsi la fragmentation matérielle. Voir La RED pour le cadre européen général et Tests RED pour les essais radio santé et CEM.

Cas particuliers et exclusions

47 CFR 20.19(b) et les KDB associées décrivent plusieurs cas particuliers ou exclusions partielles.

Dispositifs WLAN-only et VoWiFi

Les telephones offrant un service de voix uniquement sur Wi-Fi (VoWiFi sous abonnement opérateur, applications voix intégrées au service d'un MVNO) ont ete integres au périmètre HAC en 2017 par FCC 17-94. Un terminal Wi-Fi pur sans fonction CMRS associée reste hors scope tant qu'il n'offre pas un service de téléphonie bilatéral de qualité service. La frontière n'est pas toujours nette, et la FCC tranche au cas par cas via les KDB et les ruling letters.

Telephones embarques vehicule (eCall, ambient calling)

Les telephones cellulaires integres a un vehicule, dedies aux appels d'urgence (eCall pour l'UE, équivalent fonctionnel pour le marche US) ou au confort de l'utilisateur (Wi-Fi hotspot automobile a fonction voix), bénéficient d'exclusions partielles. La dérogation s'appuie sur le fait que l'appareil n'est pas tenu a l'oreille en usage normal mais utilise via le système audio du vehicule. La documentation technique doit démontrer le mode d'usage et l'absence de combine portable associe.

Telephones satellites bidirectionnels

Les telephones satellites (Iridium, Inmarsat, AST SpaceMobile, services Starlink direct-to-cell apparaissant en 2024-2025) entrent dans le périmètre HAC depuis que la FCC a clarifie en 2023 que les services de téléphonie par satellite mobile fournis sur licence US sont des CMRS au sens de 47 CFR 20.19. Les premières soumissions HAC pour terminaux directs satellite apparaissent dans le catalogue FCC fin 2024.

Articulation avec ANSI C63.20 (casques sans fil)

ANSI C63.20-2019, publiée en parallèle de C63.19-2019, traite la HAC des accessoires audio sans fil (casques Bluetooth, écouteurs intra-auriculaires, casques circumauraux), c'est-a-dire les dispositifs qui interagissent acoustiquement ou magnétiquement avec une aide auditive sans constituer un combine de téléphonie au sens strict.

Pour un smartphone livre avec des écouteurs Bluetooth de marque (ce qui devient le standard depuis 2020), le TCB FCC demande typiquement :

• Une campagne ANSI C63.19 pour le combine (smartphone).
• Une campagne ANSI C63.20 pour les accessoires audio livres au catalogue.
• Une déclaration conjointe dans le dossier produit.

ANSI C63.20 n'est pas formellement mandate par 47 CFR 20.19, mais la pratique des TCB est de l'exiger pour fermer un dossier complet de produit a accessoires Bluetooth. Pour les accessoires non livres en bundle (achetes séparément), la responsabilité HAC retombe sur le constructeur de l'accessoire seul.

Real-Ear Measurement et controle de volume

Deux exigences fonctionnelles complémentaires se sont ajoutées au régime HAC par les modifications successives.

Controle de volume cohérent avec la HAC

47 CFR 20.19 exige que la plage de controle de volume du combine permette a un utilisateur d'aide auditive d'obtenir un niveau audio confortable sans saturer ni en dessous du seuil d'audibilite. La spécification est qualitative dans le texte réglementaire, mais ANSI C63.19 fixe une plage minimale de régulation et une linéarité acceptable. Un combine qui n'offre pas une plage de volume suffisante peut être HAC-conforme sur les voies M et T mais non conforme sur la voie volume control, ce qui invalide le dossier.

Real-Ear Measurement (REM)

Le Real-Ear Measurement est la technique audiologique de reference utilisée par les ORL pour vérifier l'adéquation réelle de l'amplification d'une aide auditive au conduit auditif de son porteur. Bien que la REM elle-même ne soit pas une obligation réglementaire imposée au constructeur du telephone, ANSI C63.19 cite la REM comme reference physiologique de la zone d'évaluation : la fixture HAC est conçue pour reproduire les conditions dans lesquelles un audiologiste vérifierait l'aide auditive en REM. La traçabilité métrologique du résultat HAC vers la REM est considérée comme un atout du dossier produit, sans être obligatoire.

Pieges classiques en préparation HAC

Les rejets de premier passage en TCB sur la partie HAC proviennent de quatre causes recurrentes.

1. Decouverte tardive de l'exigence HAC. L'equipe produit établit le cahier des charges sans inscrire la HAC explicitement, en pensant qu'elle est couverte par le SAR ou par la CEM générale. Le laboratoire découvre l'exigence en phase pre-soumission, et il faut commander une seconde campagne (deux semaines, 8 000 a 15 000 EUR) avec éventuellement un re-spin antenne si la cotation visée n'est pas atteinte. La regle est d'inscrire HAC M3+ T3+ au cahier des charges des le concept et d'ouvrir un budget dedie au laboratoire HAC.

2. Omission de la voie T-coil. Avant le mandat universel d'avril 2024, beaucoup de constructeurs se contentaient d'une cotation M sans implémenter la bobine audio dédiée T. Depuis 2024, la double cotation est obligatoire. Un produit qui n'a pas prévu de circuit drive spécifique pour la bobine T au stade du design électronique se retrouve a devoir ajouter un composant en phase late, ce qui impacte la BOM, le routage PCB et le boitier. La regle est d'inclure le drive T-coil dans le schéma initial des telephones cibles US.

3. Confusion conformité SAR et conformité HAC. Le responsable certification suppose que le rapport SAR couvre l'exigence HAC. Ce n'est jamais le cas : ce sont deux campagnes distinctes, deux rapports, deux instrumentations. La regle est de planifier deux campagnes parallèles au même laboratoire si possible, partageant le banc mais avec deux ensembles de fixtures et deux jeux de sondes. Pour une vue d'ensemble des essais FCC associes, voir Tests FCC.

4. Mauvaise classification du produit. Un terminal IoT a interface vocale (par exemple un haut-parleur intelligent capable de passer un appel téléphonique via VoIP integre a un service opérateur) peut tomber dans le périmètre HAC sans que l'equipe produit l'ait anticipe. La regle est de vérifier le classement CMRS du produit auprès d'un consultant FCC ou directement auprès d'un TCB en phase concept, avant le freeze du design.

Voir Pieges FCC pour les pieges généraux d'un dossier de certification américain et Procedure FCC pour la chaine de soumission complete.

Calendrier et coût d'une campagne HAC

Pour un budget de mise sur le marche, voici les ordres de grandeur observes dans un laboratoire accredite ISO/IEC 17025 et reconnu FCC pour les essais HAC.

Type de produit	Configurations a évaluer	Duree campagne	Cout indicatif
Telephone mobile mono-bande LTE	8 a 15	4 a 6 jours	6 000 a 10 000 EUR
Smartphone multi-bandes 4G + 5G NR sub-6 GHz	20 a 40	1,5 a 2,5 semaines	12 000 a 22 000 EUR
Smartphone 4G + 5G FR1 + Wi-Fi 6E + BLE	40 a 70	2,5 a 4 semaines	20 000 a 35 000 EUR
Combine satellite bidirectionnel	10 a 20	1 a 2 semaines	10 000 a 18 000 EUR
Telephone embarque vehicule eCall + voix	5 a 12	1 semaine	7 000 a 12 000 EUR

Le coût dépend principalement du nombre de bandes opérationnelles et du nombre de configurations a évaluer (canal bas, milieu, haut sur chaque bande, plus les configurations multi-radio). Un produit a beamforming actif (5G FR1 a antennes multiples synchrones) demande un balayage angulaire qui peut multiplier par 1,5 a 2 la durée de campagne. Voir Couts de certification pour le cadre budgétaire global d'une certification produit.

Ce qu'il faut retenir

• La HAC est une exigence US spécifique, sans équivalent direct UE, encadrée par 47 CFR 20.19 et la méthodologie ANSI C63.19.
• Le mandat universel est entre en vigueur le 3 avril 2024, exigeant 100 pour cent des modeles cotes M3 ou supérieur et T3 ou supérieur.
• Deux voies coexistent. La cotation M caracterise l'interférence RF au microphone de l'aide auditive, la cotation T caracterise le couplage magnétique avec la bobine T.
• HAC et SAR sont independants. Un produit peut être conforme SAR et échouer en HAC, ou l'inverse, parce que les grandeurs physiques, les fantômes et les bandes mesurées different.
• ANSI C63.19-2019 est la version courante, reference pour toute soumission post-2023. ANSI C63.20-2019 traite la HAC des accessoires audio sans fil.
• Le piege principal est la découverte tardive de l'exigence au cours du cycle produit, conduisant a un re-spin antenne ou a une seconde campagne laboratoire onereuse.

Pour la mise en pratique cote US, voir Tests FCC et Procedure FCC. Pour le contexte SAR avec lequel la HAC se coordonne, voir Procedures SAR (IEC 62209, EN 50360). Pour la définition des termes M, T, HAC, voir le Glossaire.

Voir aussi

• EN 50332: sécurité acoustique des baladeurs et casque audio
• AT&T NAF / NAFI: homologation opérateur pour IoT cellulaire
• Verizon Open Development : homologation opérateur IoT apres PTCRB
• NTT DoCoMo, KDDI, SoftBank, Rakuten: acceptance IoT au Japon
• CPSIA et ASTM F963 : sécurité des jouets aux Etats-Unis
• EASA C0 a C6 : classes de drones et marquage UAS
• ISO 10218 et ISO/TS 15066: sécurité robotique et cobots

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Sources & références

1. FCC, Hearing Aid Compatibility for Wireless Telephones , Federal Communications Commission www.fcc.gov/consumers/guides/hearing-aid-compatibility-wireless-telephones
2. 47 CFR 20.19, Hearing aid-compatible mobile handsets , eCFR / FCC www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-B/part-20/section-20.19
3. ANSI C63.19-2019, Methods of Measurement of Compatibility between Wireless Communications Devices and Hearing Aids , IEEE / ANSI ASC C63 standards.ieee.org/ieee/c63.19/4748/
4. FCC Report and Order FCC 22-86, 100 percent HAC compliance , Federal Communications Commission docs.fcc.gov/public/attachments/FCC-22-86A1.pdf
5. Section 710 of the Communications Act of 1934 (HAA 1988, codified 47 USC 610) , Cornell Legal Information Institute www.law.cornell.edu/uscode/text/47/610
6. ANSI C63.20-2019, Methods of Measurement for Wireless Devices Supporting Hearing-Aid Coupling , IEEE / ANSI ASC C63 standards.ieee.org/ieee/c63.20/10717/