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HAC : aides auditives (FCC 20.19, ANSI C63.19)

Guide reglementaire FCC, exigence US

La compatibilite avec les aides auditives, ou HAC pour Hearing Aid Compatibility, est l'exigence americaine qui impose a tout telephone mobile commercialise aux Etats-Unis de demontrer un niveau d'interference radiofrequence et de couplage magnetique acceptable avec les aides auditives portees par les utilisateurs. L'encadrement est porte par la FCC dans 47 CFR 20.19, la methode de mesure par ANSI C63.19, et le perimetre s'est elargi en avril 2024 par un mandat universel exigeant que 100 pour cent des modeles vendus soient cotes M3 ou superieur et T3 ou superieur. Cette page expose la genese reglementaire issue de la Hearing Aid Compatibility Act de 1988 puis de sa modernisation en 2007, la metrologie ANSI C63.19, les seuils numeriques M et T, le mandat universel de 2024, la distinction avec le SAR, et les pieges les plus frequents en preparation de dossier FCC pour un produit dote d'une interface vocale.

Genese reglementaire : de la HAA 1988 au mandat universel 2024

Section intitulée « Genese reglementaire : de la HAA 1988 au mandat universel 2024 »

L'exigence HAC repose sur un empilement legislatif et reglementaire que tout responsable produit doit comprendre pour anticiper les evolutions.

La base juridique remonte au Communications Act de 1934, code en 47 USC. La section 710, ajoutee par le Hearing Aid Compatibility Act (HAA) de 1988 (Public Law 100-394), exige que tous les telephones fabriques ou importes pour utilisation aux Etats-Unis apres aout 1989 soient compatibles avec les aides auditives. La HAA visait alors les telephones filaires, dans un contexte ou le couplage par bobine T etait la voie quasi exclusive d'amplification pour les utilisateurs d'aides auditives.

La FCC, par son Report and Order de 2003 (FCC 03-168), a etendu l'exigence aux telephones mobiles, en reconnaissant que l'exclusion historique des combines sans fil contenue dans la HAA originale ne se justifiait plus a l'ere du mobile generalise. La FCC a defini les cotations M3 et M4 pour le couplage acoustique, T3 et T4 pour le couplage T-coil, et impose un quota progressif aux operateurs et aux constructeurs : un certain pourcentage du portefeuille devait etre HAC. Les modifications successives de 2007, 2008 et 2010 ont releve le seuil de portefeuille, integre les bandes nouvelles (AWS, 700 MHz), et formalise les rapports trimestriels et annuels.

Le Report and Order FCC 22-86 du 14 decembre 2022 a opere le basculement majeur. La FCC a constate que les technologies de couplage M et T etaient mures et largement deployees, que le surcout par modele etait devenu marginal, et que le quota historique laissait subsister des trous de couverture penalisant les utilisateurs malentendants. Le mandat universel exige donc que 100 pour cent des modeles de telephones mobiles offerts au public US sous une licence FCC soient HAC, avec cotation M3 ou superieure et T3 ou superieure, avec entree en vigueur le 3 avril 2024 pour les modeles soumis a authorization et certification a partir de cette date. Le tableau de transition de la FCC laisse un sursis pour les modeles deja en authorization avant la date charniere, mais toute nouvelle soumission depuis avril 2024 doit cocher la double exigence M et T.

AnneeActe reglementairePortee
1934Communications ActCadre general des telecommunications US
1988HAA, Public Law 100-394Section 710 ajoutee, HAC pour telephones filaires
2003FCC Report and Order 03-168Extension de la HAC aux telephones mobiles
2007FCC 07-187, 08-68 (en 2008)Cotations M et T, quotas de portefeuille
2010FCC 10-167Integration des nouveaux services et bandes
2017FCC 17-94Suppression du dual rating loophole, ajout VoLTE
2022FCC 22-86Mandat universel 100 pour cent, applicable 2024
20243 avril 2024Entree en vigueur du mandat universel

Le coeur reglementaire tient dans un paragraphe specifique du titre 47 du Code of Federal Regulations.

Le sous-paragraphe (a) definit les termes : "hearing aid-compatible", "M rating", "T rating", "wireless handset", et delimite le perimetre. Le perimetre couvre les "wireless handsets" entendus comme dispositifs offrant un service de voix interactif sur les services CMRS (Commercial Mobile Radio Service), ce qui inclut les telephones cellulaires, les telephones VoLTE, les terminaux VoWiFi sous abonnement operateur, et certains terminaux IoT a interface vocale bilatérale.

Le sous-paragraphe (b) renvoie a ANSI C63.19 pour la methodologie de mesure, fixe les seuils M3, M4, T3, T4, et detaille les conditions de declaration et de labellisation. C'est dans (b) que le mandat universel d'avril 2024 a ete inscrit. La section precise aussi les exclusions partielles, notamment pour certains telephones embarques vehicule destines uniquement aux appels d'urgence (eCall), pour lesquels la FCC admet une derogation conditionnee par la documentation technique.

47 CFR 20.19(c) a (f), regime de declaration et d'etiquetage

Section intitulée « 47 CFR 20.19(c) a (f), regime de declaration et d'etiquetage »

Les sous-paragraphes suivants encadrent le regime de declaration au public et de reporting periodique aupres de la FCC. Le fabricant doit publier sur sa fiche produit la cotation M et T, l'operateur doit afficher la disponibilite HAC en boutique et en ligne, et un rapport annuel agrege au format CSV ou PDF est transmis a la FCC. Le non-respect du regime de declaration est une infraction distincte du non-respect de la cotation technique, et donne lieu a des sanctions financieres encadrees par 47 CFR 1.80.

Voir La FCC pour le cadre general du regime de certification americain et Tests FCC pour la chaine de tests requise pour une soumission complete.

La norme ANSI C63.19, redigee par l'Accredited Standards Committee C63 de l'IEEE, est la reference metrologique unique citee dans 47 CFR 20.19.

Trois versions cohabitent dans la pratique des dossiers :

  • ANSI C63.19-2007 : version historique, couverture GSM, CDMA, premieres bandes 3G. Plus admise pour les nouvelles soumissions.
  • ANSI C63.19-2014 : extension LTE et premieres bandes Wi-Fi. Encore acceptee transitoirement selon la KDB 285076 jusqu'a une date butoir, mais a eviter pour toute nouvelle soumission post-2023.
  • ANSI C63.19-2019 : version courante. Couvre les bandes 5G NR sub-6 GHz, le Wi-Fi 5 GHz et 6 GHz, et formalise les procedures de scan pour les configurations a beamforming. Reference de fait pour toute soumission FCC HAC depuis 2023.

La FCC, dans la KDB 285076, publie une matrice de transition explicitant quelle version de C63.19 est requise selon la date de soumission, la technologie radio embarquee, et la cotation cible.

Une campagne HAC se deroule dans un laboratoire equipe pour la mesure de champ proche en environnement audio controle. Trois elements caracterisent le banc :

  • Une chambre semi-anechoique ou une zone audio calme certifiee, avec bruit de fond residuel inferieur typiquement a 25 dB(A) pour ne pas polluer la mesure du couplage T-coil.
  • Un dispositif de positionnement du combine dans la zone Articulation Pole Position definie par la norme, c'est-a-dire la position d'un combine porte a l'oreille en conversation. La fixture est typiquement une tete factice avec un microphone de reference et un capteur de champ magnetique inseres dans la zone correspondant a un canal auditif equipe d'une aide auditive.
  • Un capteur de champ magnetique audio (typiquement une bobine etalonnee de type Bruel et Kjaer ou equivalent) et une sonde de champ electrique RF pour la voie M, calibres a la frequence et a la bande evaluee.

Voie M : interference RF au microphone de l'aide auditive

Section intitulée « Voie M : interference RF au microphone de l'aide auditive »

La voie M evalue le champ electrique radiofrequence rayonne par le telephone dans la zone proche du microphone d'une aide auditive intra ou contour. La mesure se fait en plaçant le combine en pire cas (puissance maximale, antenne configuree comme en usage reel) et en relevant le champ E en V/m a la position du microphone simulee dans la fixture, sur les bandes operationnelles du combine. La cotation se determine par la combinaison de la valeur en V/m et de la categorie de modulation (RF noise category) du signal, selon les tableaux de ANSI C63.19. Plus la cotation M est haute, plus le combine genere peu d'interference RF au voisinage de l'aide auditive.

La voie T evalue le couplage magnetique entre la bobine audio frequence du combine (typiquement un drive du haut-parleur ou une bobine dediee dans les telephones haut de gamme) et la bobine T (telecoil) integree dans la majorite des aides auditives. La mesure se fait dans la bande audio (300 Hz a 3,3 kHz typiquement), avec une sonde magnetique calibree positionnee a la zone correspondant a la bobine T de l'aide auditive. La cotation depend de l'intensite du champ magnetique audio utile (signal de la conversation) et de l'absence de bruit magnetique parasite dans la meme bande. Plus la cotation T est haute, plus le couplage est efficace pour l'utilisateur final.

Le coeur de la conformite HAC tient dans quatre cotations dont les seuils sont publies dans ANSI C63.19 et reprises par 47 CFR 20.19.

CotationVoieGrandeur evalueeSeuil ANSI C63.19Lecture pratique
M3Acoustique (RF au micro)Champ E RF en zone procheNiveau acceptable, categorie 3Minimum requis depuis 2024
M4Acoustique (RF au micro)Champ E RF en zone procheNiveau plus strict, categorie 4Recommande haut de gamme
T3T-coil (champ magnetique)Intensite audio utile vs bruitNiveau acceptable, categorie 3Minimum requis depuis 2024
T4T-coil (champ magnetique)Intensite audio utile vs bruitNiveau plus strict, categorie 4Recommande haut de gamme

Les seuils numeriques precis (V/m pour M, dB(A/m) pour T, et coefficients de qualite signal sur bruit pour les deux voies) sont enumeres aux tableaux 1 a 4 de ANSI C63.19-2019. La norme est sous copyright IEEE et requiert l'achat pour acces aux chiffres exacts. Le lecteur doit considerer que les niveaux exprimes ici en mots reprennent la structure des tableaux sans en reproduire les valeurs : tout dossier de mesure doit citer les seuils de la version exacte de C63.19 utilisee.

Le mandat universel exige le minimum M3 et T3. Plusieurs constructeurs visent neanmoins M4 et T4 pour deux raisons. La premiere est marketing : un telephone affiche en M4/T4 est perçu comme premium par les utilisateurs malentendants et leurs ORL prescripteurs. La seconde est defensive : la marge supplementaire absorbe les derives de fabrication et les ajustements de derniere minute (changement d'antenne, ajout d'une bande), evitant un retour au laboratoire en phase pre-production.

La confusion HAC / SAR est la cause d'erreur de planning la plus frequente en preparation produit. Les deux exigences coexistent dans un dossier FCC pour un telephone, mais elles couvrent des grandeurs physiques et des objectifs sanitaires differents.

CritereSAR (47 CFR 2.1093)HAC (47 CFR 20.19)
Objectif sanitaireLimiter l'absorption RF par les tissusGarantir l'usage du telephone avec une aide auditive
Grandeur mesureeSAR en W/kg, moyenne 1 gChamp E RF en V/m et champ magnetique en dB(A/m)
FantomeTete SAM ou fantome plat corpsTete factice avec bobine T integree
Bande de mesure100 kHz a 6 GHz (porteuse), plus mmWave en densitePorteuse cellulaire + bande audio (300 Hz a 3,3 kHz)
Standard methodologiqueIEC 62209 (transpose EN)ANSI C63.19
Limite de validation1,6 W/kg sur 1 g (US)M3+, T3+ minimum depuis 2024
Type de couplage etudieAbsorption volumique dans le tissuInterference RF + couplage magnetique audio

Pour le contexte SAR, voir Procedures SAR (IEC 62209, EN 50360). Pour les definitions terminologiques utilisees ici, voir le Glossaire.

Cas concret : un produit peut etre SAR-OK et HAC-KO

Section intitulée « Cas concret : un produit peut etre SAR-OK et HAC-KO »

Un smartphone avec une antenne principale logee en haut de l'appareil, optimisee pour un SAR moyenne 1 g acceptable, peut neanmoins generer une forte densite de champ a proximite immediate du haut-parleur d'oreille, zone exacte de la fixture HAC voie M. Inversement, un telephone tres economique en RF (donc HAC-friendly) peut afficher un SAR limite par une mauvaise distribution spatiale du champ dans le fantome. Les deux campagnes sont donc independantes en pratique, meme si elles se planifient sur la meme periode pour partager le banc et l'instrumentation.

Couverture geographique : la HAC est-elle requise hors USA ?

Section intitulée « Couverture geographique : la HAC est-elle requise hors USA ? »

La HAC est principalement un sujet americain. La cartographie reglementaire est inegale.

RegionExigence HAC equivalenteReference
Etats-UnisObligatoire, mandat universel47 CFR 20.19 + ANSI C63.19
Union europeennePas d'exigence directeRED 2014/53/UE article 3.1(a) sante, 3.1(b) CEM, sans seuil HAC dedie
CanadaRecommande / aligne FCCISED SP-Std-503, derive ANSI C63.19
AustralieReference dedicaceeAS/CA S040, exigences proches du modele FCC
Royaume-UniPas d'exigence directe post-BrexitCadre UK PSTI et UK Radio Equipment Regulations sans HAC dedie
JaponReference indirecte via MICPas de mandat universel
Coree du SudReference indirecte via KCCPas de mandat universel
BresilPas d'exigence ANATEL specifiqueSuit eventuellement la pratique constructeur globale

Pour un constructeur mondial, la pratique courante consiste a concevoir la version US compliante HAC et la deployer mondialement, evitant ainsi la fragmentation materielle. Voir La RED pour le cadre europeen general et Tests RED pour les essais radio sante et CEM.

47 CFR 20.19(b) et les KDB associees decrivent plusieurs cas particuliers ou exclusions partielles.

Les telephones offrant un service de voix uniquement sur Wi-Fi (VoWiFi sous abonnement operateur, applications voix integrees au service d'un MVNO) ont ete integres au perimetre HAC en 2017 par FCC 17-94. Un terminal Wi-Fi pur sans fonction CMRS associee reste hors scope tant qu'il n'offre pas un service de telephonie bilateral de qualite service. La frontiere n'est pas toujours nette, et la FCC tranche au cas par cas via les KDB et les ruling letters.

Telephones embarques vehicule (eCall, ambient calling)

Section intitulée « Telephones embarques vehicule (eCall, ambient calling) »

Les telephones cellulaires integres a un vehicule, dedies aux appels d'urgence (eCall pour l'UE, equivalent fonctionnel pour le marche US) ou au confort de l'utilisateur (Wi-Fi hotspot automobile a fonction voix), beneficient d'exclusions partielles. La derogation s'appuie sur le fait que l'appareil n'est pas tenu a l'oreille en usage normal mais utilise via le systeme audio du vehicule. La documentation technique doit demontrer le mode d'usage et l'absence de combine portable associe.

Les telephones satellites (Iridium, Inmarsat, AST SpaceMobile, services Starlink direct-to-cell apparaissant en 2024-2025) entrent dans le perimetre HAC depuis que la FCC a clarifie en 2023 que les services de telephonie par satellite mobile fournis sur licence US sont des CMRS au sens de 47 CFR 20.19. Les premieres soumissions HAC pour terminaux directs satellite apparaissent dans le catalogue FCC fin 2024.

ANSI C63.20-2019, publiee en parallele de C63.19-2019, traite la HAC des accessoires audio sans fil (casques Bluetooth, ecouteurs intra-auriculaires, casques circumauraux), c'est-a-dire les dispositifs qui interagissent acoustiquement ou magnetiquement avec une aide auditive sans constituer un combine de telephonie au sens strict.

Pour un smartphone livre avec des ecouteurs Bluetooth de marque (ce qui devient le standard depuis 2020), le TCB FCC demande typiquement :

  • Une campagne ANSI C63.19 pour le combine (smartphone).
  • Une campagne ANSI C63.20 pour les accessoires audio livres au catalogue.
  • Une declaration conjointe dans le dossier produit.

ANSI C63.20 n'est pas formellement mandate par 47 CFR 20.19, mais la pratique des TCB est de l'exiger pour fermer un dossier complet de produit a accessoires Bluetooth. Pour les accessoires non livres en bundle (achetes separement), la responsabilite HAC retombe sur le constructeur de l'accessoire seul.

Deux exigences fonctionnelles complementaires se sont ajoutees au regime HAC par les modifications successives.

47 CFR 20.19 exige que la plage de controle de volume du combine permette a un utilisateur d'aide auditive d'obtenir un niveau audio confortable sans saturer ni en dessous du seuil d'audibilite. La specification est qualitative dans le texte reglementaire, mais ANSI C63.19 fixe une plage minimale de regulation et une linearite acceptable. Un combine qui n'offre pas une plage de volume suffisante peut etre HAC-conforme sur les voies M et T mais non conforme sur la voie volume control, ce qui invalide le dossier.

Le Real-Ear Measurement est la technique audiologique de reference utilisee par les ORL pour verifier l'adequation reelle de l'amplification d'une aide auditive au conduit auditif de son porteur. Bien que la REM elle-meme ne soit pas une obligation reglementaire imposee au constructeur du telephone, ANSI C63.19 cite la REM comme reference physiologique de la zone d'evaluation : la fixture HAC est concue pour reproduire les conditions dans lesquelles un audiologiste verifierait l'aide auditive en REM. La traçabilite metrologique du resultat HAC vers la REM est consideree comme un atout du dossier produit, sans etre obligatoire.

Les rejets de premier passage en TCB sur la partie HAC proviennent de quatre causes recurrentes.

  1. Decouverte tardive de l'exigence HAC. L'equipe produit etablit le cahier des charges sans inscrire la HAC explicitement, en pensant qu'elle est couverte par le SAR ou par la CEM generale. Le laboratoire decouvre l'exigence en phase pre-soumission, et il faut commander une seconde campagne (deux semaines, 8 000 a 15 000 EUR) avec eventuellement un re-spin antenne si la cotation visee n'est pas atteinte. La regle est d'inscrire HAC M3+ T3+ au cahier des charges des le concept et d'ouvrir un budget dedie au laboratoire HAC.

  2. Omission de la voie T-coil. Avant le mandat universel d'avril 2024, beaucoup de constructeurs se contentaient d'une cotation M sans implementer la bobine audio dediee T. Depuis 2024, la double cotation est obligatoire. Un produit qui n'a pas prevu de circuit drive specifique pour la bobine T au stade du design electronique se retrouve a devoir ajouter un composant en phase late, ce qui impacte la BOM, le routage PCB et le boitier. La regle est d'inclure le drive T-coil dans le schema initial des telephones cibles US.

  3. Confusion conformite SAR et conformite HAC. Le responsable certification suppose que le rapport SAR couvre l'exigence HAC. Ce n'est jamais le cas : ce sont deux campagnes distinctes, deux rapports, deux instrumentations. La regle est de planifier deux campagnes paralleles au meme laboratoire si possible, partageant le banc mais avec deux ensembles de fixtures et deux jeux de sondes. Pour une vue d'ensemble des essais FCC associes, voir Tests FCC.

  4. Mauvaise classification du produit. Un terminal IoT a interface vocale (par exemple un haut-parleur intelligent capable de passer un appel telephonique via VoIP integre a un service operateur) peut tomber dans le perimetre HAC sans que l'equipe produit l'ait anticipe. La regle est de verifier le classement CMRS du produit aupres d'un consultant FCC ou directement aupres d'un TCB en phase concept, avant le freeze du design.

Voir Pieges FCC pour les pieges generaux d'un dossier de certification americain et Procedure FCC pour la chaine de soumission complete.

Pour un budget de mise sur le marche, voici les ordres de grandeur observes dans un laboratoire accredite ISO/IEC 17025 et reconnu FCC pour les essais HAC.

Type de produitConfigurations a evaluerDuree campagneCout indicatif
Telephone mobile mono-bande LTE8 a 154 a 6 jours6 000 a 10 000 EUR
Smartphone multi-bandes 4G + 5G NR sub-6 GHz20 a 401,5 a 2,5 semaines12 000 a 22 000 EUR
Smartphone 4G + 5G FR1 + Wi-Fi 6E + BLE40 a 702,5 a 4 semaines20 000 a 35 000 EUR
Combine satellite bidirectionnel10 a 201 a 2 semaines10 000 a 18 000 EUR
Telephone embarque vehicule eCall + voix5 a 121 semaine7 000 a 12 000 EUR

Le cout depend principalement du nombre de bandes operationnelles et du nombre de configurations a evaluer (canal bas, milieu, haut sur chaque bande, plus les configurations multi-radio). Un produit a beamforming actif (5G FR1 a antennes multiples synchrones) demande un balayage angulaire qui peut multiplier par 1,5 a 2 la duree de campagne. Voir Couts de certification pour le cadre budgetaire global d'une certification produit.

  • La HAC est une exigence US specifique, sans equivalent direct UE, encadree par 47 CFR 20.19 et la methodologie ANSI C63.19.
  • Le mandat universel est entre en vigueur le 3 avril 2024, exigeant 100 pour cent des modeles cotes M3 ou superieur et T3 ou superieur.
  • Deux voies coexistent. La cotation M caracterise l'interference RF au microphone de l'aide auditive, la cotation T caracterise le couplage magnetique avec la bobine T.
  • HAC et SAR sont independants. Un produit peut etre conforme SAR et echouer en HAC, ou l'inverse, parce que les grandeurs physiques, les fantomes et les bandes mesurees different.
  • ANSI C63.19-2019 est la version courante, reference pour toute soumission post-2023. ANSI C63.20-2019 traite la HAC des accessoires audio sans fil.
  • Le piege principal est la decouverte tardive de l'exigence au cours du cycle produit, conduisant a un re-spin antenne ou a une seconde campagne laboratoire onereuse.

Pour la mise en pratique cote US, voir Tests FCC et Procedure FCC. Pour le contexte SAR avec lequel la HAC se coordonne, voir Procedures SAR (IEC 62209, EN 50360). Pour la definition des termes M, T, HAC, voir le Glossaire.

Sources & références

  1. FCC, Hearing Aid Compatibility for Wireless Telephones , Federal Communications Commission www.fcc.gov/consumers/guides/hearing-aid-compatibility-wireless-telephones
  2. 47 CFR 20.19, Hearing aid-compatible mobile handsets , eCFR / FCC www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-B/part-20/section-20.19
  3. ANSI C63.19-2019, Methods of Measurement of Compatibility between Wireless Communications Devices and Hearing Aids , IEEE / ANSI ASC C63 standards.ieee.org/ieee/c63.19/4748/
  4. FCC Report and Order FCC 22-86, 100 percent HAC compliance , Federal Communications Commission docs.fcc.gov/public/attachments/FCC-22-86A1.pdf
  5. Section 710 of the Communications Act of 1934 (HAA 1988, codified 47 USC 610) , Cornell Legal Information Institute www.law.cornell.edu/uscode/text/47/610
  6. ANSI C63.20-2019, Methods of Measurement for Wireless Devices Supporting Hearing-Aid Coupling , IEEE / ANSI ASC C63 standards.ieee.org/ieee/c63.20/10717/