FCC, questions fréquentes
FCC · Pilier
Dix-huit questions qui reviennent dans les projets FCC, organisées en six thèmes : régimes de conformité, modules et antennes, modifications, marché et marketplaces, comparaison avec d'autres certifications, post-marché.
Régimes de conformité
Section intitulée « Régimes de conformité »Quelle est la différence entre SDoC et Certification ?
Section intitulée « Quelle est la différence entre SDoC et Certification ? »SDoC (auto-déclaration) s'applique aux émetteurs non intentionnels (Part 15 Subpart B, équipements digitaux), pas de FCC ID, dossier interne conservé par le fabricant.
Certification s'applique aux émetteurs intentionnels (Wi-Fi, BLE, cellulaire): FCC ID attribué par un TCB, dossier publié dans l'EAS.
Qu'est-ce qu'un TCB ?
Section intitulée « Qu'est-ce qu'un TCB ? »Un Telecommunication Certification Body est un organisme privé accrédité par la FCC pour délivrer des certifications. Il valide le dossier, attribue le FCC ID, et publie l'autorisation dans l'EAS. Depuis 2015, les TCB traitent toutes les demandes de certification, la FCC n'instruit plus directement.
Comment obtenir un Grantee Code ?
Section intitulée « Comment obtenir un Grantee Code ? »Application en ligne sur le site de la FCC, redevance $35 (barème 2025), attribution en quelques jours ouvrables. Le Grantee Code identifie le détenteur du certificat (3 ou 5 caractères alphanumériques). Une seule application par entité, valable à vie.
Mon produit doit-il avoir un U.S. Agent for Service ?
Section intitulée « Mon produit doit-il avoir un U.S. Agent for Service ? »Oui si le fabricant est établi hors des USA. L'agent doit être joignable et accepter les notifications légales (service of process) pour les affaires FCC. Sans U.S. Agent, le FCC ID n'est plus attribué depuis 2023.
Modules et antennes
Section intitulée « Modules et antennes »Puis-je réutiliser un module Wi-Fi certifié FCC dans mon produit final ?
Section intitulée « Puis-je réutiliser un module Wi-Fi certifié FCC dans mon produit final ? »Oui, sous régime modular approval (Single Modular Transmitter). L'intégrateur appose une étiquette « Contains FCC ID: <module FCC ID> ». Conditions à respecter, antenne approuvée, plan de masse, distance d'isolement (voir KDB 996369).
Que se passe-t-il si je change d'antenne sur mon produit certifié ?
Section intitulée « Que se passe-t-il si je change d'antenne sur mon produit certifié ? »- Gain équivalent ou moindre → Class II Permissive Change (dépôt TCB simplifié, $2 000-$6 000).
- Gain plus élevé ou caractéristiques différentes → nouvelle demande de certification avec nouveau FCC ID.
Modifications après certification
Section intitulée « Modifications après certification »Quels sont les trois types de Permissive Changes ?
Section intitulée « Quels sont les trois types de Permissive Changes ? »- C1PC, modifications qui ne dégradent pas les caractéristiques déclarées à la certification. Pas de dépôt.
- C2PC, modifications qui dégradent les performances déclarées tout en restant conformes. Dépôt TCB simplifié.
- C3PC, modifications logicielles d'une Software Defined Radio (SDR) sortant des paramètres approuvés. Les modifications matérielles substantielles (bande, modulation, architecture) exigent au contraire une nouvelle certification.
Que faire en cas de non-conformité découverte après commercialisation ?
Section intitulée « Que faire en cas de non-conformité découverte après commercialisation ? »Procédure de rappel volontaire à coordonner avec la FCC et le TCB. Inclut suspension de la commercialisation, communication aux consommateurs, retrait des stocks en distribution. Le délai et le coût sont multipliés par 5 à 10 versus une certification correcte initialement.
Marché et marketplaces
Section intitulée « Marché et marketplaces »Comment fonctionne la FCC pour les marketplaces ?
Section intitulée « Comment fonctionne la FCC pour les marketplaces ? »Depuis 2024, la FCC a durci l'application des règles contre Amazon, eBay, etc., avec des courriers aux grands distributeurs et des campagnes ayant retiré des millions de listings non conformes. Les plateformes exigent un FCC ID pour les produits radio par politique de listing.
Que se passe-t-il pour les ventes en ligne sans FCC ID ?
Section intitulée « Que se passe-t-il pour les ventes en ligne sans FCC ID ? »Les produits émettant des ondes radio sans FCC ID sont en violation du 47 CFR. Sanctions possibles :
- Amendes d'environ $25 000 par jour de violation continue, plafond proche de $190 000 par acte (montants 2025, indexés chaque année)
- Cease and desist order
- Recall obligatoire
- Coopération avec CBP (Customs and Border Protection) pour bloquer les importations
Comparaison avec d'autres certifications
Section intitulée « Comparaison avec d'autres certifications »Mon produit CE peut-il être vendu aux USA ?
Section intitulée « Mon produit CE peut-il être vendu aux USA ? »Non. Le marquage CE n'est pas reconnu aux USA. Une certification FCC distincte est nécessaire avec essais propres (limites différentes, voir Parts FCC et Tests).
La FCC reconnaît-elle les essais européens ?
Section intitulée « La FCC reconnaît-elle les essais européens ? »Partiellement, via les accords MRA (Mutual Recognition Agreement). Un laboratoire désigné MRA peut produire des rapports utilisables aux USA. Mais les limites étant différentes, les tests doivent souvent être refaits avec les bonnes méthodes ANSI.
Mon produit nécessite-t-il un FCC ID si je le vends qu'au Canada ?
Section intitulée « Mon produit nécessite-t-il un FCC ID si je le vends qu'au Canada ? »Non, le Canada utilise IC (Innovation, Science and Economic Development Canada) avec son propre système RSS. Mais beaucoup de produits sont certifiés FCC + IC en parallèle car les essais sont similaires.
Que se passe-t-il pour les modules cellulaires ?
Section intitulée « Que se passe-t-il pour les modules cellulaires ? »Les modules cellulaires (Quectel, u-blox, Sierra Wireless, etc.) sont typiquement certifiés FCC + PTCRB. La certification FCC couvre les Parts 22, 24, 27 selon les bandes. La PTCRB ajoute l'acceptation par les opérateurs mobiles nord-américains.
Post-marché et cybersécurité
Section intitulée « Post-marché et cybersécurité »Quelle est la cybersécurité requise par la FCC ?
Section intitulée « Quelle est la cybersécurité requise par la FCC ? »Pas d'équivalent au RED 3.3 européen en 2026. Le programme volontaire U.S. Cyber Trust Mark (règles adoptées par la FCC en 2024) est encore en cours de déploiement, sans obligation réglementaire. Les produits cellulaires restent soumis aux exigences de sécurité 3GPP des opérateurs.
Combien de temps dois-je conserver le dossier FCC ?
Section intitulée « Combien de temps dois-je conserver le dossier FCC ? »Le 47 CFR 2.938 exige au moins un an après l'arrêt définitif de la commercialisation pour les dossiers de certification (deux ans pour les dossiers SDoC) ; conserver pendant toute la vie commerciale du produit reste une bonne pratique. Le dossier inclut les rapports d'essais (même intermédiaires), photos, schémas, et historique des Permissive Changes.
Qu'est-ce que l'e-label ?
Section intitulée « Qu'est-ce que l'e-label ? »Affichage électronique du FCC ID via un menu accessible en ≤ 3 étapes depuis le menu principal du produit. Admis depuis 2014 pour les produits avec écran. Conditions documentées dans KDB 784748. Une étiquette physique reste obligatoire sur l'emballage.
Voir aussi
Section intitulée « Voir aussi »- Gestion des modifications FCC Class II Permissive: détail des règles C1PC, C2PC et C3PC.
- Règles de substitution de composants: arbre de décision BOM face au FCC ID.
- CMMC et UK Cyber Essentials: baselines cyber défense que la FCC n'impose pas directement.
- MIL-STD-461 et MIL-STD-464, CEM défense: quand un acheteur défense US exige davantage que la Part 15.
- MFi (Made for iPhone), accessoires Apple: couche écosystème ajoutée à la FCC pour les accessoires Apple.
Sources & références
- 47 CFR Part 15 , FCC www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-15
- FCC OET Knowledge Database , FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/index.cfm