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Substitution de composants : quand faut-il retester ?
La pénurie de semi-conducteurs ouverte en 2020 a fait de la substitution de composants une routine des bureaux d'études électroniques, et les avis de fin de vie l'entretiennent. Remplacer un MOSFET, un module radio ou un condensateur céramique paraît banal, mais chaque substitution rouvre la question de savoir si le produit correspond encore à son évaluation. Les textes répondent de façon différente : les directives européennes posent une obligation de conformité de la production de série et un dossier technique vivant, le 47 CFR 2.1043 fixe trois classes de changement permissif, PTCRB impose un Engineering Change Order, le MDR exige l'approbation de l'organisme notifié. Ce guide lit chaque texte tel que publié au 7 octobre 2026, indique ce qu'une substitution déclenche sous chacun, et liste les lectures que les textes contredisent, y compris certaines faites par des versions antérieures de cette page.
Deux questions, deux règles
Section intitulée « Deux questions, deux règles »Une substitution de composant soulève l'une de deux questions, et les textes européens y répondent par des règles différentes.
- La substitution intervient en production de série. Les unités fabriquées après le changement ne sont pas encore mises sur le marché. Chaque directive du nouveau cadre législatif dit la même chose dans son article sur les fabricants : les fabricants veillent à ce que des procédures soient en place pour que la production en série reste conforme, et les modifications de conception ou de caractéristiques du produit, ainsi que des normes harmonisées, sont « dûment prises en compte ». Les textes ne listent pas les modifications qui exigent de nouveaux essais. Le fabricant décide, au regard des exigences essentielles que la pièce peut affecter, et les preuves vont dans la documentation technique.
- La substitution est une réparation sur une unité déjà sur le marché. Le Blue Guide 2022 (section 2.1) indique que les produits réparés qui ne sont pas considérés comme nouveaux n'ont pas à repasser l'évaluation de la conformité. Remplacer un élément défectueux ou usé par une pièce de rechange « identique ou au moins similaire » à l'originale est une réparation, même si la nouvelle pièce est plus performante, tant que le produit reste dans « l'utilisation prévue, la plage de performances et la maintenance initialement conçues au stade de la conception ».
La documentation technique de la LVD, de la directive EMC et de la RED doit comprendre les « dessins de conception et de fabrication et les schémas des composants, sous-ensembles, circuits ». Une nomenclature modifiée est donc une modification de cette documentation, qu'il faille ou non de nouveaux essais. La déclaration UE de conformité est tenue à jour avec elle. Pour la démarche CE générale, voir le guide procédure CE. Pour les spécificités RED, voir procédure RED.
Les textes article par article
Section intitulée « Les textes article par article »| Texte | Règle de production de série | Modification d'un type examiné | Conservation |
|---|---|---|---|
| LVD 2014/35/UE | Article 6(4) | Pas de module avec organisme notifié dans la LVD (contrôle interne de la fabrication, annexe III) | Article 6(3) : 10 ans après la mise sur le marché |
| EMC 2014/30/UE | Article 7(4) | Annexe III, point 7 : informer l'organisme notifié de toutes les modifications susceptibles d'affecter la conformité ; complément au certificat d'examen UE de type | Article 7(3) : 10 ans |
| RED 2014/53/UE | Article 10(5) | Annexe III, point 7, même formulation | Article 10(4) : 10 ans |
| ATEX 2014/34/UE | Article 6(4) | Annexe III, point 7, même formulation | Article 6(3) : 10 ans |
| MDR 2017/745 | Article 10(9), même formulation, avec les spécifications communes en plus | Annexe IX, section 4.10, annexe X, section 5.2 : approbation par l'organisme notifié des modifications pouvant affecter la sécurité et les performances | Article 10(8) : au moins 10 ans après le dernier dispositif, 15 ans pour les implantables |
| 47 CFR (FCC) | Section 2.932 : nouvelle demande dès que la conception, les circuits ou la construction changent, sauf permissive changes | Section 2.1043 : classe I, II, III ou nouvelle autorisation | Section 2.938 |
Les équipements radio ne sont pas évalués en parallèle sous la LVD et la directive EMC. L'article 3(1)(a) de la RED couvre la santé et la sécurité « sans limite de tension », et l'article 3(1)(b) couvre la CEM. La directive EMC exclut les équipements couverts par la directive 1999/5/CE (article 2(2)(a)), renvoi que l'article 50 de la RED redirige vers la RED.
LVD : les composants critiques viennent de la norme
Section intitulée « LVD : les composants critiques viennent de la norme »La LVD couvre le matériel électrique destiné à être employé sous une tension comprise entre 50 et 1000 V en courant alternatif ou entre 75 et 1500 V en courant continu (article 1). Elle ne contient aucune liste de composants critiques pour la sécurité. Cette liste vient de la norme harmonisée appliquée et du rapport d'essai rédigé selon elle.
- IEC 62368-1 (équipements audio, vidéo, informatiques et de communication) fixe les exigences applicables aux composants dans son annexe G. Les protections identifiées dans le rapport reposent sur des composants précis, que le rapport consigne. L'édition citée au titre de la LVD au 7 octobre 2026 est l'EN 62368-1:2014 + AC:2015.
- IEC 60335-1 (appareils électrodomestiques) : l'édition citée est l'EN 60335-1:2012 jusqu'à A15:2021, avec une restriction sur l'article 20.2 (décision (UE) 2025/1457). L'EN IEC 60335-1:2023 n'est pas citée.
- IEC 60601-1 (appareils électromédicaux, relevant du MDR et non de la LVD) distingue, dans son article 8, les moyens de protection de l'opérateur (MOOP) et du patient (MOPP), avec leurs propres tensions d'essai, lignes de fuite et distances dans l'air.
Les pièces qui portent typiquement une protection dans ces normes sont les transformateurs d'isolement, les optocoupleurs et condensateurs (classe X et Y) qui franchissent une barrière d'isolation, les fusibles et autres dispositifs de protection, et les sources à puissance limitée (IEC 62368-1, annexe Q). Remplacer l'une d'elles suppose de montrer que la nouvelle référence satisfait aux mêmes exigences de composant : par son propre certificat selon la norme de composant sur laquelle s'appuie le rapport, ou par les essais que la norme prévoit. La présomption de conformité attachée au rapport initial ne se transfère pas automatiquement à une autre pièce. Les pièces sans rôle dans une protection (une résistance de tirage, une porte logique basse tension) ne demandent normalement qu'une mise à jour de la nomenclature et de la documentation, avec le raisonnement consigné. Voir le guide IEC 62368-1 et le guide IEC 60601-1.
EMC : l'appareil entier est l'objet d'essai
Section intitulée « EMC : l'appareil entier est l'objet d'essai »La conformité CEM s'évalue sur l'appareil dans son ensemble, selon des normes d'émission et d'immunité comme l'EN 55032 (CISPR 32), l'EN 55035, l'EN 55014-1 et -2, ou la série générique EN 61000-6. Aucune norme ne qualifie seul un condensateur de découplage ou une ferrite pour la CEM : une substitution se juge donc à son effet plausible sur les résultats mesurés et sur les marges consignées dans le rapport initial.
Ce que l'expérience d'ingénierie indique :
- Sources d'horloge et régulateurs à découpage façonnent une grande partie du spectre d'émission : fréquence de découpage, modulation à étalement de spectre et fronts de commutation comptent. Une autre pièce à cet endroit est la substitution la plus susceptible de déplacer les émissions rayonnées et conduites.
- Pièces de filtrage (ferrites, selfs de mode commun, condensateurs X et Y d'un filtre secteur) : elles se comparent sur l'impédance en fonction de la fréquence, pas sur la valeur nominale. La capacité d'un MLCC baisse aussi avec la polarisation continue, et la baisse diffère d'un fabricant à l'autre.
- Pièces de protection des interfaces (diodes TVS, résistances série et filtres sur les connecteurs) : elles fixent l'immunité aux décharges électrostatiques (ESD), aux transitoires rapides et aux ondes de choc ; une caractéristique d'écrêtage différente peut changer le résultat d'immunité.
- Passifs de même valeur et même technologie éloignés des fronts rapides et des interfaces : en général une simple mise à jour documentaire.
Quand le rapport initial montrait peu de marge, un balayage de pré-conformité du produit modifié est le moyen le moins coûteux de choisir entre mise à jour documentaire et nouvel essai. Les ordres de grandeur de coût des campagnes d'essai figurent dans le guide des coûts de certification. La directive EMC considère comme appareils à part entière les « composants » ou « sous-ensembles » destinés à être incorporés dans un appareil par l'utilisateur final et susceptibles de produire des perturbations ou d'y être sensibles (article 3(2)).
RED : la question du module radio
Section intitulée « RED : la question du module radio »Remplacer un module radio
Section intitulée « Remplacer un module radio »La RED ne définit pas de module « équivalent ». Trois passages du guide RED de juillet 2026 tranchent la question :
- Section 1.7.4.11 : les modules RF, et les circuits intégrés capables d'émettre ou de recevoir une fois intégrés, sont des équipements radio. Leur fabricant évalue les risques identifiables avant intégration et fournit des instructions qui les maintiennent conformes, « sans préjudice » des nouvelles obligations susceptibles de naître lorsqu'ils sont intégrés dans un autre produit.
- Section 1.7.4.1 : lorsqu'un équipement radio est incorporé et fixé de façon permanente dans un produit électrique non radio, la RED s'applique à l'ensemble, qui constitue un produit unique.
- Article 17(1), tel que lu par le guide : le fabricant tient compte de toutes les conditions de fonctionnement prévues, et l'évaluation confirme la conformité dans toutes les configurations possibles.
Le fabricant du produit final est donc responsable de l'évaluation. Un module de remplacement avec un autre chipset, une autre antenne ou un firmware qui modifie la puissance ou l'accès au canal exige une nouvelle évaluation de l'article 3(2) (utilisation efficace du spectre : EN 300 328 à 2,4 GHz, EN 301 893 pour les RLAN 5 GHz, EN 300 220 pour les dispositifs à courte portée de 25 MHz à 1000 MHz, série EN 301 908 pour le cellulaire IMT), de l'article 3(1)(b) CEM (série EN 301 489) et de l'article 3(1)(a) sécurité et exposition RF dans l'hôte. Un module réédité par son fabricant sous le même type, avec les mêmes paramètres radio et les mêmes règles d'antenne, relève surtout d'une vérification documentaire : comparer la nouvelle documentation du module avec ce sur quoi l'évaluation de l'hôte s'appuyait.
Lorsque le produit est passé par l'examen UE de type (module B), le point 7 de l'annexe III impose au fabricant d'informer l'organisme notifié de toutes les modifications du type approuvé susceptibles d'affecter la conformité ; elles exigent « un complément au certificat d'examen UE de type initial ». Depuis le 1er août 2025, l'article 3(3)(d), (e) et (f) s'applique aussi aux équipements radio connectés à internet, avec l'EN 18031-1, -2 et -3 citées avec restrictions (décision (UE) 2025/138) : un module dont le firmware apporte un comportement de sécurité différent rouvre aussi cette évaluation.
Pièces RF passives et actives
Section intitulée « Pièces RF passives et actives »Filtres RF, baluns et pièces d'adaptation fixent les émissions hors bande et parasites ; amplificateurs de puissance, amplificateurs faible bruit et oscillateurs fixent la puissance, la précision de fréquence et le comportement du récepteur. Un changement sur ces pièces touche directement les paramètres de l'article 3(2), et les clauses correspondantes de la norme harmonisée appliquée doivent être remesurées, sauf si les preuves montrent que le paramètre ne peut pas bouger. Voir la checklist RED.
FCC : le 47 CFR 2.1043, lu correctement
Section intitulée « FCC : le 47 CFR 2.1043, lu correctement »La section 2.1043 du 47 CFR s'applique aux équipements certifiés. Son paragraphe (a) passe en premier dans tout tri, car il exclut certaines modifications des classes permissives.
| 47 CFR 2.1043 | Champ | Dépôt |
|---|---|---|
| (a) | Modifications du circuit de base de détermination et de stabilisation de fréquence (y compris horloges et débits), des étages de multiplication de fréquence, du circuit modulateur de base, ou de la puissance ou du champ maximal assigné | Nouvelle autorisation, sauf changement de classe III |
| (a), dernière phrase | Modifications logicielles qui n'affectent pas les émissions RF | Aucun ; peuvent être faites par d'autres que le titulaire |
| (b)(1) Classe I | Modifications qui ne dégradent pas les caractéristiques déclarées et acceptées lors de la certification | Aucun |
| (b)(2) Classe II | Modifications qui dégradent les performances déclarées ; la performance dégradée doit encore satisfaire aux exigences minimales des règles | Résultats d'essai des caractéristiques concernées, plus les certifications Covered List ; pas de commercialisation sous l'autorisation avant l'accusé d'acceptation |
| (b)(3) Classe III | Modifications logicielles d'une radio logicielle qui changent la plage de fréquences, le type de modulation ou la puissance de sortie maximale hors des paramètres approuvés, ou les conditions de fonctionnement | Description et résultats d'essai avec le nouveau logiciel, exposition RF comprise ; seulement si aucune modification de classe II n'a été faite |
| (b) | Aucune des trois classes ne peut entraîner un changement d'identification | Un nouveau FCC ID exige une nouvelle demande (2.1043(d), 2.933) |
| (b)(4) | Les modifications de classe I et II ne peuvent être faites que par le titulaire de l'autorisation, sauf disposition contraire |
Appliqué aux substitutions : un nouveau quartz ou oscillateur sur la radio relève du 2.1043(a) et exige une nouvelle autorisation. Un filtre ou une pièce d'adaptation qui laisse tous les résultats déclarés inchangés ou meilleurs relève de la classe I, avec les preuves conservées (le 2.938 exige un enregistrement des modifications susceptibles d'affecter la conformité). Une pièce qui dégrade une émission déclarée tout en restant dans les limites relève de la classe II. La FCC interprète la section dans le KDB 178919 (D01 Permissive Change Policy v06), regroupé par modifications d'antenne, de circuit imprimé et matériel, de boîtier, de logiciel et d'exposition RF. Pour la lecture complète paragraphe par paragraphe, voir permissive changes FCC.
Modules. Un hôte qui utilise un émetteur modulaire certifié s'appuie sur l'autorisation du module selon le 47 CFR 15.212 ; le module porte son propre FCC ID, et l'hôte est étiqueté « Contains FCC ID: ... » ou avec une formulation équivalente. Le remplacer par le même module (même FCC ID) reste dans le cadre de cette autorisation et de ses conditions. Un module avec un autre FCC ID apporte d'autres conditions d'autorisation (le KDB 996369 explique les modules limités et les dépôts de classe II propres à un hôte), et l'hôte doit toujours satisfaire à ses propres obligations de la Part 15 Subpart B comme radiateur non intentionnel. Le KDB 353028 ajoute que seul le titulaire de l'autorisation du module peut demander un changement permissif : s'il refuse de déposer une classe II pour ajouter une antenne, une nouvelle demande sous un autre FCC ID est nécessaire.
Covered List. À compter du 13 octobre 2026, le Third Report and Order (91 FR 57798) exige une nouvelle autorisation pour toute modification faite par une entité inscrite sur la Covered List, et les procédures de changement permissif ne sont plus ouvertes aux équipements produits par une telle entité. Vérifiez le fournisseur d'un module radio de substitution au regard de la Covered List avant de traiter la substitution comme un changement permissif.
PTCRB : un Engineering Change Order, pas un « delta »
Section intitulée « PTCRB : un Engineering Change Order, pas un « delta » »PTCRB est un programme industriel de certification des terminaux cellulaires, administré par CTIA Certification ; le nom signifiait à l'origine PCS Type Certification Review Board. Il ne fait pas partie du 47 CFR. Selon le Program Management Document (PPMD V4.2, octobre 2026), une demande de certification ECO (Engineering Change Order) est requise pour (section 11.6.1) :
- toute modification du matériel ou de la version matérielle ;
- toute modification de la pile radio ou protocolaire qui change la version logicielle ou le SVN ;
- toute recompilation de la pile radio ou protocolaire.
Le laboratoire d'essai principal décide si un nouvel essai complet ou partiel est nécessaire (11.6.4). Le logiciel chargé à distance doit être identique bit à bit au logiciel certifié, sinon il doit lui-même être certifié (11.3.2). Les opérateurs qui s'appuient sur PTCRB peuvent ajouter leurs propres programmes d'acceptation. Voir le pilier PTCRB, la procédure PTCRB et le guide du plan d'essai de conformité RF 3GPP.
MDR : approbation des modifications, et le test « legacy »
Section intitulée « MDR : approbation des modifications, et le test « legacy » »Pour un dispositif certifié selon le MDR, l'annexe IX, section 4.10, exige l'approbation de l'organisme notifié qui a délivré le certificat d'évaluation de la documentation technique UE pour les modifications du dispositif approuvé qui pourraient affecter la sécurité et les performances ou les conditions d'utilisation prescrites ; le fabricant informe l'organisme notifié de la modification prévue, et celui-ci décide si une nouvelle évaluation de la conformité est nécessaire. L'annexe X, section 5.2, prévoit l'équivalent pour l'examen UE de type. Le remplacement d'un capteur, d'une partie appliquée ou d'un matériau en contact avec le patient en est un cas typique.
Le test du « changement significatif » relève de l'article 120 : un dispositif « legacy » certifié selon la directive 90/385/CEE ou 93/42/CEE ne peut rester sur le marché au titre des dispositions transitoires qu'en l'absence de changements significatifs de conception ou de destination. Le MDCG 2020-3 Rev. 1 explique ce test ; il ne s'applique pas aux dispositifs déjà certifiés selon le MDR. Voir MDR classes IIb et III et modification substantielle et recertification dans l'UE.
ATEX : le certificat suit le type
Section intitulée « ATEX : le certificat suit le type »Selon la directive 2014/34/UE, les appareils des catégories M1 et 1, ainsi que le matériel électrique et les moteurs à combustion interne des catégories M2 et 2, passent par l'examen UE de type (article 13(1)(a) et (b)(i)) ; les autres appareils des catégories M2 et 2 et ceux de catégorie 3 relèvent du contrôle interne de la fabrication. Le point 7 de l'annexe III impose alors au fabricant d'informer l'organisme notifié de toutes les modifications du type approuvé susceptibles d'affecter la conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité ou les conditions de validité du certificat ; ces modifications exigent un complément au certificat. En sécurité intrinsèque (Ex i, EN 60079-11:2012 citée), les pièces qui limitent l'énergie du circuit font partie de la conception évaluée : une modification de l'une d'elles est exactement le type de modification dont l'organisme notifié doit être informé. Pour les enveloppes antidéflagrantes (Ex d), ce sont l'enveloppe, ses joints et ses entrées qui portent la protection. Voir le guide ATEX.
Automobile : requalification AEC-Q et notifications de changement
Section intitulée « Automobile : requalification AEC-Q et notifications de changement »L'AEC-Q100 Rev-J1 (24 mars 2026), section 3.2, impose la requalification d'un composant lorsque le fournisseur apporte une modification de produit ou de procédé qui a, ou pourrait avoir, un impact sur la forme, l'ajustement, la fonction, la qualité ou la fiabilité. Le tableau 3, « Process Change Qualification Guidelines for the Selection of Tests », associe chaque type de changement aux essais de contrainte à envisager. La section 3.2.1 indique que le fournisseur « respectera les exigences de l'utilisateur » en matière de notification, et la section 3.4 renvoie l'approbation par l'utilisateur à l'IATF 16949, aux exigences spécifiques client ou au PPAP de l'AIAG. Voir le guide AEC-Q100, Q101 et Q200.
Hors automobile, la référence commune est la J-STD-046, norme commune JEDEC, ECIA et IPC qui a remplacé la JESD46 en 2016. Les politiques fournisseurs qui la citent s'engagent à notifier les changements majeurs (ceux qui peuvent affecter la forme, l'ajustement, la fonction, la qualité ou la fiabilité) au moins 90 jours avant le changement, et considèrent le changement comme accepté si le client n'en accuse pas réception sous 30 jours. Le texte de la norme est payant, non public ; ces chiffres viennent de politiques fournisseurs.
Pièces de rechange et production
Section intitulée « Pièces de rechange et production »| Situation | Règle | Source |
|---|---|---|
| Réparation avec une pièce identique | Pas de nouvelle évaluation de la conformité | Blue Guide 2.1 |
| Réparation avec une pièce similaire (progrès technique, pièce d'origine arrêtée), produit dans son enveloppe de conception initiale | Pas de nouvelle évaluation de la conformité | Blue Guide 2.1 |
| Réparation ou mise à jour qui modifie fonctions, interface radio, type ou performances de façon non prévue dans l'analyse de risque, avec un danger modifié ou un risque accru, puis mise à disposition | Produit nouveau | Blue Guide 2.1 ; guide RED 1.5 |
| Substitution en production de série | Obligation de conformité de la série ; documentation mise à jour | LVD 6(4), EMC 7(4), RED 10(5), ATEX 6(4) |
| Composant ou sous-ensemble vendu à l'utilisateur final pour incorporation | Peut être un appareil à part entière | EMC article 3(2) ; Blue Guide 2.1 |
Le Blue Guide ajoute que, au sens d'un acte particulier, des composants, pièces de rechange ou sous-ensembles peuvent être considérés comme des produits finis, et doivent alors être conformes lors de leur première fourniture sur le marché de l'Union. Un module radio, une alimentation ou une carte de remplacement vendus séparément en sont le cas habituel.
Matrice de tri
Section intitulée « Matrice de tri »Cette matrice est une aide de tri d'ingénierie, pas une règle issue d'un texte : elle indique où regarder d'abord. Chaque « remesurer » vise les clauses de la norme appliquée que la pièce peut influencer.
| Pièce modifiée | LVD ou RED 3(1)(a) | EMC ou RED 3(1)(b) | RED 3(2) | FCC 47 CFR 2.1043 |
|---|---|---|---|---|
| Passif sans rôle de protection, loin des fronts rapides | Documentation | Documentation | Documentation si hors chemin RF | Classe I si rien de déclaré ne se dégrade |
| Pièce citée dans le rapport de sécurité (transformateur, condensateur Y, fusible, optocoupleur) | Preuve de composant ou essai | À vérifier si elle fait partie du filtre secteur | En général non | Classe I ou II selon les résultats déclarés |
| Filtre ou pièce d'adaptation sur le chemin RF | En général non | Possible | Remesurer hors bande et parasites | Classe I sans dégradation, classe II si dégradation dans les limites |
| Source d'horloge ou régulateur à découpage | Vérifications d'échauffement et de protection si sur un circuit primaire | Remesurer les émissions | Si elle fixe la référence radio | 2.1043(a) s'il s'agit du circuit de détermination de fréquence de l'émetteur |
| Actif RF (PA, LNA, oscillateur) | En général non | Possible | Remesurer | Les éléments du 2.1043(a) exigent une nouvelle autorisation ; sinon classe II |
| Même module radio, même type, mêmes règles d'antenne | Documentation | Documentation | Documentation | Dans le cadre de l'autorisation du module |
| Autre module radio | Évaluation de l'hôte | Évaluation de l'hôte | Nouvelle évaluation | Autre FCC ID et autres conditions ; Part 15B de l'hôte |
| Antenne | Vérification de l'exposition | Possible | Remesurer | KDB 353028 : classe II pour les nouveaux types d'antenne |
Un circuit de substitution aligné sur les textes
Section intitulée « Un circuit de substitution aligné sur les textes »- Enregistrer le changement. Ancienne et nouvelle référence, lignes de nomenclature, version de firmware, notification fournisseur éventuelle, date d'effet.
- Trier selon les arrêts obligatoires. Éléments du 47 CFR 2.1043(a) ; déclencheurs ECO PTCRB ; pièces citées dans le rapport de sécurité ; type examiné selon le point 7 de l'annexe III ; MDR annexe IX 4.10.
- Lister les exigences concernées. Pour chaque marché, nommer l'exigence essentielle ou la section de règle que la pièce peut influencer.
- Réunir les preuves. Certificat de composant, comparaison des paramètres de fiche technique qui comptent, balayage de pré-conformité ou essai formel des clauses concernées.
- Déposer là où un texte l'exige. Dépôt de classe II ou III, nouvelle demande FCC, ECO PTCRB, information ou approbation de l'organisme notifié.
- Bloquer les expéditions là où un texte l'exige. Pas de commercialisation sous l'autorisation FCC avant l'accusé d'une classe II ; pas de modification MDR avant approbation.
- Mettre à jour et clore. Documentation technique, déclaration UE de conformité si son contenu change, bascule de production par numéro de série, archivage pendant 10 ans.
Ce qui a changé de 2023 à 2026
Section intitulée « Ce qui a changé de 2023 à 2026 »| Date | Texte | Effet sur les substitutions |
|---|---|---|
| 6 février 2023 | Règles FCC d'autorisation liées à la Covered List (88 FR 7624) | Changements permissifs fermés aux équipements interdits ; les dépôts de classe II et III portent les certifications Covered List |
| 1er août 2025 | Application de l'article 3(3)(d), (e), (f) de la RED ; série EN 18031 citée avec restrictions (décision (UE) 2025/138) | Un changement de module ou de firmware peut affecter l'évaluation de cybersécurité |
| 24 mars 2026 | AEC-Q100 Rev-J1 | Règles de requalification et tableau 3 en vigueur pour les changements de circuits intégrés |
| 7 juillet 2026 | Guide RED, version de juillet 2026 | Sections 1.5, 1.7.4.1 et 1.7.4.11 sur les mises à jour, les équipements combinés et les modules RF |
| 11 septembre 2026 | Application des obligations de signalement de l'article 14 du Cyber Resilience Act (application complète le 11 décembre 2027) | Les vulnérabilités activement exploitées et les incidents graves doivent être signalés, y compris pour les produits déjà sur le marché |
| Octobre 2026 | PTCRB PPMD V4.2 | Déclencheurs ECO de la section 11.6 |
| 13 octobre 2026 | FCC Third Report and Order (91 FR 57798) | Nouvelle autorisation pour toute modification faite par une entité de la Covered List |
Affirmations que les textes contredisent
Section intitulée « Affirmations que les textes contredisent »| Affirmation courante (y compris dans des versions antérieures de cette page) | Ce que dit le texte |
|---|---|
| « La classe III FCC est un changement de modulation ou un ajout de bande, avec nouveau certificat et nouveau FCC ID » | La classe III ne couvre que les modifications logicielles d'une radio logicielle, et aucun changement permissif ne peut changer le FCC ID (2.1043(b), (b)(3)). |
| « La classe II FCC est un dépôt d'amendement pour tout changement qui ne touche ni la modulation ni la bande » | La classe II couvre les modifications qui dégradent les caractéristiques déclarées tout en respectant les règles (2.1043(b)(2)) ; les modifications du circuit de détermination de fréquence, des horloges ou débits, du modulateur ou de la puissance assignée exigent une nouvelle autorisation (2.1043(a)). |
| « La FCC accepte des delta tests avec une note signée de l'ingénieur responsable » | Le 2.1043(b)(2) exige des informations complètes et les résultats d'essai des caractéristiques concernées, avec les certifications Covered List. La règle ne prévoit aucune voie par note. |
| « Le KDB 178919 est à l'id 44637 » | L'id 44637 est le KDB 996369 (modules) ; le KDB 178919 est l'id 33013. |
| « PTCRB signifie Permanent Trade Mark Initiative for Cellular Radio Board » | Le nom signifiait à l'origine PCS Type Certification Review Board. Les modifications passent par une demande ECO (PPMD 11.6.1), pas par un « PTCRB Delta ». |
| « Un autre module radio exige une nouvelle campagne EN 301 489 pour l'article 3.2 » | L'EN 301 489 est la série CEM de l'article 3(1)(b). L'article 3(2) s'évalue avec les normes radio (EN 300 328, EN 301 893, EN 300 220, EN 301 908). |
| « Un changement de module est transparent s'il relève du même certificat d'examen UE de type » | La plupart des modules ne passent pas par l'examen de type. La RED s'applique à l'ensemble dans l'hôte et le fabricant de l'hôte l'évalue (guide RED 1.7.4.1 et 1.7.4.11). |
| « La RED ajoute des exigences à celles de la LVD et de la directive EMC » | Les équipements radio couvrent la sécurité et la CEM via l'article 3(1)(a) et (b) de la RED ; la directive EMC les exclut. |
| « Sous le MDR, une substitution est un changement significatif au sens de l'article 120, avec notification tacite à l'organisme notifié » | L'article 120 est le test des dispositifs « legacy ». Les dispositifs certifiés selon le MDR suivent l'annexe IX 4.10 ou l'annexe X 5.2 : informer l'organisme notifié, qui approuve. |
| « Le Blue Guide dit que les pièces de rechange installées en maintenance ne sont pas soumises aux directives » | Il dit que les produits réparés n'ont pas à repasser l'évaluation de la conformité, et que des composants ou pièces de rechange peuvent eux-mêmes être des produits finis au sens d'un acte particulier. |
| « Une variation d'impédance de plus de 30 % déplace le profil d'émission » | Aucune norme ne fixe un tel seuil. La décision repose sur les marges mesurées du produit. |
| « Les PCN automobiles prévoient un préavis de six à douze mois » | L'AEC-Q100 renvoie la notification aux exigences de l'utilisateur (3.2.1). Les politiques fournisseurs qui citent la J-STD-046 donnent au moins 90 jours. |
| « Toute modification exige une nouvelle DoC avec un numéro incrémenté » | Les directives exigent que la déclaration et la documentation soient tenues à jour ; le schéma de numérotation est au choix du fabricant. |
Pièges fréquents
Section intitulée « Pièges fréquents »| Piège | Conséquence | Prévention |
|---|---|---|
| Lire « drop-in replacement » dans une fiche technique comme une équivalence réglementaire | Substitution faite sans les preuves attendues par les textes | Comparer les paramètres sur lesquels s'appuie la norme appliquée |
| Notifications fournisseurs non rattachées aux lignes de nomenclature | Pièce modifiée en production sans analyse | Lier chaque notification à la ligne de nomenclature et à un responsable |
| Traiter un changement d'horloge ou de quartz comme une classe I | Commercialisation hors de l'autorisation FCC | Trier d'abord selon le 2.1043(a) |
| Changer le firmware d'un module cellulaire sans ECO | Le terminal ne correspond plus à sa certification PTCRB | Verrouiller la version du firmware radio dans la validation de version |
| Vérifier seulement le FCC ID du module, pas les conditions de l'autorisation | Hôte hors des limites d'une autorisation de module limité | Lire l'autorisation du module et le KDB 996369 |
| Oublier l'organisme notifié en module B | Le certificat ne couvre plus le type | Contrôle du point 7 de l'annexe III dans le circuit de modification |
Le glossaire spilma définit les termes clés utilisés ici.
Voir aussi
Section intitulée « Voir aussi »- Permissive changes FCC : classes I, II, III et delta RED
- Modification substantielle : quand recertifier dans l'UE
- Surveillance du marché UE et Safety Gate (ex-RAPEX)
- Rappel produit et procédure de réponse Safety Gate UE
- Déclaration UE de conformité (DoC) : modèle + contenu
- CEM FCC et CE
Sources & références
- Directive 2014/35/UE (LVD), articles 1, 6 et annexe III, EUR-Lex eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/35/oj
- Directive 2014/30/UE (EMC), articles 2, 3(2), 7(4) et annexes II et III, EUR-Lex eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/30/oj
- Directive 2014/53/UE (RED), articles 3, 10(5), 17 et annexes III et V, EUR-Lex eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/53/oj
- Directive 2014/34/UE (ATEX), article 6(4) et annexe III, point 7, EUR-Lex eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/34/oj
- Guide de la directive Équipements radioélectriques 2014/53/UE (version de juillet 2026), sections 1.5, 1.7.4.1 et 1.7.4.11, Commission européenne single-market-economy.ec.europa.eu/document/download/a0c7e4c5-27db-4c59-9c43-a380ed21563f_en?filename=RED%20Guide%20-%20version%2007.07.2026%20-%20with%20COVER.pdf
- Blue Guide relatif à la mise en œuvre de la réglementation de l'UE sur les produits 2022, section 2.1, Commission européenne eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=CELEX:52022XC0629(04)
- Règlement (UE) 2017/745 (MDR), article 120 et annexes IX et X, EUR-Lex eur-lex.europa.eu/eli/reg/2017/745/oj
- 47 CFR 2.1043, modifications des équipements certifiés, Electronic Code of Federal Regulations www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-2/section-2.1043
- 47 CFR 2.938, conservation des enregistrements, Electronic Code of Federal Regulations www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-2/section-2.938
- 47 CFR 15.212, émetteurs modulaires, Electronic Code of Federal Regulations www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-15/subpart-A/section-15.212
- FCC KDB 178919, permissive changes de la section 2.1043 (D01 Permissive Change Policy v06), Federal Communications Commission apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?id=33013&switch=P
- FCC KDB 996369, modules et certification modulaire (section 15.212), Federal Communications Commission apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?id=44637&switch=P
- FCC KDB 353028, antennes des émetteurs intentionnels Part 15, Federal Communications Commission apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?id=39060&switch=P
- FCC Third Report and Order, 91 FR 57798 (11 septembre 2026), en vigueur le 13 octobre 2026, Federal Register www.federalregister.gov/documents/2026/09/11/2026-18535/protecting-against-national-security-threats-to-the-communications-supply-chain-through-the
- PTCRB Program Management Document (PPMD) V4.2, octobre 2026, section 11.6, PTCRB www.ptcrb.com/wp-content/uploads/2026/10/PTCRB-PPMD-V4.2.pdf
- AEC-Q100 Rev-J1 (24 mars 2026), section 3.2 et tableau 3, Automotive Electronics Council www.aecouncil.com/files/Documents/AEC%20Q100-Rev%20J1.pdf
- Politique de notification de changement citant la J-STD-046 (source secondaire : page fournisseur, texte de la norme non librement accessible), SGMICRO www.sg-micro.com/reliability/product-change-notification
- Notification de changement produit, conformité à la J-STD-046 (source secondaire : page fournisseur), Texas Instruments www.ti.com/support-quality/quality-policies-procedures/product-change-notification.html
Questions fréquentes
- Une substitution de composant déclenche-t-elle automatiquement une nouvelle certification ?
- Non. Pour un produit encore en production de série, les directives européennes demandent au fabricant de maintenir la conformité de la production et de prendre dûment en compte les modifications de conception ou de caractéristiques (LVD article 6(4), EMC article 7(4), ATEX article 6(4), RED article 10(5)). Aucun de ces textes ne liste les substitutions qui imposent de nouveaux essais : le fabricant décide, au regard des exigences essentielles que la pièce peut affecter, et consigne sa décision dans la documentation technique, qui comprend les dessins et schémas des composants et des circuits. Lorsqu'un certificat d'examen UE de type existe, le point 7 de l'annexe III de chacune de ces directives ajoute une obligation d'informer l'organisme notifié. Aux États-Unis, le 47 CFR 2.1043 classe les modifications d'un équipement certifié en trois classes de changement permissif ou en nouvelle autorisation.
- Quels composants la LVD considère-t-elle comme critiques pour la sécurité ?
- La LVD elle-même ne contient aucune liste de composants critiques. La liste vient de la norme harmonisée appliquée : l'IEC 62368-1 fixe les exigences applicables aux composants dans son annexe G, et le rapport d'essai consigne les composants sur lesquels reposent les protections. Transformateurs d'isolement, optocoupleurs qui franchissent une protection, condensateurs de classe X et Y, fusibles et dispositifs de protection y figurent habituellement. Les éditions citées au 7 octobre 2026 sont l'EN 62368-1:2014 + AC:2015 et l'EN 60335-1:2012 jusqu'à A15:2021 (avec une restriction sur l'article 20.2, décision (UE) 2025/1457). Remplacer un composant listé par une autre référence suppose de montrer que la nouvelle satisfait aux mêmes exigences, ce que la norme vérifie par certificat ou par essai.
- Peut-on remplacer un module radio par un équivalent sans nouveaux essais RED ?
- La RED ne parle pas d'« équivalent ». Lorsque le module est incorporé et fixé de façon permanente dans le produit, la RED s'applique à l'ensemble (guide RED, section 1.7.4.1), et le fabricant du produit final doit évaluer la conformité dans toutes les conditions de fonctionnement prévues (article 17(1)). L'évaluation et les instructions du fabricant du module valent « sans préjudice » des nouvelles obligations nées de l'intégration (section 1.7.4.11). Un nouveau module avec un autre chipset, une autre antenne ou un autre firmware exige donc une nouvelle évaluation des paramètres radio de l'article 3(2) et, dans l'hôte, de la sécurité, de l'exposition et de la CEM des articles 3(1)(a) et 3(1)(b). L'EN 301 489 est la série CEM de l'article 3(1)(b), pas un essai de spectre.
- Que sont les permissive changes FCC de classe I, II et III ?
- 47 CFR 2.1043(b). Classe I : modifications qui ne dégradent pas les caractéristiques déclarées lors de la certification ; aucun dépôt. Classe II : modifications qui dégradent les caractéristiques déclarées tout en respectant les règles ; le titulaire dépose les résultats d'essai des caractéristiques concernées et ne peut pas commercialiser sous l'autorisation avant l'accusé d'acceptation. Classe III : modifications logicielles d'une radio logicielle (SDR) qui portent la plage de fréquences, le type de modulation ou la puissance de sortie maximale hors des paramètres approuvés. Aucune des trois ne peut changer le FCC ID. Les modifications du circuit de détermination de fréquence (y compris horloges et débits), des étages de multiplication, du modulateur ou de la puissance maximale exigent une nouvelle autorisation (2.1043(a)).
- Un PCN fournisseur impose-t-il un retest ?
- Aucun texte ne le dit. Une notification de changement produit ou procédé informe qu'un élément a changé ; la question réglementaire reste de savoir si votre produit continue de satisfaire aux exigences que la pièce affecte. De nombreux fournisseurs de semi-conducteurs déclarent suivre la J-STD-046 (norme commune JEDEC, ECIA et IPC qui a remplacé la JESD46 en 2016) et publient un préavis minimal de 90 jours avant la livraison du produit modifié. Pour les pièces automobiles, l'AEC-Q100 Rev-J1 (24 mars 2026) impose une requalification lorsqu'un changement peut avoir un impact sur la forme, l'ajustement, la fonction, la qualité ou la fiabilité, et renvoie l'approbation par l'utilisateur à l'IATF 16949, aux exigences spécifiques client ou au PPAP de l'AIAG.
- Pièces de rechange ou production : quelle différence ?
- Deux règles différentes s'appliquent. Une réparation sur une unité déjà sur le marché, avec une pièce de rechange identique ou au moins similaire à l'originale, n'exige pas de nouvelle évaluation de la conformité, même si la pièce est plus performante, tant que le produit reste dans l'utilisation, la plage de performances et la maintenance prévues à la conception (Blue Guide 2022, section 2.1). Une substitution en production de série modifie les unités qui restent à mettre sur le marché : elle relève de l'obligation de conformité de la série, et la documentation technique doit être mise à jour. Une pièce de rechange vendue seule peut être elle-même un produit : la directive EMC considère comme appareils les composants et sous-ensembles destinés à être incorporés par l'utilisateur final (article 3(2)).
- Qu'exige le MDR quand un composant d'un dispositif certifié change ?
- Pour un dispositif certifié selon le MDR, l'annexe IX, section 4.10, impose au fabricant d'informer l'organisme notifié des modifications prévues qui pourraient affecter la sécurité et les performances ou les conditions d'utilisation prescrites, et l'organisme notifié les approuve ; l'annexe X, section 5.2, prévoit la règle équivalente en examen UE de type. Le test du « changement significatif » est une autre règle : il relève de l'article 120 et détermine si un dispositif « legacy » certifié selon les anciennes directives peut rester sur le marché au titre des dispositions transitoires.
- Que doivent montrer les enregistrements de modification ?
- Les directives européennes imposent de conserver la documentation technique et la déclaration UE de conformité pendant 10 ans après la mise sur le marché, et la documentation doit inclure les dessins et schémas des composants, sous-ensembles et circuits. Un dossier de substitution doit donc montrer l'ancienne et la nouvelle pièce, les exigences qu'elle peut affecter, les preuves (certificat, essai ou raisonnement) et la date de bascule en production. Pour un équipement certifié FCC, le 47 CFR 2.938 exige un enregistrement des modifications susceptibles d'affecter la conformité, conservé un an après l'arrêt définitif de la commercialisation de l'équipement.