TELEC / GITEKI: certification radio au Japon
Guide · TELEC / GITEKI
Le marquage GITEKI (技適マーク), abréviation de "Giteki" pour technical conformity, est le seul visible appose sur un équipement radio légalement utilisable au Japon. Derrière ce logo discret se trouve la Loi des Ondes (電波法, Denpa-hou), administrée par le MIC (Ministry of Internal Affairs and Communications, Soumusho). Le MIC delegue l'instruction des dossiers a des organismes prives appelés Registered Certification Bodies (RCB). TELEC (Telecom Engineering Center) est le RCB le plus utilise hors du Japon pour la certification radio, JATE délivrant séparément l'homologation des équipements terminaux au titre de la Telecommunications Business Act, une couche qui couvre les terminaux cellulaires comme les interfaces filaires. Cette page presente la mécanique réglementaire, les deux routes de certification, les plans de bandes japonais qui different sensiblement de ceux des USA ou de l'UE, et les pieges courants pour un fabricant non japonais.
Cadre légal: la Loi des Ondes et le rôle du MIC
Section intitulée « Cadre légal: la Loi des Ondes et le rôle du MIC »La certification radio japonaise repose sur la Loi des Ondes, en japonais Denpa-hou (電波法), promulguée en 1950 et amendée a de nombreuses reprises. Le texte définit les regles d'utilisation du spectre radio sur le territoire japonais et delegue au MIC la mission d'édicter les ordonnances ministérielles et les régulations techniques associees.
Au sein du MIC, le Telecommunications Bureau supervise:
- La planification du spectre et les attributions de bandes (Frequency Allocation Plan).
- Les limites techniques: puissance, masque d'émission, classes d'émission, écart de fréquence, harmoniques.
- L'enregistrement des RCB autorises a certifier au nom du MIC.
- La gestion de la base publique Giteki, qui liste tous les équipements certifies par leur numéro de désignation (Désignation Number).
Le terme Specified Radio Equipment, défini par l'article 38-22 de la Loi des Ondes, designe la liste des catégories d'équipements radio qui doivent obligatoirement être certifies avant mise sur le marche. Cette liste couvre tous les émetteurs intentionnels grand public et industriels usuels: Wi-Fi, Bluetooth, LPWA 920 MHz, cellulaire, modules sub-GHz, équipements de télémétrie, radars courte portée, lecteurs RFID UHF, etc.
Voir glossaire pour les termes japonais clés et leurs équivalents réglementaires.
RCB: qui certifie quoi
Section intitulée « RCB: qui certifie quoi »Les Registered Certification Bodies sont des organismes prives accredites par le MIC pour conduire les essais et émettre les certificats au nom du régulateur. Le MIC ne certifie pas lui-même: il habilite, il audite, il sanctionne. Les RCB principaux sont:
| RCB | Perimetre principal | Reconnaissance internationale |
|---|---|---|
| TELEC (Telecom Engineering Center) | Radio (Wi-Fi, BLE, cellulaire, LPWA, sub-GHz, radars) | Tres utilise hors Japon, anglophone, processus documente |
| JATE (Japan Approvals Institute for Telecommunications Equipment) | Équipements terminaux raccordés aux réseaux publics, au titre de la Telecommunications Business Act: cellulaire comme filaire | Délivre la marque T, complémentaire des RCB radio |
| DSP Research | Radio, recouvrement partiel avec TELEC | Alternative locale |
| Autres RCB locaux | Categories spécifiques | Usage majoritairement japonais |
Pour un produit IoT typique destine au Japon (Wi-Fi + BLE + LPWA 920 MHz), TELEC est le choix par défaut: equipe anglophone, processus documente en anglais, references auprès des fabricants asiatiques et occidentaux. JATE opère dans un cadre différent: il délivre l'homologation des équipements terminaux au titre de la Telecommunications Business Act (marque T), la loi soeur de la Radio Law, et cette homologation s'applique à tout terminal raccordé à un réseau public de télécommunications, filaire (DSL, lignes louées, téléphonie analogique) comme cellulaire. Un produit cellulaire destiné au Japon a donc typiquement besoin des deux: la certification Radio Law via un RCB comme TELEC et l'homologation terminal via JATE ou un autre organisme d'homologation enregistré.
Deux routes de certification
Section intitulée « Deux routes de certification »La Loi des Ondes définit deux routes formelles pour les Specified Radio Equipment. Le choix entre les deux dépend du volume de production et du modele commercial.
Route 1: Gijutsu Kijun Tekigou Shoumei
Section intitulée « Route 1: Gijutsu Kijun Tekigou Shoumei »Le nom complet, 技術基準適合証明 (Gijutsu Kijun Tekigou Shoumei), se traduit par Technical Regulation Conformity Certification. Cette route certifie chaque unité individuellement, comme un controle a l'unité. Elle est utilisée pour:
- Equipements de prototypage et de test sur site.
- Equipements professionnels en très faible volume (broadcast pro, équipement medical spécifique).
- Produits d'occasion remis sur le marche.
Pour une production de masse, cette route est économiquement non viable: certifier 10 000 unités individuellement reviendrait a multiplier le coût unitaire par un facteur prohibitif.
Route 2: Koujisekkei Ninshou
Section intitulée « Route 2: Koujisekkei Ninshou »Le nom complet, 工事設計認証 (Koujisekkei Ninshou), se traduit par Construction Type Certification ou Technical Conformity Approval (TCA). C'est l'homologation de type pour production de masse. Une fois le type approuve, toutes les unités fabriquées selon les mêmes spécifications de conception (Koujisekkei) sont réputées certifiées, sous reserve que le fabricant maintienne un controle qualité documente.
Cette route est la voie standard pour:
- L'électronique grand public (smartphones, tablettes, IoT consumer).
- Les modules radio integres dans des produits industriels.
- Les passerelles LPWA, capteurs sans-fil, équipements Wi-Fi/BLE.
Le certificat émis porte un numéro de désignation unique (Désignation Number) qui devient l'identifiant officiel du produit dans la base Giteki du MIC.
Le marquage GITEKI: format et contenu
Section intitulée « Le marquage GITEKI: format et contenu »Le marquage GITEKI (技適マーク) est compose de plusieurs éléments graphiques et alphanumériques précis. Sa structure n'est pas optionnelle: un format incorrect est un motif de non-conformité a l'import.
Logo principal
Section intitulée « Logo principal »Le logo GITEKI represente schématiquement un caractère katakana stylise entoure d'une forme circulaire. Pour les équipements radio spécifiquement, un R majuscule entoure d'un cercle est présent, indiquant que la certification couvre le périmètre radio au titre de la Radio Law. Le T entouré d'un cercle est une marque distincte: l'homologation des équipements terminaux au titre de la Telecommunications Business Act, délivrée par JATE ou un autre organisme d'homologation enregistré. Un module cellulaire destiné au Japon porte typiquement les deux marques R et T.
Numero de désignation
Section intitulée « Numero de désignation »Le Designation Number est attribue par le RCB au moment de l'émission du certificat. Il prend une forme codifiée, typiquement 001-XXXXXX pour TELEC (le RCB enregistre sous l'identifiant 001) ou un schéma similaire selon le RCB emetteur. Ce numéro doit figurer:
- Sur le produit lui-même (marquage physique ou e-label).
- Sur l'emballage commercial.
- Dans la notice utilisateur (ou équivalent numérique).
- Dans la base publique Giteki tenue par MIC, consultable en ligne.
Marquage physique ou e-label
Section intitulée « Marquage physique ou e-label »Historiquement, le marquage devait être permanent et visible sur le boitier. Depuis l'évolution réglementaire engagée par MIC dans les années 2010, un e-label est accepte pour certaines catégories d'équipements (smartphones, tablettes, équipements IoT a interface graphique). Conditions:
- Le logo et le numéro de désignation doivent être accessibles via un menu utilisateur en moins de trois actions.
- Le logo doit s'afficher en taille lisible (la taille minimale est définie par MIC).
- L'accès ne doit pas requérir de privilèges administrateur ou d'outils externes.
Pour un équipement sans écran (capteur LPWA, module embarque), seul le marquage physique reste possible.
Plans de bandes japonais: les spécificités
Section intitulée « Plans de bandes japonais: les spécificités »Le spectre radio japonais est gere par MIC et publie sous forme du Frequency Allocation Plan. Plusieurs bandes présentent des différences sensibles par rapport aux plans américain (FCC) et européen (ECC/CEPT). Ces différences sont la principale cause de non-conformité pour un produit derive d'un design FCC ou RED.
Tableau des bandes critiques
Section intitulée « Tableau des bandes critiques »| Bande | Specificite japonaise | Norme / reference |
|---|---|---|
| Wi-Fi 2,4 GHz, canaux 1-13 | Identique a l'UE, autorise sans condition particulière | ARIB STD-T66 |
| Wi-Fi 2,4 GHz, canal 14 | Autorise au Japon uniquement, en DSSS (802.11b) seulement, conditions strictes MIC | ARIB STD-T66 |
| Wi-Fi 5 GHz UNII-1 (5150-5250 MHz) | Indoor only, puissances japonaises spécifiques | ARIB STD-T71 |
| Wi-Fi 5 GHz UNII-2 (5250-5350 MHz) | Indoor only, DFS + TPC requis, profil DFS japonais distinct du FCC et ETSI | ARIB STD-T71 |
| Wi-Fi 5 GHz UNII-2-Extended (5470-5725 MHz) | Indoor/outdoor selon sous-bande, DFS profil JP | ARIB STD-T71 |
| Wi-Fi 5 GHz UNII-3 (5725-5850 MHz) | Non disponible au Japon pour Wi-Fi grand public | --- |
| LPWA 920 MHz | 915 a 930 MHz environ, similaire au 915 MHz US-ISM mais limites de puissance, duty cycle et LBT spécifiques | ARIB STD-T108 |
| Sub-GHz 426 / 429 MHz | Bandes de télémétrie courte portée spécifiques au Japon | ARIB STD-T67 / T93 |
| Millimeter-wave 57-66 GHz | Allocation et limites distinctes du FCC Part 15.255 et de la RED 5G NR FR2 | ARIB STD-T74 / T117 |
| 5G NR mid-band | Allocations japonaises distinctes (sub-6, n77, n78, n79) | 3GPP + bulletins MIC |
Pourquoi le canal 14 Wi-Fi est-il une exception
Section intitulée « Pourquoi le canal 14 Wi-Fi est-il une exception »Le canal 14 de la bande 2,4 GHz (centre vers 2484 MHz) n'est autorise nulle part ailleurs dans le monde. MIC le maintient depuis l'époque des premiers réseaux 802.11b, sous reserve d'utilisation en DSSS et d'absence de transmission OFDM (802.11g/n) sur ce canal. Un firmware Wi-Fi destine au marche japonais qui n'expose pas le canal 14 reste conforme; en revanche, un firmware qui expose le canal 14 hors du Japon est non conforme dans les autres regions.
Le 920 MHz japonais et ARIB STD-T108
Section intitulée « Le 920 MHz japonais et ARIB STD-T108 »La bande LPWA japonaise, gouvernée par ARIB STD-T108, est centrale pour les déploiements IoT sub-GHz au Japon (LoRa, Sigfox, Wi-SUN, Z-Wave japonais). Elle se distingue du 915 MHz US-ISM par:
- Une plage exacte légèrement décalée (autour de 920 a 928 MHz pour les usages principaux, avec des sous-bandes a 915-918 MHz pour des usages spécifiques).
- Des limites de puissance par canal et par classe d'équipement, allant typiquement de 1 mW a 250 mW selon la catégorie.
- Un mécanisme de Listen Before Talk (LBT) obligatoire pour certaines classes.
- Des regles de duty cycle et de temps de transmission distinctes.
Un module LoRa configure pour le profil US 915 MHz n'est pas conforme au profil JP 920 MHz: les fréquences centrales, les puissances et les comportements LBT different. La calibration TELEC du module est spécifique.
Voir pilier FCC et pilier RED pour les profils US et UE équivalents.
Essais et laboratoires
Section intitulée « Essais et laboratoires »Les essais radio pour la certification GITEKI doivent être conduits selon les protocoles définis par MIC et detailles dans les ordonnances ministérielles. Les laboratoires habilites sont:
- Les installations propres de TELEC, situées au Japon (notamment a Tokyo et dans la région du Kansai).
- Les laboratoires sous-traitants reconnus par TELEC, qui peuvent réaliser les mesures sous supervision documentaire.
- Pour certaines catégories, les laboratoires étrangers opérant sous supervision TELEC (TELEC witnessed testing), avec présence d'un représentant TELEC ou via un protocole de revue documentaire stricte.
L'essentiel des fabricants utilise:
- Le laboratoire TELEC au Japon pour les produits a destination majoritaire Japon.
- Un laboratoire MRA accredite (par exemple en Coree, a Taiwan, ou en Europe avec accréditation spécifique) pour réduire le délai, sous reserve d'acceptation TELEC en revue documentaire.
Les MRA (Mutual Recognition Agreements) Japon-USA et Japon-UE existent mais leur périmètre est limite, principalement cible sur certaines catégories cellulaires. Ils ne dispensent pas, pour la majorité des produits Wi-Fi/BLE/LPWA, de soumettre le dossier a un RCB japonais comme TELEC.
GITEKI versus FCC et CE/RED
Section intitulée « GITEKI versus FCC et CE/RED »Le tableau suivant compare les principales différences opérationnelles entre les trois regimes. C'est la base de cadrage pour un produit a périmètre mondial.
| Aspect | GITEKI (JP) | FCC (US) | CE / RED (UE) |
|---|---|---|---|
| Regulateur | MIC (Soumusho) | FCC | Commission européenne + autorités nationales |
| Organisme certificateur | RCB (TELEC, DSP Research, etc.) | TCB ou FCC directement | Fabricant (auto-déclaration) ou ON |
| Format de marquage | Logo GITEKI + Designation Number (001-XXXXXX pour TELEC) | FCC ID (codifie GRANTEE-PRODUCT) | Logo CE + DoC associée |
| Plans de bandes | MIC Frequency Allocation Plan, canal 14 Wi-Fi, 920 MHz LPWA | FCC Table of Frequency Allocations, 915 MHz ISM | ECC/CEPT, 868 MHz SRD |
| Reciprocite des essais | Limitee, MRA partiel sur cellulaire | TCB partage avec ISED (Canada) en partie | Largement partage entre Etats membres |
| Tests SAR | Limites japonaises spécifiques (proches de la norme ICNIRP) | 1,6 W/kg sur 1 g (KDB 447498) | 2 W/kg sur 10 g (EN 50360) |
| Representant local | Recommande ou requis en pratique pour Koujisekkei | US Agent for Service of Process obligatoire (non-US) | Mandataire UE obligatoire (non-UE) |
| E-label | Accepte selon catégorie, conditions MIC | Accepte sous KDB 784748 | Accepte selon Etat membre, conditions variables |
| Base publique | Giteki (tele.soumu.go.jp/giteki) | FCC EAS (apps.fcc.gov/oetcf/eas) | Variable selon Etat membre |
| Langue de soumission | Japonais (anglais accepte par certains RCB comme TELEC) | Anglais | Langues officielles UE |
Le point critique est la non-transferabilite des essais: un rapport FCC, même realise dans un laboratoire MRA, ne suffit pas pour obtenir un certificat TELEC. Les limites japonaises (masques d'émission, puissances par canal, classes d'émission) sont distinctes et exigent une campagne dédiée ou, au minimum, une revue documentaire avec essais complémentaires.
Voir CE/FCC, comparaison CEM et EU + US, double certification pour la mécanique entre les deux autres regimes.
Sequence d'un programme TELEC
Section intitulée « Sequence d'un programme TELEC »Voici un calendrier qualitatif pour un produit Wi-Fi/BLE + LPWA 920 MHz vise pour le marche japonais via TELEC. Le programme demarre au T0 ou la spécification radio du produit est figée (puissances, bandes, antennes, firmware regional Japon).
- Cadrage réglementaire: identification des Specified Radio Equipment catégories applicables (Wi-Fi 2,4 GHz, Wi-Fi 5 GHz, LPWA 920 MHz). Choix RCB (par défaut TELEC). Choix de la route (Koujisekkei Ninshou pour production de masse).
- Firmware regional Japon: country code JP, exposition du canal 14 si pertinent, table de puissances par bande conforme aux limites MIC, comportement LBT pour 920 MHz selon ARIB STD-T108, profil DFS japonais pour 5 GHz.
- Pre-tests internes: émission rayonnée, puissance conduite, masques d'émission, occupation de canal, conformité LBT. Ces pre-tests évitent les surprises en laboratoire externe.
- Reservation laboratoire: TELEC au Japon ou laboratoire reconnu sous supervision TELEC. Livraison des échantillons (typiquement 3 a 5 unités identiques, identifiées serialement).
- Campagne radio formelle: essais conformes aux ordonnances MIC pour chaque bande utilisée. La durée dépend du nombre de bandes, des modes de modulation, des configurations d'antenne.
- Compilation du dossier Koujisekkei: schémas, description fonctionnelle (Koujisekkei = construction design), table des composants critiques, procédure de production avec controle qualité, photos internes/externes, manuel utilisateur incluant les mentions GITEKI requises.
- Soumission au RCB: dossier complet en japonais ou anglais selon l'acceptation du RCB. TELEC accepte l'anglais pour la majorité des sections, certaines mentions réglementaires devant figurer en japonais.
- Revue et éventuelles questions du RCB: cycles de questions/réponses, typiquement de quelques jours a quelques semaines.
- Emission du Designation Number: attribution du Designation Number unique (format 001-XXXXXX pour une émission TELEC), enregistrement dans la base Giteki MIC.
- Marquage: apposition physique ou implémentation e-label avec le logo GITEKI et le Designation Number. Mise a jour du manuel utilisateur et de l'emballage.
- Mise sur le marche japonais: distribution légale via canaux nationaux, déclaration douanière avec reference au Designation Number.
Pour un cadrage de planning multi-marches incluant le Japon, voir calendrier de certification.
Pieges courants pour un fabricant non japonais
Section intitulée « Pieges courants pour un fabricant non japonais »Supposer que le rapport FCC sera accepte
Section intitulée « Supposer que le rapport FCC sera accepte »C'est la première cause d'echec. Le rapport FCC est généralement insuffisant pour TELEC: les limites japonaises (puissance par canal, masques, classes d'émission, méthode de mesure de la puissance moyenne) different. Un fabricant qui soumet un rapport FCC tel quel a TELEC se voit demander une nouvelle campagne au format MIC, avec rallongement du calendrier de plusieurs semaines.
Ignorer les contraintes 5 GHz japonaises
Section intitulée « Ignorer les contraintes 5 GHz japonaises »Le profil DFS japonais a 5 GHz n'est pas identique au profil FCC (UNII-2/UNII-2e) ni au profil ETSI (EN 301 893). Les seuils de détection radar, les durées de Channel Availability Check (CAC), les comportements en cas de détection different. Un firmware DFS valide FCC ou RED peut échouer le test DFS japonais. La calibration du firmware doit être faite pour le profil JP.
Mal cadrer le 920 MHz LPWA
Section intitulée « Mal cadrer le 920 MHz LPWA »Le 920 MHz japonais n'est pas le 915 MHz US-ISM avec un décalage de fréquence. Les classes d'équipement ARIB STD-T108, les puissances par classe, le LBT, le duty cycle sont des regles japonaises spécifiques. Un module LoRa US doit être reconfigure (fréquences, puissances, MAC LBT) et reteste pour le profil JP.
E-label mal implemente
Section intitulée « E-label mal implemente »Un e-label qui demande plus de trois actions utilisateur, qui affiche le logo en taille réduite, ou qui necessite des privilèges administrateur n'est pas conforme. Le RCB rejette le dossier en revue documentaire avant même les essais. La procédure d'affichage doit être documentée et testee.
Oublier le représentant local
Section intitulée « Oublier le représentant local »Pour un Koujisekkei Ninshou, l'absence d'un point de contact identifiable au Japon entraine des difficultés pratiques: gestion des demandes du MIC, audits éventuels, plaintes utilisateurs, retraits du marche. Beaucoup de fabricants étrangers s'appuient sur un cabinet de consultant japonais ou un distributeur partenaire pour cette fonction.
Confondre TELEC et JATE
Section intitulée « Confondre TELEC et JATE »TELEC certifie la conformité radio au titre de la Radio Law (GITEKI, marque R). JATE homologue les équipements terminaux au titre de la Telecommunications Business Act (marque T), qui s'applique à tout terminal raccordé à un réseau public de télécommunications: interfaces filaires (DSL, RTC) mais aussi terminaux et modules cellulaires. Les deux couches sont complémentaires, pas alternatives: un produit cellulaire a typiquement besoin des deux marques, et un produit à la fois radio et filaire (par exemple une box Wi-Fi avec port DSL intégré) passe aussi par les deux. Considérer JATE comme purement filaire est une cause fréquente de retard.
Sous-estimer les délais d'examen
Section intitulée « Sous-estimer les délais d'examen »TELEC est réputé pour la qualité de ses examens, mais aussi pour sa rigueur documentaire. Les questions du RCB en revue peuvent demander des compléments précis (photos haute résolution de zones internes, mesures complémentaires, clarification de modes de fonctionnement). Un dossier mal prepare peut multiplier les cycles de revue.
Croire que le Japon-US MRA suffit
Section intitulée « Croire que le Japon-US MRA suffit »Le MRA Japon-USA existe et couvre une partie des produits cellulaires, principalement les modems LTE/5G testes selon des protocoles 3GPP partages. Il ne couvre pas la majorité des produits IoT (Wi-Fi, BLE, LPWA). Idem pour le MRA Japon-UE. La portée exacte est définie par décret bilatéral et evolue lentement.
Documentation Koujisekkei
Section intitulée « Documentation Koujisekkei »Un dossier de Construction Type Certification comprend, dans les grandes lignes:
- Identification du produit: nom commercial, reference fabricant, version hardware, version firmware.
- Identification du fabricant: raison sociale, adresse, contact technique, éventuellement représentant local japonais.
- Description fonctionnelle: modes de fonctionnement, bandes utilisées, classes d'émission, puissances par bande, antennes integrees.
- Schemas et description électrique: niveau de détail comparable a un dossier FCC ou RED, avec accent sur les chaines d'émission RF.
- Photos: vues externes (toutes faces), vues internes (PCB faces composant et soudure), zone de marquage GITEKI ou démonstration de l'e-label.
- Manuel utilisateur: mentions réglementaires japonaises, numéro de désignation, instructions de modification interdites.
- Rapport d'essais: rapport TELEC ou rapport de laboratoire reconnu, conforme aux ordonnances MIC, en japonais ou anglais selon acceptation.
- Procedure de production et controle qualité: c'est la différence cle avec une Technical Regulation Conformity Certification. Le Koujisekkei (construction design) inclut l'engagement du fabricant a produire conformément aux spécifications certifiées, avec un controle qualité documente.
Voir glossaire pour les correspondances de termes entre Koujisekkei, technical file UE et exhibit list FCC.
Le cas particulier du cellulaire
Section intitulée « Le cas particulier du cellulaire »Pour un produit cellulaire (LTE Cat-M, Cat-1, 5G NR), quatre couches s'empilent au Japon:
- GITEKI via un RCB comme TELEC pour la conformité radio MIC au titre de la Radio Law (marque R).
- Homologation des équipements terminaux au titre de la Telecommunications Business Act (marque T), via JATE ou un autre organisme d'homologation enregistré, couvrant le raccordement aux réseaux publics de télécommunications. Un module cellulaire destiné au Japon porte typiquement les deux marques R et T, souvent instruites dans la même campagne.
- PTCRB-équivalent local: au Japon, l'homologation opérateur passe par les programmes propriétaires des trois opérateurs principaux (NTT Docomo, KDDI/au, SoftBank), avec éventuellement Rakuten Mobile. Ces programmes ont des périmètres techniques et commerciaux distincts de PTCRB nord-américain.
- Compatibilite IMS/VoLTE locale: les profils IMS japonais peuvent différer des profils US/EU, en particulier pour les codecs vocaux et les services d'urgence (110, 119, 118).
Pour le pilier cellulaire général, voir pilier PTCRB et EU + US, double certification qui couvre la mécanique multi-regimes.
Sources & références
- TELEC (English): Telecom Engineering Center , TELEC www.telec.or.jp/eng/
- MIC (English): Ministry of Internal Affairs and Communications , MIC / Soumusho www.soumu.go.jp/english/
- MIC Radio Equipment Search (Giteki database) , MIC www.tele.soumu.go.jp/giteki/SearchServlet?pageID=js01
- JATE (English): Japan Approvals Institute for Telecommunications Equipment , JATE www.jate.or.jp/english/eindex.html
- ARIB STD-T108: 920 MHz-band Telemeter, Telecontrol and Data Transmission Radio Equipment , ARIB www.arib.or.jp/english/
- Radio Act of Japan (Denpa-hou): official English translation , Japanese Law Translation (Ministry of Justice) www.japaneselawtranslation.go.jp/en/laws/view/3205
Questions fréquentes
- Le rapport FCC suffit-il pour obtenir le GITEKI ?
- Non. Les essais FCC ne sont pas transférables vers le régime japonais. Le MIC impose ses propres limites (plans de bandes, puissances, masques d'émission) et un organisme RCB tel que TELEC doit accepter ou refaire les mesures. Les MRA existants entre le Japon et l'UE ou les USA sont limites et ne couvrent pas la totalité du periphereque radio.
- GITEKI, TELEC et MIC: comment s'articulent les trois ?
- MIC (Ministry of Internal Affairs and Communications, Soumusho) est le régulateur qui écrit la regle. TELEC (Telecom Engineering Center) est un Registered Certification Body, l'un des organismes habilites par MIC pour certifier. Le marquage GITEKI (technical conformity) est le visible appose sur le produit une fois le certificat émis.
- Quelle est la différence entre Technical Regulation Conformity Certification et Construction Type Certification ?
- La première (Gijutsu Kijun Tekigou Shoumei) certifie chaque unité individuellement, pratique seulement en présérie ou pour des équipements professionnels rares. La seconde (Koujisekkei Ninshou) est une homologation de type pour production de masse, c'est la voie standard pour l'électronique grand public et industrielle.
- Quels canaux Wi-Fi 2,4 GHz sont autorises au Japon ?
- Les canaux 1 a 13 sont autorises comme dans l'UE. Le canal 14 reste accessible au Japon, mais uniquement en DSSS (802.11b) et avec des conditions strictes définies par MIC. Aucune autre région ne dispose du canal 14, ce qui constitue une particularité japonaise majeure.
- Faut-il un représentant local au Japon ?
- Pour un Construction Type Certification, le fabricant non japonais doit identifier le responsable de la mise sur le marche dans le dossier soumis au RCB. La présence d'un représentant local au Japon n'est pas toujours obligatoire au sens strict, mais elle est exigée en pratique pour la gestion des audits, des plaintes et des demandes du MIC.
- Le marquage GITEKI peut-il être électronique (e-label) ?
- Oui, depuis l'évolution de la réglementation par MIC, un e-label peut remplacer le marquage physique pour certaines catégories de produits, sous reserve que le numéro de désignation et le logo soient affichables a la demande de l'utilisateur via l'interface du produit. Les conditions exactes sont définies par MIC.
- Combien de temps prend l'obtention d'un certificat TELEC ?
- Le délai dépend de la complexité du produit et de la disponibilité des créneaux de laboratoire. Pour un produit Wi-Fi/BLE simple, plusieurs semaines sont généralement nécessaires entre la livraison des échantillons et l'émission du certificat. Un produit cellulaire multi-bandes peut demander une campagne plus longue.
- Le 920 MHz japonais est-il équivalent au 915 MHz américain ?
- Non. La bande LPWA japonaise autour de 920 MHz est définie par ARIB STD-T108, avec des limites de puissance, de duty cycle et d'occupation de canal spécifiques au Japon. Un module LoRa ou Sigfox calibre pour le 915 MHz US-ISM doit être reprogramme et reteste pour le profil japonais.