Parts des règles FCC et normes d'essai ANSI C63
Les exigences techniques de la FCC figurent dans les Parts du 47 CFR, et non dans une liste de normes harmonisées comme dans l'UE. Les normes comptent quand même, mais seulement comme méthodes d'essai : le 47 CFR 15.31 désigne la procédure ANSI C63 applicable à chaque type d'appareil, et les sections 15.38 et 2.910 en fixent l'édition exacte. Cette page relie chaque technologie à sa Part et à sa section, donne les limites telles que l'eCFR les imprime au 7 octobre 2026, et liste les normes de mesure en vigueur, y compris le passage à l'ANSI C63.10-2020, obligatoire depuis le 30 octobre 2025.
Parts du 47 CFR utiles pour les produits électroniques
Section intitulée « Parts du 47 CFR utiles pour les produits électroniques »Le Title 47 du Code of Federal Regulations couvre les télécommunications. Les Parts ci-dessous sont celles qu'une équipe produit rencontre le plus souvent, avec la section qui fixe la voie d'autorisation de l'équipement.
| Part | Titre dans l'eCFR | Règle d'autorisation de l'équipement |
|---|---|---|
| 2 | Frequency Allocations and Radio Treaty Matters; General Rules and Regulations | La Subpart J fixe les procédures de Certification et de SDoC utilisées par toutes les autres Parts |
| 15 | Radio Frequency Devices | 15.101 (émetteurs non intentionnels : SDoC ou Certification selon le type d'appareil) ; 15.201 (émetteurs intentionnels : Certification, avec SDoC pour quelques cas listés) |
| 18 | Industrial, Scientific, and Medical Equipment (ISM) | 18.203 : équipement ISM grand public en SDoC ou Certification ; équipement ISM non grand public en SDoC |
| 22 | Public Mobile Services | 22.377 : les émetteurs doivent être certifiés |
| 24 | Personal Communications Services | 24.51 : Certification |
| 27 | Miscellaneous Wireless Communications Services | 27.51 : Certification |
| 74 | Experimental Radio, Auxiliary, Special Broadcast and Other Program Distributional Services | Le 74.851 traite de la certification des microphones sans fil |
| 80 | Stations in the Maritime Services | 80.203 : Certification, avec des exceptions listées |
| 90 | Private Land Mobile Radio Services | 90.203 : Certification, avec des exceptions listées |
| 95 | Personal Radio Services | 95.335 : utiliser un émetteur non certifié est interdit, sauf exceptions listées |
| 96 | Citizens Broadband Radio Service | 96.49 : Certification |
Pour la plupart des produits connectés, la Part 15 porte tout le dossier : la Subpart B pour l'électronique numérique, la Subpart C ou E pour la radio. Un module cellulaire ajoute la Part du service sous licence de chaque bande où il émet (22, 24, 27). La façon d'obtenir l'autorisation est décrite dans Procédure FCC ; la catégorie de chaque appareil, dans Champ FCC.
Quelle édition ANSI C63 la FCC applique
Section intitulée « Quelle édition ANSI C63 la FCC applique »C'est le point que la plupart des résumés traitent mal, car les éditions changent par voie réglementaire, pas à la publication. La FCC ne peut faire appliquer que l'édition nommée dans la section d'incorporation par référence (15.38 et 2.910 le disent toutes deux) : une édition ou un amendement IEEE plus récent n'a aucun effet juridique tant que la FCC n'a pas publié de règle au Federal Register.
| Appareil ou tâche | Règle | Norme et édition en vigueur | Remarque |
|---|---|---|---|
| Émetteurs non intentionnels (Part 15 Subpart B) | 15.31(a)(4) | ANSI C63.4-2014, approuvée par l'ANSI le 13 juin 2014 | Clauses 4.5.3, 4.6, 6.2.13, 8.2.2, 9 et 13 exclues |
| Détecteur quasi-crête et instrumentation | 15.35(a) | ANSI C63.4-2014 (clause 4) | Détection crête admise en alternative |
| Émetteurs intentionnels autres que UPCS | 15.31(a)(3), 15.37(s) | ANSI C63.10-2020, approuvée par l'ANSI le 10 septembre 2020 | Obligatoire depuis le 30 octobre 2025 ; la C63.10-2013 n'était acceptée qu'avant cette date |
| Appareils UPCS, 1920-1930 MHz (Subpart D) | 15.31(a)(2) | ANSI C63.17-2013, approuvée le 12 août 2013 | |
| Émetteurs des services sous licence (Parts 22, 24, 27, 90 et autres) | 2.1041(b) | ANSI C63.26-2015, approuvée par l'ANSI le 11 décembre 2015 | Procédure « acceptable », pas la seule |
| Validation des sites d'essai rayonné | 2.948(d) | ANSI C63.4-2014 clauses 5.4.4 à 5.5, ANSI C63.4a-2017, ANSI C63.25.1-2018, CISPR 16-1-4:2010 | C63.4a-2017 et C63.25.1-2018 ajoutées comme options en 2023 |
| Accréditation des laboratoires | 2.948(e) | ISO/IEC 17025:2017 | Édition 2005 acceptée pendant deux ans après le 30 octobre 2023 |
| Équipements ISM (Part 18) | 18.311 | FCC MP-5, « FCC Methods of Measurements of Radio Noise Emissions from Industrial, Scientific, and Medical equipment » | Ou procédures autrement autorisées par la FCC |
| Appareils numériques utilisant l'alternative CISPR | 15.109(g) | CISPR 22, troisième édition (1997) | Procédure d'essai toujours selon C63.4-2014 (note 1 du 15.31(a)(4)) |
Cet ensemble date du Report and Order de la FCC publié au 88 FR 67108 le 29 septembre 2023, en vigueur le 30 octobre 2023. Il a incorporé l'ANSI C63.10-2020 au 15.31 avec une fenêtre de deux ans pendant laquelle la C63.10-2013 ou la C63.10-2020 pouvait être utilisée, ajouté la C63.4a-2017 et la C63.25.1-2018 comme options de validation de site, et fait passer l'accréditation des laboratoires à l'ISO/IEC 17025:2017. La FCC a conservé l'ANSI C63.4-2014 pour les émetteurs non intentionnels, estimant qu'elle « continues to sufficiently address current needs ».
Deux points côté IEEE. L'IEEE liste la C63.10-2020 comme active, avec le corrigendum C63.10-2020/Cor1-2023 et l'amendement C63.10a-2024 (approuvé par l'ANSI le 8 août 2024) ; le 15.38 n'incorpore pas cet amendement. Et le 15.38(f)(3) liste encore la C63.10-2013 comme approuvée pour le 15.31(a) et le 15.37(s), alors que le 15.31(a)(3) ne nomme plus que l'édition 2020 et que le 15.37(s) limite l'édition 2013 aux mesures faites avant le 30 octobre 2025.
Structure de la Part 15
Section intitulée « Structure de la Part 15 »| Subpart | Titre dans l'eCFR | Contenu type |
|---|---|---|
| A | General | Définitions (15.3), étiquetage (15.19), information de l'utilisateur (15.21), normes de mesure (15.31 à 15.38) |
| B | Unintentional Radiators | Appareils numériques, récepteurs, alimentations : limites des 15.107 et 15.109 |
| C | Intentional Radiators | Limites générales (15.209), fonctionnement périodique (15.231), 902-928 MHz, 2,4 GHz et 5,8 GHz (15.247, 15.249), 57-71 GHz (15.255) |
| D | Unlicensed Personal Communications Service Devices | 1920-1930 MHz (15.301) |
| E | Unlicensed National Information Infrastructure Devices | U-NII 5 GHz et 6 GHz (15.407) |
| F | Ultra-Wideband Operation | Appareils UWB |
| G | Réservée | Les règles Access BPL (15.601 à 15.615) ont été supprimées avec effet au 27 mars 2026 (91 FR 3067) |
| H | White Space Devices | Appareils des bandes TV |
Part 15 Subpart B : appareils numériques
Section intitulée « Part 15 Subpart B : appareils numériques »Le 15.3 définit un appareil numérique de Class A comme commercialisé pour un environnement commercial, industriel ou professionnel, à l'exclusion des appareils commercialisés auprès du grand public ou destinés au domicile, et un appareil de Class B comme commercialisé pour un environnement résidentiel. Le 15.3 encourage à qualifier en Class B un équipement professionnel qui respecte les limites de Class B. Un appareil de Class A porte l'avertissement du 15.105(a) : son utilisation en zone résidentielle risque de causer des interférences nuisibles.
Limites conduites (15.107)
Section intitulée « Limites conduites (15.107) »Mesurées sur chaque conducteur d'alimentation avec un RSIL 50 μH/50 ohms, de 150 kHz à 30 MHz. Les appareils uniquement sur batterie, qui ne peuvent pas fonctionner sur le secteur, sont dispensés de l'essai (15.107(d)) ; un appareil qui fonctionne pendant la charge ne l'est pas.
| Fréquence (MHz) | Class B quasi-crête (dBμV) | Class B moyenne (dBμV) | Class A quasi-crête (dBμV) | Class A moyenne (dBμV) |
|---|---|---|---|---|
| 0,15-0,5 | 66 à 56 (décroissant avec log f) | 56 à 46 (décroissant avec log f) | 79 | 66 |
| 0,5-5 | 56 | 46 | 73 | 60 |
| 5-30 | 60 | 50 | 73 | 60 |
La limite la plus basse s'applique aux bords de bande. La pratique de banc derrière ces valeurs est décrite dans émissions conduites et RSIL.
Limites rayonnées (15.109)
Section intitulée « Limites rayonnées (15.109) »| Fréquence (MHz) | Class B à 3 m | Class A à 10 m |
|---|---|---|
| 30-88 | 100 μV/m (40,0 dBμV/m) | 90 μV/m (39,1 dBμV/m) |
| 88-216 | 150 μV/m (43,5 dBμV/m) | 150 μV/m (43,5 dBμV/m) |
| 216-960 | 200 μV/m (46,0 dBμV/m) | 210 μV/m (46,4 dBμV/m) |
| Au-dessus de 960 | 500 μV/m (54,0 dBμV/m) | 300 μV/m (49,5 dBμV/m) |
La règle donne les limites en μV/m ; les valeurs en dBμV/m valent 20 log de la valeur en μV/m. La limite la plus stricte s'applique aux bords de bande (15.109(c)). La fréquence haute du balayage vient du 15.33 et le détecteur du 15.35. En alternative, le 15.109(g) permet encore aux appareils numériques de respecter les limites de la troisième édition (1997) de la CISPR 22, mais la conformité au-dessus de 1000 MHz doit toujours être démontrée avec les limites du 15.109.
Part 15.247 : 902-928 MHz, 2400-2483,5 MHz et 5725-5850 MHz
Section intitulée « Part 15.247 : 902-928 MHz, 2400-2483,5 MHz et 5725-5850 MHz »La section s'applique uniquement aux émetteurs intentionnels à saut de fréquence ou à modulation numérique (15.247(a)). C'est là que sont certifiés la plupart des produits Wi-Fi 2,4 GHz et BLE, ainsi que de nombreux lecteurs RFID et produits LPWAN en 902-928 MHz.
| Paramètre | Limite du 15.247 |
|---|---|
| Modulation numérique : largeur de bande minimale à 6 dB | 500 kHz ((a)(2)) |
| Modulation numérique : puissance de sortie conduite crête | 1 W dans les trois bandes ; la puissance de sortie conduite maximale (moyennée) peut être mesurée à la place ((b)(3)) |
| Saut de fréquence, 2,4 GHz | 1 W avec au moins 75 canaux sans recouvrement, sinon 0,125 W ; au moins 15 canaux ((b)(1), (a)(1)(iii)) |
| Saut de fréquence, 902-928 MHz | 1 W avec au moins 50 canaux ; 0,25 W avec 25 à 49 canaux ((b)(2)) |
| Saut de fréquence, 5725-5850 MHz | 1 W, au moins 75 canaux ((b)(1), (a)(1)(ii)) |
| Gain d'antenne | Les limites supposent un gain directif de 6 dBi au plus ; au-delà, la puissance conduite est réduite dB pour dB ((b)(4)), avec un assouplissement pour les liaisons fixes point à point ((c)(1)) |
| Densité spectrale de puissance, modulation numérique | 8 dBm dans toute bande de 3 kHz ((e)) |
| Émissions hors bande | 20 dB sous le maximum dans la bande, par 100 kHz, ou 30 dB si la puissance est mesurée en moyenne RMS ; les bandes restreintes doivent respecter le 15.209 ((d)) |
| Exposition RF | 1.1307(b), 1.1310, 2.1091 et 2.1093 s'appliquent ((i)) |
Le 15.247 ne fixe pas de plafond de PIRE en tant que tel : la limite combine puissance conduite et règle des 6 dBi d'antenne.
15.247 ou 15.249 ?
Section intitulée « 15.247 ou 15.249 ? »Le 15.249 couvre les mêmes bandes 902-928 MHz et 2400-2483,5 MHz, plus 5725-5875 MHz et 24,0-24,25 GHz, sans exigence de largeur de bande ni de saut. La limite est un champ à 3 m : 50 mV/m pour la fondamentale et 500 μV/m pour les harmoniques dans les trois bandes basses, 250 mV/m et 2500 μV/m à 24 GHz. Les émissions hors bande, hors harmoniques, doivent être 50 dB sous la fondamentale ou respecter le 15.209, selon le critère le moins strict. Le 15.249 n'est pas une règle de « fonctionnement périodique » : les émetteurs périodiques comme les commandes d'alarme ou d'ouvre-porte relèvent du 15.231.
Part 15.407 : U-NII 5 GHz et 6 GHz
Section intitulée « Part 15.407 : U-NII 5 GHz et 6 GHz »Les limites dépendent de la bande et du type d'appareil (point d'accès, client et, en 6 GHz, plusieurs catégories). Le tableau résume le 15.407(a) tel qu'imprimé au 7 octobre 2026.
| Bande | Appareil | Limite de puissance | Limite de DSP | Conditions |
|---|---|---|---|---|
| 5,15-5,25 GHz (U-NII-1) | Point d'accès (intérieur, extérieur, point à point fixe) | 1 W conduit | 17 dBm/MHz | AP extérieur : PIRE au-dessus de 30° d'élévation limitée à 125 mW (21 dBm) |
| 5,15-5,25 GHz | Client | 250 mW conduit | 11 dBm/MHz | |
| 5,25-5,35 et 5,47-5,725 GHz (U-NII-2A, 2C) | Tous | Le plus faible de 250 mW ou 11 dBm + 10 log B | 11 dBm/MHz | Détection radar DFS obligatoire (15.407(h)(2)) |
| 5,725-5,85 GHz (U-NII-3) | Tous | 1 W conduit | 30 dBm dans 500 kHz | Point à point fixe : pas de réduction pour un gain au-delà de 6 dBi |
| 5,85-5,895 GHz (U-NII-4) | AP intérieur / client | 36 dBm PIRE / 30 dBm PIRE | 20 / 14 dBm/MHz PIRE | Clients uniquement sous contrôle d'un AP intérieur |
| 5,925-6,425 et 6,525-6,875 GHz (U-NII-5, U-NII-7) | AP standard power et client fixe | 36 dBm PIRE | 23 dBm/MHz PIRE | Système AFC obligatoire (15.407(k)) |
| 5,925-7,125 GHz (U-NII-5 à U-NII-8) | AP intérieur basse puissance | 30 dBm PIRE | 5 dBm/MHz PIRE | Intérieur uniquement, antenne intégrée, mention sur l'étiquette |
| 5,925-7,125 GHz | Client d'un AP intérieur | 24 dBm PIRE | -1 dBm/MHz PIRE | Intérieur uniquement |
| 5,925-7,125 GHz | Appareil très basse puissance (VLP) | 14 dBm PIRE | -5 dBm/MHz PIRE | Toute la bande depuis le 5 mai 2025 |
| U-NII-5 et U-NII-7 | AP / client à puissance variable géorepérée (GVP) | 24 dBm / 18 dBm PIRE | 11 / 5 dBm/MHz PIRE | Système de géorepérage ; règles en vigueur le 27 avril 2026 |
Au-delà de 6 dBi de gain d'antenne, les limites conduites en 5 GHz baissent dB pour dB. Les clients d'un AP standard power sont limités à 30 dBm PIRE et 17 dBm/MHz, et doivent rester 6 dB sous leur AP. La largeur de canal maximale en 6 GHz est de 320 MHz (15.407(a)(11)). Le 15.407(d) interdit en 6 GHz les AP standard power, les clients fixes et les AP intérieurs à bord des véhicules et des bateaux, interdit toutes les catégories listées sur les plateformes pétrolières et à bord des aéronefs (sauf les appareils VLP et les AP intérieurs basse puissance dans les gros aéronefs au-dessus de 10 000 pieds, en 5,925-6,425 GHz), et interdit le contrôle des drones dans la bande.
Évolutions 6 GHz, datées
Section intitulée « Évolutions 6 GHz, datées »| Federal Register | En vigueur | Changement |
|---|---|---|
| 89 FR 874, 8 janvier 2024 | 8 mars 2024 | Appareils VLP autorisés en U-NII-5 et U-NII-7 |
| 90 FR 11373, 6 mars 2025 | 5 mai 2025 | Appareils VLP étendus à toute la bande 5,925-7,125 GHz |
| 91 FR 9140, 25 février 2026 | 27 avril 2026 | Appareils à puissance variable géorepérée en U-NII-5 et U-NII-7 (11 dBm/MHz, 24 dBm PIRE) |
Parts cellulaires : 22, 24, 27
Section intitulée « Parts cellulaires : 22, 24, 27 »Chaque Part attribue des blocs de spectre ; les noms de bande 3GPP ci-dessous ne sont qu'une aide à la lecture.
| Part et section | Spectre dans la règle | Bande 3GPP courante |
|---|---|---|
| 22.905 (Cellular, blocs A et B) | 824-849 MHz apparié à 869-894 MHz | B5, n5 |
| 24.229 (Broadband PCS, blocs A à F) | 1850-1910 MHz apparié à 1930-1990 MHz | B2, n2 |
| 24.229(c) | 1910-1915 MHz apparié à 1990-1995 MHz | Complète B25, n25 |
| 27.5(c), 27.5(b) | 698-746 MHz ; 746-758, 775-788 et 805-806 MHz | B12, B17 ; B13 |
| 27.5(l) | Bande 600 MHz : 617-652 MHz et 663-698 MHz | B71, n71 |
| 27.5(h) | AWS : 1710-1755, 2110-2155, 1695-1710, 1755-1780, 2155-2180 MHz | B4, B66, n66 |
| 27.5(a) | WCS : 2305-2320 et 2345-2360 MHz | B30 |
| 27.5(i) | Bande BRS/EBS | B41, n41 |
| 27.5(m) | Service 3,7 GHz, 3700-4140 MHz dans la version actuelle | n77 |
| 27.5(o) | 3450-3550 MHz | n77 |
Un module multibande cite donc plusieurs Parts sur une même autorisation. Le CBRS (3550-3700 MHz) relève d'une Part distincte, la Part 96. Les méthodes d'essai suivent les sections 2.1046 à 2.1057, l'ANSI C63.26-2015 étant acceptée comme procédure (2.1041(b)).
Exposition RF (2.1091, 2.1093)
Section intitulée « Exposition RF (2.1091, 2.1093) »Tout appareil 15.247 ou 15.407 est soumis aux règles d'exposition RF. Le 2.1093 définit un appareil portable comme un appareil dont la structure rayonnante se trouve en général à moins de 20 cm du corps de l'utilisateur ; les limites de DAS s'appliquent de 100 kHz à 6 GHz, les limites de MPE au-delà de 6 GHz. La conformité peut être démontrée par mesure ou par calcul validé. Le 2.1093 précise lui-même que les recommandations KDB « does not necessarily represent the only acceptable methods » et ne sont pas contraignantes. En pratique, la KDB 447498 fixe le format du dossier : depuis le 13 août 2022 et « until further notice », le demandeur peut suivre soit la D01 v06, soit la recommandation intérimaire D04 v01, sans les mélanger, et toute demande de certification doit contenir une pièce sur l'exposition RF, même lorsqu'elle revendique une exemption. Le détail des mesures est dans Procédures DAS.
KDB publications
Section intitulée « KDB publications »La Knowledge Database de l'OET (KDB de la FCC) publie des recommandations des services sur l'application des règles. Ce n'est pas une règle, mais les TCB la suivent.
| KDB | Sujet tel qu'intitulé par la FCC |
|---|---|
| 996369 | Modules, certification modulaire, 15.212 |
| 558074 | Section 15.247, procédures de mesure DTS et saut de fréquence |
| 789033 | Part 15 Subpart E, procédures d'essai U-NII |
| 987594 | Appareils U-NII 6 GHz, 5,925-7,125 GHz |
| 905462 | Procédures d'essai DFS U-NII |
| 447498 | Exposition RF des appareils mobiles et portables, 1.1307, 2.1091, 2.1093 |
| 248227 | Mesures d'exposition RF (DAS) pour le Wi-Fi, IEEE 802.11 |
| 865664 | Mesures et rapports DAS, 100 MHz à 6 GHz |
| 178919 | Section 2.1043, modifications admissibles (permissive changes) |
| 784748 | Étiquetage et information de l'utilisateur (la D02 traite de l'e-label) |
| 484596 | Référencement de données d'essai |
Mentions obligatoires
Section intitulée « Mentions obligatoires »Trois sections de la Part 15 imposent un texte fixe. Elles ne se répartissent pas entre « intentionnel » et « numérique » comme on le lit souvent.
| Section | S'applique à | Où | Texte |
|---|---|---|---|
| 15.19(a)(3) | Tous les appareils Part 15 sous Certification ou SDoC, sauf les récepteurs de services sous licence (15.19(a)(1)) et les commutateurs autonomes d'entrée câble (15.19(a)(2)), qui ont leur propre phrase | Sur l'appareil, à un endroit visible ; notice plus emballage ou étiquette amovible seulement si l'appareil est trop petit pour un texte en corps 4 et n'a pas d'écran d'e-label | This device complies with part 15 of the FCC Rules. Operation is subject to the following two conditions: (1) This device may not cause harmful interference, and (2) this device must accept any interference received, including interference that may cause undesired operation. |
| 15.105(a) ou (b) | Appareils numériques et périphériques de Class A ou de Class B | Dans la notice, à un endroit bien visible (« the following or similar statement ») | Le texte Class B se termine par quatre mesures correctives pour l'utilisateur (réorienter l'antenne, augmenter la distance, changer de circuit, consulter le revendeur) |
| 15.21 | Tout émetteur intentionnel ou non intentionnel | Dans la notice | Les changements ou modifications non expressément approuvés par la partie responsable de la conformité peuvent annuler le droit de l'utilisateur à faire fonctionner l'équipement |
Une notice fournie uniquement sous forme électronique peut porter les textes des 15.105 et 15.21 (15.105(e), 15.21). En 6 GHz, le 15.407(d)(4) ajoute une mention sur l'étiquette et dans la notice des points d'accès intérieurs et des appareils subordonnés.
Affirmations que les textes contredisent
Section intitulée « Affirmations que les textes contredisent »| Affirmation courante (y compris dans des versions antérieures de cette page) | Ce que dit le texte |
|---|---|
| Les émetteurs intentionnels sont testés selon l'ANSI C63.10-2013 | 15.37(s) : depuis le 30 octobre 2025, uniquement l'ANSI C63.10-2020 |
| La dernière édition ou le dernier amendement IEEE s'applique automatiquement | 15.38 et 2.910 : la FCC doit publier un document au Federal Register pour appliquer une autre édition ; la C63.10a-2024 n'est pas incorporée |
| Le 15.249 est la règle du « fonctionnement périodique » | Le 15.249 est une règle de champ pour 902-928 MHz, 2,4 GHz, 5,8 GHz et 24 GHz ; le fonctionnement périodique relève du 15.231 |
| L'U-NII-1 autorise 30 dBm pour tous les appareils | 1 W (30 dBm) conduit vaut pour les points d'accès ; les clients sont limités à 250 mW et 11 dBm/MHz |
| L'U-NII-3 autorise 36 dBm | La limite est de 1 W conduit, réduite au-delà de 6 dBi de gain d'antenne (sauf point à point fixe) |
| La « bande A » cellulaire de la Part 22 couvre 824-849/869-894 MHz | 22.905 : cette plage est partagée entre le bloc A et le bloc B |
| Le PCS couvre 1850-1910/1930-1990 MHz | Le 24.229(c) ajoute 1910-1915/1990-1995 MHz à la Part 24 |
| La mention à deux conditions du 15.19 concerne les émetteurs intentionnels et se place dans la notice | Elle se place sur l'appareil et vaut pour tous les appareils Part 15 sauf deux catégories listées |
| Le 15.247 fixe une PIRE maximale | Il fixe une puissance conduite, une DSP et une hypothèse d'antenne de 6 dBi, pas un plafond de PIRE |
En résumé
Section intitulée « En résumé »- La FCC inscrit les limites dans les Parts ; les normes servent de méthodes d'essai, et seule l'édition nommée au 15.38 ou au 2.910 est opposable.
- Depuis le 30 octobre 2025, les émetteurs intentionnels Part 15 se mesurent selon l'ANSI C63.10-2020 ; les émetteurs non intentionnels restent sur l'ANSI C63.4-2014 moins six clauses.
- Les émetteurs des services sous licence (Parts 22, 24, 27, 90) peuvent utiliser l'ANSI C63.26-2015.
- Les limites du 15.247 portent sur la puissance conduite et la DSP avec une hypothèse d'antenne de 6 dBi ; celles du 15.407 dépendent de la bande et du type d'appareil, avec trois modifications 6 GHz entre 2024 et 2026.
- Les textes imposés viennent du 15.19 (sur l'appareil), des 15.105 et 15.21 (dans la notice).
Pour la mise en pratique, voir Procédure FCC et Tests requis.
Voir aussi
Section intitulée « Voir aussi »- Champ FCC : quels appareils exigent une autorisation, et par quelle voie.
- Émissions conduites et RSIL : la pratique de banc derrière le 15.107 et le 15.31(l).
- Conception PCB pour la CEM: pratiques carte qui conditionnent la conformité Part 15 Subpart B.
- Antennes et adaptation d'impédance: chaîne radio derrière les limites Part 15.247 et 15.407.
- Banc pré-compliance, cellule TEM et sondes champ proche: tamisage interne avant une campagne en chambre ANSI C63.
- IEC 61000-4-3, immunité rayonnée RF: contexte immunité utile quand la FCC s'inscrit dans un dossier CEM mondial.
- MIL-STD-461 et MIL-STD-464, CEM défense: limites défense US plus serrées empilées sur Part 15 pour les contrats fédéraux.
Sources & références
- 47 CFR Part 15, texte complet (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-15
- 47 CFR 15.31, normes de mesure (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.31
- 47 CFR 15.37, dispositions transitoires (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.37
- 47 CFR 15.38, incorporation par référence (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.38
- 47 CFR 2.910, incorporation par référence (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-2/section-2.910
- 47 CFR 2.1041, procédure de mesure (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-2/section-2.1041
- 47 CFR 15.107, limites conduites (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.107
- 47 CFR 15.109, limites d'émission rayonnée (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.109
- 47 CFR 15.247, fonctionnement dans les bandes 902-928 MHz, 2400-2483,5 MHz et 5725-5850 MHz (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.247
- 47 CFR 15.249, fonctionnement dans les bandes 902-928 MHz, 2400-2483,5 MHz, 5725-5875 MHz et 24,0-24,25 GHz (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.249
- 47 CFR 15.407, exigences techniques générales U-NII (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-15/section-15.407
- 47 CFR 2.1093, évaluation de l'exposition RF des appareils portables (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/part-2/section-2.1093
- 47 CFR Part 18 : équipements industriels, scientifiques et médicaux (eCFR), FCC www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-18
- FCC 23-14, mise à jour des références aux normes, 88 FR 67108 (29 septembre 2023), Federal Register www.federalregister.gov/documents/2023/09/29/2023-20711/updating-references-to-standards-related-to-the-commissions-equipment-authorization-program
- Appareils 6 GHz très basse puissance, 89 FR 874 (8 janvier 2024), Federal Register www.federalregister.gov/documents/2024/01/08/2023-28006/unlicensed-use-of-the-6-ghz-band-and-expanding-flexible-use-in-mid-band-spectrum-between-37-and-24
- Appareils VLP sur toute la bande 6 GHz, 90 FR 11373 (6 mars 2025), Federal Register www.federalregister.gov/documents/2025/03/06/2025-02962/unlicensed-use-of-the-6-ghz-band-expanding-flexible-use-in-mid-band-spectrum-between-37-and-24-ghz
- Appareils 6 GHz à puissance variable géorepérée, 91 FR 9140 (25 février 2026), Federal Register www.federalregister.gov/documents/2026/02/25/2026-03744/unlicensed-use-of-the-6-ghz-band-expanding-flexible-use-in-mid-band-spectrum-between-37-and-24-ghz
- Delete, Delete, Delete (suppression de la Subpart G de la Part 15), 91 FR 3067 (26 janvier 2026), Federal Register www.federalregister.gov/documents/2026/01/26/2026-01442/delete-delete-delete
- IEEE/ANSI C63.10-2020, procédures d'essai de conformité des appareils sans fil sans licence, IEEE SA standards.ieee.org/ieee/C63.10/10445/
- IEEE/ANSI C63.10a-2024, amendement 1, IEEE SA standards.ieee.org/ieee/C63.10a/11614/
- IEEE/ANSI C63.4-2014, méthodes de mesure des émissions radioélectriques, 9 kHz à 40 GHz, IEEE SA standards.ieee.org/ieee/C63.4/5841/
- Publications KDB de la FCC, FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/index.cfm
- KDB 558074, procédures de mesure DTS et saut de fréquence (15.247), FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=21124
- KDB 789033, procédures d'essai U-NII, FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=52935
- KDB 905462, procédures d'essai DFS U-NII, FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=27155
- KDB 447498, exposition RF des appareils mobiles et portables, FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=20676
- KDB 987594, appareils U-NII 6 GHz, FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=277034
- KDB 996369, modules et certification modulaire (15.212), FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=44637
- KDB 784748, étiquetage et information de l'utilisateur, FCC apps.fcc.gov/oetcf/kdb/forms/FTSSearchResultPage.cfm?switch=P&id=27980