Qualification Bluetooth SIG : processus, frais et DN

Hugues Orgitello mis à jour le 7 oct. 2026 16 min de lecture

La qualification Bluetooth SIG n'est pas une loi. C'est le Bluetooth Qualification Process défini par le Bluetooth SIG dans son Qualification Program Reference Document (QPRD), aujourd'hui en version 5 du 21 avril 2026, et c'est elle qui permet à un membre de commercialiser un produit sous la licence brevets/droits d'auteur et la licence de marque Bluetooth. Elle s'ajoute au droit de la radio, sans jamais le remplacer : la RED dans l'Union européenne, la FCC Part 15 aux États-Unis. Le processus a changé en juillet 2024 (Design Numbers, Qualification Workspace) et les frais ont changé en mars 2026 : la plupart des guides décrivent donc un programme qui n'existe plus. Cette page suit les textes en vigueur.

Ce qu'est la qualification, et ce qu'elle n'est pas

La page de présentation du SIG l'énonce clairement : tous les produits Bluetooth doivent être qualifiés, et le processus aide les membres à respecter le Bluetooth Patent & Copyright License Agreement et le Bluetooth Trademark License Agreement. Le QPRD est le document auquel renvoient ces accords : il contient les « Compliance Requirements » visées à la section 1(i) de la licence brevets/droits d'auteur.

Quatre règles du QPRD et de la page de présentation du SIG structurent tout le reste :

• Votre propre compte. Le membre doit soumettre depuis un compte utilisateur qui lui appartient. Un fournisseur ou un autre membre ne peut pas mener le Bluetooth Qualification Process pour le produit d'une autre entreprise (QPRD, section 2).
• Avant la vente. La qualification doit être terminée au plus tard à la date de première vente ou distribution du produit.
• Des noms identiques. Le nom du produit et la référence de modèle saisis doivent correspondre à ceux utilisés pour le commercialiser, le distribuer et le vendre (QPRD 3.1).
• Un Design par produit. Un « Product » au sens du QPRD comprend un seul Design, est vendu comme un article unique et commercialisé sous un nom ou une marque identifiant le membre.

Le SIG n'est pas une autorité publique et la qualification ne donne aucun droit de mettre une radio sur un marché. À l'inverse, un dossier RED ou FCC ne donne aucun droit d'utiliser les licences Bluetooth.

Aspect	Bluetooth Qualification Process	Certification radio (RED / FCC)
Nature	Contrat avec un organisme de normalisation privé	Droit public
Référentiel	QPRD v5 + Bluetooth Specifications	Directive 2014/53/UE, 47 CFR Part 15
Qui décide	Bluetooth SIG (revue de la soumission)	Déclaration du fabricant ou organisme notifié (UE), TCB ou FCC (USA)
Objet	Conformité aux Bluetooth Specifications, interopérabilité	Usage du spectre, CEM, sécurité, santé, cybersécurité
Sanction	Frais d'application, suspension de l'adhésion, saisie en frontière signalée par le SIG	Mesures de surveillance du marché, amendes
Identifiants	Design Number (DN), anciens QDID et DID	Déclaration UE de conformité RED, FCC ID

Voir RED, pilier et FCC, pilier pour les régimes radio eux-mêmes.

Ce qui a changé le 1er juillet 2024

Le guide de démarrage rapide du SIG définit le QDID comme « this legacy term is a unique identifier referencing a qualified design prior to 1 July 2024 ». Depuis cette date, le processus se déroule dans un outil appelé Qualification Workspace et les nouveaux Designs reçoivent un Design Number (DN). Le QPRD v3 a été approuvé le 11 juin 2024, trois semaines avant la bascule ; la v4 a suivi le 21 juillet 2025 et la v5 le 21 avril 2026. Le résumé du QPRD précise qu'il remplace les exigences de conformité du volume 0, partie B, section 3 de Core 5.4 et des versions antérieures, le QPRD 2.3 et le Declaration Process Document 1.0.

Ancien terme (avant juillet 2024)	Terme actuel (QPRD v3 à v5)	Ce que dit le texte
QDID (Qualified Design ID)	Design Number (DN)	Un DN est attribué à chaque Design unique la première fois qu'un produit qui l'utilise termine le processus. Les anciens QDID restent référençables.
Declaration ID (DID)	Qualified Product dans la base Qualified Product	Un DID reste référençable dans l'option 1 (Design existant unique).
End Product Listing (EPL)	Option 1 : utiliser un Design existant unique	Pas de changement d'ICS, pas de plan de test.
Launch Studio	Qualification Workspace	L'outil choisit l'option d'après les détails du design saisis.
Frais de listing / de déclaration	Product Qualification Fee (frais administratifs, Receipt Number)	Facturés pour la première soumission de produit qui inclut un Design donné.

Les trois façons de spécifier le Design

Le QPRD (section 3.2) prévoit trois options. Le guide de démarrage rapide précise que le membre ne choisit pas : Qualification Workspace sélectionne l'option d'après les détails du design saisis.

Option QPRD	Quand elle s'applique	ICS Form	Essais	Nouveau DN ?
1. Design existant unique (3.2.1)	Le produit inclut un Design existant avec DN, QDID ou DID, non modifié (par exemple le rebranding du produit qualifié d'un autre membre)	Modification interdite	Aucun	Non
2a. Combinaison de Designs existants (3.2.2.1)	Deux Designs non modifiés ou plus réunis dans une combinaison autorisée (par exemple un Design Core-Controller et un Design Core-Host formant une Core-Complete Configuration)	Les incohérences ne se corrigent qu'en retirant des sélections	Essais d'interopérabilité (IOPT) pour certaines combinaisons	Oui
2b. Tout autre nouveau Design (3.2.2.2)	Nouvelles couches, couches modifiées, sous-ensemble de votre propre Design, ou réévaluation sur un package de test plus récent	Obligatoire pour chaque couche nouvelle ou modifiée, sur le TCRL Package actif	Plan de test généré à partir de l'ICS Form	Oui

Les détails que l'ancienne vision « EPL contre Full » oublie :

• L'option 1 autorise des changements hors du Design : design industriel, marque, emballage, couleur, forme, nom du produit, radios et fonctions non Bluetooth. Le membre reste responsable de vérifier qu'ils n'affectent ni la conformité ni l'ICS Form.
• Les spécifications doivent être actives ou dépréciées au moment de la soumission pour l'option 1. Pour l'option 2, toute couche utilisant une spécification retirée doit être supprimée ou passée sur une spécification active.
• Modification sans changement d'ICS (option 2b) : le membre applique les bonnes pratiques d'ingénierie pour identifier les cas de test obligatoires concernés, et peut réutiliser les preuves antérieures pour les autres (QPRD 3.2.2.5).
• Les QDID de types Development Tool, Test Equipment et « Component (non-tested) », types de produit définis dans Core 5.4 et antérieures, ne peuvent pas servir de Design existant.

Qui peut exécuter quels essais

L'annexe A du QPRD attribue une catégorie à chaque cas de test. La page des laboratoires du SIG ajoute que les résultats des cas de test de catégorie A « at or below the HCI layer » doivent venir d'un Bluetooth Qualification Test Facility (BQTF), sauf si le membre est lui-même un Bluetooth Recognized Test Facility (BRTF) testant ses propres produits.

Catégorie	Cas de test	Système de test	Qui peut exécuter	Déclaration d'essais	Rapport d'essais
A, obligatoire	Couches RF, RFPHY, BB, LL, ISOAL, LMP et HCI basse	Validé uniquement	BQTF ou BRTF	Obligatoire	Obligatoire
A, obligatoire	Autres couches	Validé uniquement	Membre, BQTF/BRTF ou tiers	Obligatoire	Obligatoire
B, obligatoire	Tous	Validé, non validé ou défini par le membre	Membre, BQTF/BRTF ou tiers	Obligatoire	Obligatoire
C, optionnel (recommandé)	Tous	Tout système	Membre, BQTF/BRTF ou tiers	Obligatoire	Non requis
D, optionnel (informatif)	Tous	Tout système	Membre, BQTF/BRTF ou tiers	Si exécuté	Non requis
X, optionnel (recommandé)	Essais d'interopérabilité complémentaires	Tout système	Membre, BQTF/BRTF ou tiers	Si exécuté	Non requis

Un rapport d'essais doit identifier le laboratoire, le membre, le produit avec ses versions matérielle et logicielle, la version de la Test Suite, le système de test et sa version, les valeurs IXIT utilisées, et lister chaque cas de test avec sa date et son verdict (QPRD A.3). Si un verdict « pass » ne peut pas être obtenu, le membre corrige le produit et refait l'essai, ou obtient un Test Coverage Waiver (TCW). Le Profile Tuning Suite (PTS) du SIG et les autres systèmes de test validés sont listés sur les pages outils de test du SIG.

Le processus pas à pas (QPRD section 3)

1. Adhérer au SIG, au moins comme Adopter, au nom de l'entreprise qui commercialisera le produit.
2. Renseigner le produit : nom, description, référence de modèle, date de publication, et visibilité préalable pour les autres utilisateurs du même membre (3.1). La date de publication ne peut pas dépasser 180 jours après la soumission.
3. Spécifier le Design selon l'option 1, 2a ou 2b. Demandez le DN ou le QDID à votre fournisseur de module ou de chipset ; le guide de démarrage rapide indique que c'est souvent là qu'on l'obtient.
4. Contrôle de cohérence de l'ICS Form par l'outil du SIG (option 2 seulement) : couches complètes, dépendances entre couches, Core Configuration et compatibilité de transport.
5. Plan de test, essais, déclaration d'essais et rapports si un plan de test est généré.
6. Payer les frais administratifs et obtenir un Receipt Number. Le paiement sur facture allonge le délai ; le guide de démarrage rapide indique que le traitement d'une facture peut prendre 1 à 2 semaines.
7. Soumettre dans Qualification Workspace et signer les déclarations et attestations.
8. Vérification par le SIG. Le QPRD indique que la plupart des revues sont approuvées en un jour ouvré et que le SIG vise cinq jours ouvrés pour les soumissions plus complexes. Un membre refusé peut faire appel par écrit sous 30 jours.
9. Tenir le Compliance Folder : détails du produit et du design, déclaration d'essais, rapports, journaux et TCW éventuels, conservés au moins un an après l'arrêt de la commercialisation du produit et présentés au SIG sur demande (3.4.1).

Une erreur sur le nom, la référence de modèle ou les dates ne se corrige pas par simple modification : le membre qualifie un nouveau produit avec les données corrigées, puis peut demander le retrait de l'original, uniquement si ce produit n'a jamais été vendu ni distribué. Aucun frais n'est remboursé (QPRD section 4).

Adhésion et frais, barème du 1er mars 2026

Le barème des cotisations et frais du SIG (en vigueur au 1er mars 2026, montants en USD) a introduit un nouveau niveau Contributing Adopter entre Adopter et Associate.

Poste	Adopter	Contributing Adopter	Associate
Cotisation annuelle	0 USD	3 500 USD (small) ou 16 500 USD (large)	11 250 USD (small) ou 52 500 USD (large)
Frais de qualification produit	12 000 USD	8 000 USD pour la première qualification de chaque année d'adhésion (33 % de remise), puis 12 000 USD	6 000 USD pour chaque qualification (50 % de remise)
Groupes de travail	Non	Participation	Participation, vote, pilotage, présidence
Comités	Non	Non mentionné	Participation, vote, pilotage, présidence
Company Identifier	1 250 USD	1 250 USD	0 USD
Frais annuels Validated Test System	5 000 USD	5 000 USD	0 USD

La page de présentation du SIG ajoute la règle qui compte pour le budget : les frais sont facturés pour la première soumission de produit qui inclut un Design donné, et les produits suivants que vous soumettez avec le même Design ne sont pas facturés. Autres frais listés : UUID 16 bits 3 750 USD, reconnaissance annuelle BQTF 12 000 USD, reconnaissance annuelle BRTF 3 000 USD, examen annuel de Qualification Consultant 900 USD.

Application des règles (enforcement)

La page enforcement du SIG décrit des audits des sites web des membres, des signalements par les membres, un prestataire tiers qui parcourt les places de marché en ligne, et des douanes qui s'appuient sur la base Qualified Product : un produit non listé « may be seized at the border ». Une politique d'application (Enforcement Program Policy) mise à jour est entrée en vigueur le 5 août 2025. Frais de recouvrement du barème de mars 2026 :

Délai de résolution	Premier échec d'audit	Chaque échec supplémentaire
Jour 0 à 45	0 USD	2 500 USD
Jour 46 à la suspension	6 000 USD	8 500 USD
Après la suspension	12 000 USD	14 500 USD

La même page précise qu'un détaillant ou distributeur qui revend un produit Bluetooth sans y apposer sa marque ni le présenter comme le sien n'a pas à le qualifier.

Les versions de la Core Specification en 2026

Depuis 2025, la Core Specification suit un calendrier de publication semestriel, annoncé avec Core 6.1. Les dates ci-dessous sont celles imprimées dans chaque spécification ; les « mises à jour obligatoires » sont les Specification Updates que le SIG impose pour revendiquer la conformité.

Version	Date de version	Principales fonctionnalités (présentation SIG)	Specification Updates obligatoires
6.0	2024-08-27	Channel Sounding, filtrage d'advertising sur décision, surveillance des advertisers, amélioration ISOAL, LL extended feature set, mise à jour du frame space	25800, 27096, 27195, 28108, 29015
6.1	2025-04-29	Randomized RPA updates (moment du changement d'adresse rendu aléatoire, géré par le Controller)	27096, 27195, 28108, 29015
6.2	2025-11-03	Shorter Connection Intervals (minimum 375 µs, résolution 125 µs), résistance de Channel Sounding aux attaques par amplitude, support isochrone LE sur HCI USB, améliorations du LE test mode	28108, 29015
6.3	2026-05-05	Channel Sounding inline PCT transfer, précision RTT par PHY, « Running Out of Bits » (masques de commandes et d'événements HCI agrandis), assouplissement des limites ACP et C/I en BR/EDR	29015

Dates de dépréciation et de retrait sur la liste des spécifications du SIG (les dates de 5.2 et suivantes y sont marquées d'un astérisque) :

Version Core	Dépréciation	Retrait
5.0 (amended)	1er févr. 2027	1er févr. 2032
5.1 (amended)	1er févr. 2029	1er févr. 2034
5.2 (amended)	1er févr. 2030	1er févr. 2035
5.3 (amended)	1er févr. 2032	1er févr. 2037
5.4 (amended)	1er févr. 2033	1er févr. 2038
6.0	1er févr. 2035	1er févr. 2040

Core 4.2 et les versions antérieures ne figurent plus sur la liste. Dans l'option 1 du QPRD, un Design existant ne peut implémenter que des spécifications actives ou dépréciées au moment de la soumission ; un Design reposant sur une spécification retirée doit être mis à jour via l'option 2b.

Comment présenter le Bluetooth sur le produit

Le guide du SIG « Communicating supported Bluetooth functionality » ne cautionne pas l'affichage de la version Core comme argument (« Bluetooth 5.4 »), car il induit des suppositions erronées sur les fonctionnalités. Il recommande « Bluetooth® » seul, plus des noms d'applications uniquement lorsque la couche correspondante est qualifiée :

Élément de communication	Couche qui doit figurer dans le produit qualifié
Auracast	PBP (plus les règles supplémentaires du Brand Guide)
LE Audio	TMAP ou HAP
Classic Audio	A2DP ou HFP
ESL	ESLP
NLC	L'un des profils NLC (ALSNLCP, BLCNLCP, BSSNLCP, DICNLCP, ENMNLCP, HINLCP, OCSNLCP)

Si la version Core est affichée, le SIG suggère la forme « Qualified against Bluetooth® Core 5.4 », et pas dans le nom du produit. La mention « ready for » un élément futur n'est admise que si le membre a l'intention de le qualifier et de mettre à jour les produits déjà sur le terrain.

Articulation avec la RED

Dans l'Union européenne, une radio Bluetooth relève de la directive 2014/53/UE. Pour l'article 3.2 (utilisation efficace du spectre), la norme harmonisée utilisée pour les émetteurs large bande en 2,4 GHz, Bluetooth compris, est EN 300 328. Elle couvre la puissance RF, la largeur de bande occupée et les règles d'accès au canal (AFH et autres mécanismes adaptatifs, dont le saut de fréquence FHSS). Rien de cela ne fait partie de la qualification SIG, et les rapports d'essais SIG ne s'y substituent pas.

Les autres exigences essentielles de la RED s'appliquent aussi : article 3.1(a) santé (souvent EN 62479 ou EN 62311 pour les faibles puissances), article 3.1(b) CEM avec EN 301 489-17, et, depuis le 1er août 2025, l'article 3.3, points d, e et f, cybersécurité pour les équipements radio connectés à internet ou traitant des données, avec les parties de l'EN 18031 citées avec restrictions. Voir RED, tests.

Articulation avec la FCC Part 15.247

Aux États-Unis, la plupart des radios Bluetooth sont autorisées au titre de 47 CFR 15.247. Les limites qui comptent pour le Bluetooth, d'après le texte de l'eCFR :

Règle	Exigence
15.247(a)(1)(iii)	Les systèmes à saut de fréquence en 2400-2483,5 MHz utilisent au moins 15 canaux ; occupation moyenne par canal d'au plus 0,4 s sur une période de 0,4 s multipliée par le nombre de canaux
15.247(b)(1)	Puissance crête 1 W pour les systèmes à saut d'au moins 75 canaux sans recouvrement ; 0,125 W pour tous les autres systèmes à saut en 2400-2483,5 MHz
15.247(a)(2)	Modulation numérique (DSSS et similaires) : largeur de bande à 6 dB d'au moins 500 kHz
15.247(b)(3)	Modulation numérique : 1 W, mesurable en puissance de sortie conduite maximale
15.247(b)(4)	Les limites supposent un gain d'antenne jusqu'à 6 dBi ; au-delà, la puissance est réduite

La limite de puissance de 15.247(b)(1) applicable à une radio à saut dépend donc du nombre de canaux qu'elle utilise réellement. Les méthodes de mesure figurent dans les guides KDB de la FCC. Le FCC ID obtenu n'a aucun lien avec le Design Number du SIG. Pour un produit vendu des deux côtés de l'Atlantique, voir EU + US, double certification.

Affirmations que les textes contredisent

Affirmation courante (y compris cette page avant octobre 2026)	Ce que dit la source
« La qualification n'est qu'une licence de marque. »	Le QPRD contient les Compliance Requirements du Patent/Copyright License Agreement ; la qualification place le produit sous la licence brevets et sous la licence de marque (pages de présentation et Join du SIG).
« Le QDID et le DID identifient les designs et produits qualifiés. »	QDID est un terme historique pour les designs qualifiés avant le 1er juillet 2024 ; les nouveaux Designs reçoivent un Design Number (guide de démarrage rapide, QPRD 1.1).
« Un EPL sur le QDID d'un module coûte des frais de listing réduits. »	Il existe un seul Product Qualification Fee (12 000 USD pour un Adopter dans le barème de mars 2026), facturé pour le premier produit incluant un Design donné ; les produits suivants avec le même Design sont gratuits (page de présentation du SIG).
« Chaque référence commerciale exige un listing payant, les variantes coûtent cher. »	Même règle : les produits suivants avec le même Design ne sont pas facturés. Chaque produit reste soumis, avec son propre nom et sa référence de modèle.
« La qualification de votre fournisseur de module couvre votre produit. »	Un fournisseur ne peut pas mener le processus pour le produit d'une autre entreprise ; vous soumettez sous votre propre adhésion (QPRD section 2).
« L'Associate paie une cotisation proportionnelle au chiffre d'affaires ; l'Adopter est le seul niveau quasi gratuit. »	Les cotisations sont des montants fixes small/large ; un niveau Contributing Adopter existe désormais (barème du 1er mars 2026).
« Le passage en BQTF est obligatoire pour LE Audio et Auracast lors de leur introduction. »	Le QPRD lie les essais en BQTF/BRTF aux cas de test de catégorie A des couches RF, RFPHY, BB, LL, ISOAL, LMP et HCI basse, pas à des profils particuliers.
« Auracast exige des profils CAP, BAP et BASS qualifiés. »	Le guide de communication du SIG lie Auracast à la couche PBP (plus les règles de marque) ; LE Audio à TMAP ou HAP.
« Une fois listé, mentionnez Bluetooth 5.x dans votre documentation. »	Le SIG ne cautionne pas les mentions de version Core et indique que la version Core ne devrait pas figurer dans le nom du produit.
« Toute modification matérielle, comme l'antenne, invalide la qualification. »	L'option 1 autorise les changements hors du Design (design industriel, autres radios, emballage) ; le membre vérifie qu'ils n'affectent ni l'ICS Form ni la conformité. Un changement d'antenne reste une question RED/FCC.

Pièges fréquents

• Qualifier trop tard. La qualification doit être terminée au plus tard à la première vente ou distribution, et les douanes peuvent consulter la base.
• Nom non concordant. Une référence de modèle sur la boîte différente de celle soumise enfreint le QPRD 3.1, et la corriger impose une nouvelle qualification.
• Croire que le module vous couvre. Demandez le DN ou le QDID au fournisseur, puis soumettez depuis votre propre compte et budgétez les frais du premier produit avec ce Design.
• Modifier l'ICS Form. Ajouter ou retirer des couches ou des sélections ICS fait passer de l'option 1 à l'option 2 et peut générer un plan de test.
• Anciennes versions Core. Vérifiez les dates de dépréciation avant de réutiliser un Design pour un nouveau produit : Core 5.0 est dépréciée à partir du 1er février 2027.
• Compliance Folder incomplet. Journaux et rapports d'essais doivent être conservés au moins un an après l'arrêt de la commercialisation.

Accompagnement et services associés

Voir aussi

• Certifier un wearable Bluetooth Low Energy
• Certification sans fil : la loi et le logo
• Zigbee + CSA: certification du protocole 802.15.4 mesh
• Wi-Fi Alliance : interopérabilité et marque Wi-Fi
• Certification Matter (CSA): processus, DAC et DCL
• Qi, Qi2 certification charge sans fil (WPC)
• UWB et certification FiRa Consortium

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Voir également glossaire pour les définitions QDID, DID, ICS, IXIT, et les guides normes RED, périmètre FCC ainsi que EU + US, double certification pour un programme dual.

Sources & références

1. Qualification Program Reference Document (QPRD) v5, 2026-04-21, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/wp-content/uploads/Files/Specification/HTML/QPRD/out/en/index-en.html
2. Qualify your product, présentation du Bluetooth Qualification Process, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/develop-with-bluetooth/qualify/
3. Guide de démarrage rapide du Bluetooth Qualification Process, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/bluetooth-qualification-process-quick-start-guide/
4. Barème des cotisations et frais, en vigueur au 1er mars 2026, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/fee-schedule/
5. Join the SIG, niveaux d'adhésion, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/develop-with-bluetooth/join/
6. Spécifications et documents (statut, dates de dépréciation et de retrait), Bluetooth SIG www.bluetooth.com/specifications/specs/
7. Bluetooth Core 6.0, présentation des fonctionnalités, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/core-specification-6-feature-overview/
8. Bluetooth Core 6.1 et le calendrier de publication semestriel, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/blog/delivering-on-the-bi-annual-release-schedule-bluetooth-core-6-1-is-here/
9. Bluetooth Core 6.2, présentation des fonctionnalités, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/bluetooth-core-6-2-feature-overview/
10. Bluetooth Core 6.3, présentation technique, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/bluetooth-core-6-3-technical-overview/
11. Communicating supported Bluetooth functionality, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/communicating-supported-bluetooth-functionality/
12. Bluetooth enforcement program, Bluetooth SIG www.bluetooth.com/develop-with-bluetooth/qualify/bluetooth-enforcement-program/
13. Qualification test facilities (liste des BQTF), Bluetooth SIG www.bluetooth.com/develop-with-bluetooth/qualify/qualification-test-facilities/
14. ETSI EN 300 328, systèmes de transmission large bande en bande 2,4 GHz, ETSI www.etsi.org/deliver/etsi_en/300300_300399/300328/
15. 47 CFR 15.247, fonctionnement dans les bandes 902-928 MHz, 2400-2483,5 MHz et 5725-5850 MHz, eCFR www.ecfr.gov/current/title-47/chapter-I/subchapter-A/part-15/subpart-C/section-15.247